Passer au contenu

Énergie renouvelable et changements climatiques : la nouvelle frontière du Canada

Auteur(s) : Paula Olexiuk, Dana Saric, Jennifer Fairfax, Elliot A. Smith, Jeremy Barretto

28 janvier 2016

Wind turbines and solar panels.
 

Les changements climatiques présentent des défis environnementaux, politiques, sociaux et économiques, à l'échelle planétaire. Alors que la pression s’intensifie sur les leaders mondiaux pour qu’ils prennent des mesures dans le but de respecter les engagements qu'ils ont pris à la Conférence sur les changements climatiques de l'ONU tenue à Paris en décembre 2015, les gouvernements provinciaux du Canada adoptent des politiques visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour combler l'absence d'une stratégie nationale portant sur les changements climatiques. De plus, le premier ministre Trudeau nouvellement élu a fait l'objet de pressions accrues afin de veiller à ce que le Canada, que ce soit au niveau fédéral ou par le biais d’un ensemble de politiques provinciales, ait des mécanismes en place pour que le Canada puisse livrer concurrence à l'échelle mondiale. La nouvelle frontière du Canada que représente la gestion des changements climatiques augmentera la dépendance envers la production d'énergie renouvelable et est axée sur une forte dépendance envers nos ressources abondantes en gaz naturel plutôt que sur la production d'électricité alimentée au charbon.

En Alberta, le gouvernement a annoncé un ambitieux plan de lutte contre les changements climatiques dans le but d'assainir la réputation de la province en ce qui concerne le carbone. Le nouveau plan à plusieurs volets maintient la taxe existante de 30 $ par tonne de carbone pour les grands émetteurs industriels et prévoit en outre une taxe sur le carbone pour tous les consommateurs albertains applicable à tous les secteurs de l'économie, ainsi que l’élimination accélérée du charbon d’ici 2030, les deux tiers de la nouvelle capacité de remplacement devant être comblés par les énergies renouvelables. Le comité consultatif du gouvernement recommande des subventions gouvernementales limitées pour les projets d'énergie renouvelable (par la mise aux enchères de crédits à l'énergie renouvelable neutre sur le plan technologique en fonction de prix de référence de 35 $ le MWh ou de 90 $ la tonne) afin de faciliter la transition de la production d'électricité alimentée au charbon à la production d'énergie renouvelable en Alberta. Toutefois, les participants du secteur spéculent que l'aménagement de nouveaux projets d'énergie renouvelable, particulièrement les options plus chères comme l'énergie solaire, nécessitera un plus grand soutien financier du gouvernement. Entre autres questions que se posent à la fois les promoteurs de projets d'énergie renouvelable et d'autres émetteurs industriels, il y a la question de savoir si des incitatifs financiers seront offerts aux nouveaux projets alimentés au gaz naturel afin de fournir une fiabilité de base essentielle durant la phase d'élimination du charbon; quels mécanismes autres que l'allocation du produit de la taxe sur les émissions de carbone seront offerts pour compenser les producteurs d'électricité au charbon; et des questions de transmission qui touchent l'aménagement de nouveaux projets.

De même, l’Ontario et le Québec ont chacun mis en place un système de plafonnement et d’échange concernant les émissions de carbone. En Ontario, le gouvernement s'efforce de s'approvisionner en énergie renouvelable depuis 2003 et a demandé l'arrêt ou la conversion de toutes les centrales au charbon de la province. Les dernières centrales de ce type ont cessé leurs activités au début de 2014. De plus, en avril 2015, le gouvernement ontarien a annoncé la mise en place d'un programme de plafonnement et d'échange concernant les GES visant à réduire les émissions de GES à moins de 80 % du niveau de 1990 d'ici 2050. Peu de détails ont été annoncés pour l'instant, mais la province a clairement indiqué que le programme allait être mis en œuvre par l'intermédiaire de la Western Climate Initiative (WCI) (et harmonisé avec lui), le plus grand marché réglementaire du carbone en Amérique du Nord, auquel participent le Québec et la Californie. Le 16 novembre 2015, le ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique de l'Ontario (le MEACC) a publié un document de travail intitulé « Choix de modèles de programme de plafonnement et d'échange », qui énumérait des options de conception proposées et demandait aux parties prenantes d'envoyer leurs commentaires avant le 15 décembre 2015. Le MEACC a présenté un résumé des commentaires reçus au cours d'une série de webinaires en janvier 2016 et a annoncé son intention d'étudier ces commentaires et de les intégrer à un projet de proposition de réglementation qui sera déposé au début de 2016.

La taxe sur le carbone de la Colombie-Britannique, adoptée en 2008, met un prix sur l'utilisation de combustibles fossiles, chaque dollar de revenus perçu sur cette taxe étant retourné aux contribuables et aux entreprises de la province, au moyen d'une réduction d'impôt. Durant la même période, la Colombie-Britannique a également adopté une nouvelle loi en matière de conformité relativement au carbone qui s’appliquera aux secteurs du charbon et du gaz naturel liquéfié.

D'autres provinces pourraient bientôt se doter de leur propre réglementation sur les changements climatiques, ou encore renforcer les politiques déjà en vigueur.

Il existe plusieurs types d'approches relatives à la gestion du carbone au Canada et les grands émetteurs de GES auront de la difficulté à trouver la façon la plus efficace et la plus rentable de respecter la réglementation à ce sujet, qui est variée et en constante évolution. Pour certains, cette réglementation représente également une occasion importante d’entreprendre des initiatives de production d’énergie renouvelable, d’installations de cogénération et d’efficacité opérationnelle soutenues par le marché et le gouvernement.

Permettez-nous de vous aider à demeurer au courant. Recevez par courriel les actualités du secteur de l'énergie.

 

Nous fournissons des conseils sur les projets d'énergie renouvelable et les initiatives de conservation au pays et à l'étranger, ainsi que sur les questions liées à l'échange de droits d'émissions.

Rencontrer notre équipe
Comparaison des différentes lois canadiennes sur les gaz à effet de serre (GES)

Consulter le graphique

Laissez-nous vous aider à vous tenir à jour. Recevez nos mises à jour par courriel.

Abonnez-vous