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Logiciels libres 101 : conformité et gestion des risques

Le 7 mai 2018

L’utilisation des logiciels ouverts – logiciel dont le code source est accessible grâce à une licence de logiciel libre – est très répandue dans de nombreux secteurs, en particulier pour les sociétés exerçant leurs activités dans le secteur des technologies. Toutefois, l’utilisation des logiciels ouverts comporte son lot de risques que les entreprises, y compris les entreprises émergentes et à forte croissance, doivent comprendre.

Puisque protéger les codes sources est une préoccupation majeure pour de nombreuses entreprises émergentes ou à forte croissance, y compris dans le contexte des acquisitions stratégiques, il est primordial de se conformer aux licences de logiciel libre et de se munir de politiques et procédures fermes pour se protéger contre des conséquences inattendues, telles que la perte des droits d’utilisation du logiciel ouvert et des dommages pécuniaires. La présentation de Sam Ip, un sociétaire du groupe Technologie d’Osler, décrit en détail les préoccupations des entreprises émergentes et à forte croissance liées aux logiciels ouverts. Offerte en webinaire et en format PowerPoint, cette présentation vise à vous aider à gérer les enjeux suivants :

  • Définition de « logiciel ouvert » et tendances
  • Risques et conséquences associés à la non-conformité
    • Risques liés à l’utilisation des logiciels ouverts dans le contexte d’une acquisition stratégique
  • Types de licences de logiciel libre, y compris les licences « permissives » et « libres de droit »
  • Stratégies pratiques pour atténuer les risques liés à l’utilisation d’un logiciel ouvert
    • Création d’un historique d’utilisation des sources ouvertes et maintien à jour de cet historique
    • Utilisation prudente des licences libres de droit dans les logiciels distribués
    • Stratégie et politique de gouvernance
  • Outil d’identification des licences de logiciels ouverts d’Osler

Logiciels libres 101 pour les entreprises en démarrage d’Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec Sam Ip, sociétaire du groupe Technologie, à l’adresse sip@osler.com ou par téléphone au 416 862-5955.

Cette présentation fait partie de la série 101 sur les sociétés émergentes et à forte croissance d’Osler, conçue pour aider les entreprises émergentes à gérer les différentes questions et exigences juridiques auxquelles elles feront face tout au long de leur cycle de croissance.

 

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