Auteur(s) :
Joyce M. Bernasek, Lisa Mantello, Jasmyn Lee
Le 9 août 2022
À la suite de la publication par le Groupe de travail sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien (TARCOM), plus tôt ce mois-ci, des clauses de repli recommandées pour les contrats de crédit utilisant comme référence le taux offert en dollars canadiens (CDOR), Osler a tenu un webinaire de suivi pour examiner l’annonce et ses répercussions pour les prêteurs et les emprunteurs. Joyce Bernasek, associée du secteur des services financiers, a animé la séance à laquelle ont également participé Lisa Mantello, associée, et Jasmyn Lee, sociétaire. Lisa et Jasmyn ont toutes deux participé activement avec le Groupe de travail sur le TARCOM à la rédaction des clauses de repli et du livre blanc qui les accompagne.
En mai dernier, Refinitiv a annoncé qu’elle cesserait de publier le CDOR en juin 2024. Les clauses de repli recommandées créent un mécanisme permettant de remplacer le taux CDOR par le taux CORRA selon un ordre de priorité en deux étapes : le taux CORRA à terme, qui fait actuellement l’objet de consultations et dont on ne sait pas s’il sera disponible avant juin 2024, et le taux CORRA quotidien composé. Anticipant la nécessité d’incorporer rétroactivement le taux CORRA à terme dans un contrat de crédit lorsqu’il sera disponible, le groupe de travail a inclus une clause permettant à un agent administratif de « remonter l’ordre de priorité » et de proposer à l’emprunteur et au prêteur de passer à ce taux.
Les présentateurs s’attendent à ce que le marché adopte largement les clauses de repli en raison de la certitude pour l’avenir qu’elles procurent aux parties concernées. Toutes les grandes banques canadiennes ont participé à leur élaboration et devraient donc être bien placées pour les adopter rapidement. En définitive, les banques devront mettre en œuvre leurs propres politiques et formaliser les clauses qu’elles souhaitent intégrer dans leurs contrats de crédit.
Bien qu’elles aient fait l’objet d’une discussion approfondie au sein du groupe de travail, le clauses de repli comprennent également des ajustements d’écarts de crédit prédéfinis. Lisa prévoit toutefois qu’à terme, le marché s’éloignera du modèle d’ajustement de l’écart de crédit pour s’adapter au taux CORRA plus un écart de marge applicable.
Le groupe a également discuté des acceptations bancaires, de la façon dont les clauses de repli pourraient interagir avec les accords de crédit multidevises, de la façon dont l’expérience américaine a influencé le processus et d’autres sujets entourant la transition à venir.
Regardez le webinaire en entier.