Outil d’analyse de code Osler – Trousses de soutien juridique

L'outil d'analyse de code Osler est disponible en anglais seulement.

 

Que vous développiez des logiciels, ou que vous cherchiez à acquérir une entreprise de développement de logiciels ou à investir dans une telle entreprise, nous offrons des trousses pour les logiciels comportant du code source ouvert, qui sont conçues pour répondre à vos besoins.

Trousse de départ – pour les développeurs/éditeurs de logiciels

Tirez parti du logiciel ouvert en toute confiance

Cette trousse vous fournira une évaluation de l’utilisation actuelle de logiciels comportant du code source ouvert et vous aidera à mettre en œuvre de bonnes pratiques pour une utilisation future. Votre trousse de départ comprend les éléments suivants :

  • Une évaluation des résultats générés par l’outil d’analyse de code Osler
  • Une évaluation de la conformité des licences de logiciels comportant du code source ouvert;
  • Une politique relative au code source ouvert adaptée à vos besoins (ou examen de votre politique actuelle);
  • Des conseils de conformité et stratégie relativement aux logiciels comportant du code source ouvert;
  • Un modèle de suivi du code source ouvert utilisé;
  • Une formation virtuelle en direct.

Trousse de mise en production – pour les développeurs/éditeurs de logiciels 

Puisez dans la puissance de la communauté des logiciels ouverts

Cette trousse vous aidera à élaborer une stratégie pour publier du code conformément à une licence d’utilisation de logiciel avec code source ouvert. Nous vous fournirons les éléments suivants :

  • Des conseils sur le choix de licence;
  • Un soutien pour le déploiement de la licence;
  • Des ententes de contribution;
  • Une évaluation des résultats générés par l’outil d’analyse de code Osler.

Trousse de financement/vente – pour les éditeurs de logiciels 

Ne laissez pas les problèmes liés aux licences d’utilisation de logiciel avec code source ouvert nuire au financement ou à la vente

Cette trousse vous aidera à repérer et à atténuer les risques liés aux logiciels avec code source ouvert avant qu’un investisseur ou un acheteur pose des questions difficiles sur votre utilisation de ce type de code source. Nous vous fournirons les éléments suivants :

  • Une évaluation des résultats générés par l’outil d’analyse de code Osler;
  • Une évaluation de la conformité des licences d’utilisation de logiciels avec code source ouvert;
  • Des conseils pour la correction des logiciels avec code source ouvert.

Trousse de vérification diligente – pour les investisseurs et les acheteurs

Soyez renseigné sur ce que vous achetez – découvrez des risques qui pourraient mettre en danger votre investissement

Nous vous aiderons à évaluer l’utilisation de logiciels avec code source ouvert par l’entreprise dans laquelle vous cherchez à investir ou que vous voulez acquérir. Nous vous fournirons les éléments suivants :

  • Une évaluation des résultats générés par l’outil d’analyse de code Osler;
  • Une évaluation des pratiques d’utilisation de code source ouvert par le fournisseur ou l’entreprise bénéficiaire de l’investissement;
  • Une évaluation de problèmes ultérieurs liés à l’utilisation ou à la feuille de route;
  • Des déclarations, des garanties et des conditions de clôture relatives aux logiciels comportant du code source ouvert. 

 

Pour en savoir plus sur nos trousses ou pour obtenir de plus amples renseignements sur l’aide que peut vous apporter l’équipe d’Osler spécialisée dans le droit des technologies en rapport à l’utilisation adéquate de logiciels avec code source ouvert, communiquez avec Sam Ip ou un membre de notre équipe spécialisée dans le droit des technologies.