Le milieu des entreprises est de plus en plus marqué par les litiges, et la pression sur les avocats généraux pour donner des avis et conseils de façon claire et concise dans un large éventail de domaines est plus forte que jamais. Cela est particulièrement vrai en cas de crise ou lorsque survient une situation critique pour l’entreprise. Les entreprises comptent alors souvent sur leur avocat général pour faire office de première ligne de défense, évaluer la situation et déterminer la marche à suivre la plus efficace.
Dans le climat actuel où les attentes et les intérêts commerciaux ne cessent de croître, chaque décision est scrutée, et il devient crucial pour l’avocat non seulement d’élaborer une réponse adéquate à une situation de crise, mais également d’exposer avec assurance, rapidité et précision cette stratégie et ses répercussions sur le plan des affaires. Il est vital de réussir à adopter ce type de démarche pour gérer de façon proactive ces situations et atténuer efficacement le risque.
Osler met un point d’honneur à ce que l’avocat général soit dûment préparé à répondre aux exigences de cette fonction en pleine évolution. À cet effet, nos spécialistes en règlement des différends et en gestion des risques ont créé une collection de ressources sur un ensemble de sujets que l’avocat général a toutes les chances d’être confronté.
La série de webinaires en cinq volets Réunion préparatoire à l’intention des conseils d’administration présente aux avocats des conseils pratiques sur la façon d’informer les membres du conseil d’administration et de la haute direction d’une entreprise lorsque celle-ci connaît une situation critique. La maîtrise de ces outils vous permettra de relever activement ces défis et d’y réagir comme il convient.
Chaque séance de la série Réunion préparatoire à l’intention des conseils d’administration est consacrée à un type de litige commercial critique susceptible d’avoir des répercussions sur une entreprise – le genre de litige où les membres du conseil d’administration et de la haute direction se tournent vers l’avocat pour jouer le rôle de conseiller de confiance – et comporte trois éléments : un diaporama, la vidéo d’un webinaire et un document PDF résumant de façon générale les messages à retenir sur chaque sujet. Ces ressources vous aideront à comprendre comment lutter de façon proactive contre la menace que représentent les litiges. Vous y trouverez en particulier :
- des approches utiles pour évaluer, cibler et déterminer les mesures à prendre immédiatement;
- des stratégies pour communiquer de façon efficace des renseignements essentiels au conseil d’administration et à la haute direction de votre entreprise;
- des idées pour anticiper les besoins d’information des membres du conseil d’administration.
Séance 1 : Vous êtes visés par une action collective. Que faire?
Approfondissez votre connaissance des éléments clés dont vous aurez besoin pour informer le conseil d’administration et la haute direction de votre entreprise en cas d’action collective imminente. Ces ressources vous aideront en particulier à comprendre comment :
- évaluer la portée et l’ampleur de l’action collective;
- surveiller le processus de certification et gérer les aspects courants d’une procédure judiciaire;
- atténuer les conséquences de l’action, notamment gérer la crise (relations publiques, communication avec les parties intéressées telles que les clients et les fournisseurs, etc.).
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Séance 2 : Préparation procédurale : comment tirer efficacement parti de l’arbitrage pour votre entreprise?
Cette séance explore le mécanisme de la procédure d’arbitrage et s’attarde en particulier aux situations où le recours à l’arbitrage constitue une stratégie appropriée et aux avantages uniques que présente cette solution. La séance aborde notamment les thèmes suivants :
- La différence entre l’arbitrage et le procès (notamment leurs risques et avantages respectifs);
- La façon de comprendre et d’évaluer les clauses d’arbitrage;
- La façon d’expliquer au conseil d’administration les scénarios d’arbitrage les plus courants.
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Séance 3 : Évitez les « Panama Papers » : limitez votre degré d’exposition aux différends fiscaux
Les outils présentés au cours de cette séance offrent un aperçu de ce qu’il est essentiel de savoir et de faire en cas de litige fiscal, notamment :
- évaluer les enjeux;
- gérer de façon stratégique un audit et les relations de l’entreprise avec l’Agence du revenu du Canada;
- gérer de façon stratégique le litige, les actionnaires et la réputation de l’entreprise.
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Séance 4 : La gestion proactive des crises : planifier l’imprévu. Que faire?
Les risques négligés et mal gérés peuvent avoir des répercussions coûteuses sur le plan des finances, des activités et de la réputation. Les ressources de cette séance présentent des stratégies pour gérer de façon efficace une situation de crise, notamment :
- les éléments indispensables d’un plan exemplaire de gestion de crise;
- le rôle de l’avocat et les besoins du conseil d’administration en cas de crise;
- les principaux défis et les leçons à tirer de la gestion d’une crise.
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Séance 5 : Aspects clés du droit du travail
Tout employeur doit tôt ou tard composer avec différents problèmes d’emploi ou de travail susceptibles d’engager sa responsabilité. C’est pourquoi il est important d’avoir une bonne notion de ces questions potentielles et de comprendre comment les régler de la façon la plus efficace. Les ressources présentées au cours de cette séance explorent les pratiques exemplaires à mettre en œuvre pour informer le conseil d’administration sur les points suivants :
- le statut d’employeur connexe s’appliquant au droit du franchisage;
- la façon d’éviter le statut d’employeur connexe;
- la syndicalisation et le droit du franchisage;
- les implications du projet de loi 148, Loi de 2017 pour l’équité en milieu de travail et de meilleurs emplois;
- le dépistage aléatoire des drogues et de l’alcool sur le lieu de travail.
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