Passer au contenu

Guide de 2018 sur le droit du travail et de l’emploi au Canada

Auteur(s) : Josh Fineblit, Melanie Simon

Mis à jour en mars 2018

Les juriprofessionnels qui doivent régler des questions liées à l’emploi et au travail au Canada doivent comprendre le cadre réglementaire et juridique du monde du travail.

Osler a donc créé, pour le compte de l’Association of Corporate Counsel (ACC), le guide Canadian Labour and Employment Law, 2018, qui constitue une ressource essentielle et complète pour les juriprofessionnels du domaine du droit de l’emploi au Canada. La trousse de renseignements InfoPAKSM donne une vue d’ensemble exhaustive des lois canadiennes sur l’emploi et le travail ainsi que des normes et des droits de base conférés par la loi relativement à l’embauche, à l’emploi et à la cessation d’emploi. De plus, le guide aborde la syndicalisation et les relations de travail et inclut une liste exhaustive de sites Web consacrés aux relations de travail. Le guide utilise également des tableaux qui montrent les normes du travail de base à respecter dans chaque territoire de compétence canadien, ce qui constitue un outil de révision approfondie pour les avocats internes qui travaillent pour des entreprises assujetties aux lois canadiennes sur l’emploi.

Voici des sujets qui sont abordés dans le guide :

  • vue d’ensemble du contexte canadien;
  • relation d’emploi;
  • cessation d’emploi et congédiement injustifié;
  • normes d’emploi;
  • ententes d’emploi de membres de la direction;
  • opérations d’affaires;
  • droits de la personne, équité en matière d’emploi et équité salariale;
  • respect de la vie privée;
  • syndicalisation;
  • relations de travail;
  • indemnisation en matière de santé et de sécurité au travail.

Les renseignements compris dans la trousse InfoPAKSM ont été rédigés par Jason Hanson, Josh Fineblit et Melanie Simon d’Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. La trousse a été produite par l’ACC. L’ACC constitue le plus grand regroupement d’avocats internes du monde et compte plus de 40 000 membres répartis dans plus de 70 pays. L’ACC offre cette ressource et plusieurs autres à ses membres. Pour obtenir de plus amples renseignements, visitez le site www.acc.com/resources ou communiquez avec l’ACC par courriel, à l’adresse membership@acc.com.


Le groupe de pratique du droit du travail et de l’emploi d’Osler offre des conseils juridiques clairs, pratiques et axés sur les résultats sur tous les aspects du droit du travail et de l’emploi. Nous mettons en place une plaidoirie solide et efficace dans des cas de différends en milieu de travail. De plus, nous donnons des conseils judicieux sur la meilleure façon d’élaborer et de mettre en œuvre des pratiques réalistes et fiables en matière d’emploi et de travail.