Auteur(s) :
J. Bradley White
Juin 2015
Dans cet article paru à l'origine dans IAM Life Sciences 2015, J. Bradley White et Brad Jenkins, de l'équipe de la propriété intellectuelle d'Osler, examinent la véritable valeur d'un brevet. En fin de compte, c'est le marché qui décide de la valeur d'un brevet. Cependant, les chiffres de vente ne fournissent pas toujours une bonne approximation de la véritable valeur d'un brevet. Cela devient évident lorsque l'on tente de tenir compte des solutions de rechange non contrefaites à un produit breveté dans la détermination des dommages causés par la contrefaçon d'un brevet.
Si la demande pour le produit breveté est forte et qu'il n'existe pas de solution de rechange non contrefaite, il peut être raisonnable de conclure que la majorité des ventes du contrefacteur aurait été réalisée par le titulaire du brevet n'eût été la contrefaçon. Cependant, les choses deviennent moins claires lorsque le contrefacteur pourrait avoir vendu, mais ne l'a pas fait, une solution de rechange non contrefaite. Devrait-on prendre en considération l'existence d'une solution de rechange non contrefaite en recréant le marché dans ce contexte « n'eût été »? Plus précisément, un contrefacteur peut-il minimiser sa responsabilité en prétendant que, de toute façon, il se serait accaparé les ventes du titulaire du brevet en vendant un produit non contrefait? Ces questions ont été à l'avant-plan dans deux affaires récentes portées devant la Cour fédérale du Canada visant la lovastatine (Merck & Co, Inc c. Apotex Inc.) et le cefaclor (Eli Lilly and Company c. Apotex Inc.) – que nous examinons en profondeur.
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(Disponible en anglais seulement)