Al Meghji

Al Meghji

Associé, Fiscalité

Personne-ressource: Litige et règlement de différends fiscaux

Coordonnées

ameghji@osler.com

tél.: 416 862-5677

Bureau

Toronto

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Domaines d'expertise

Admission(s) au barreau

Ontario, 1990

Alberta, 1995

Formation

  • Harvard Law School, LL.M.
  • Dalhousie Law School, LL.B.
  • University of Alberta, B.Sc.

Langue(s)

anglais

À titre d’associé et chef de la pratique Règlement de différends fiscaux d’Osler, Al Meghji est largement reconnu comme un avocat bien en vue en litige fiscal qui compte à son actif une série enviable de réussites dans des dossiers complexes de litige fiscal auprès de nombreux tribunaux. Al reçoit l’appui du groupe de droit fiscal d’Osler, lequel se classe constamment parmi les groupes de pratique les plus importants et les plus spécialisés au Canada.

Al a agi à titre de principal avocat-conseil dans des dossiers en droit fiscal d’envergure les plus importants au Canada.  Il a plaidé devant la Cour suprême du Canada plus souvent que tout autre avocat canadien en litige fiscal et il a eu gain de cause dans le cadre de nombreux litiges fiscaux qui ont fait la jurisprudence dans ce tribunal, y compris Shell Canada (généralement considéré comme étant l’arrêt de principe en matière de réalité économique et d’évitement fiscal), Canada Trustco (qui a défini la portée de la RGAE canadienne) et GlaxoSmithKline (le seul et premier dossier de prix de transfert entendu par la Cour suprême du Canada).

Al se trouve au premier plan des litiges liés au prix de transfert, car il agit à titre d’avocat-conseil dans plusieurs importants dossiers de prix de transfert, y compris General Electric (CCI et CAF), GlaxoSmithKline Inc., (CSC), Corporation McKesson Canada (CAF) et plus récemment, Cameco Corporation (CCI).

Al est largement reconnu comme l’un des avocats canadiens de premier plan dans le domaine du litige fiscal selon les répertoires juridiques fondés sur des examens par les pairs et des tiers, y compris Chambers Canada (2018), Best Lawyers in Canada (2018), Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada (2018) et Tax Directors Handbook. Il est le seul avocat en litige fiscal au Canada qui a reçu la distinction très convoitée « Star Individual » par Chambers Global et Chambers Canada (2018). Al a également été reconnu par Best Lawyers comme « avocat en droit fiscal de l’année » et par Best of the Best 2018: Expert Guides comme « l’un des 30 meilleurs spécialistes de la fiscalité au monde ».

En plus d’être comptable professionnel agréé, Al est diplômé de la Harvard Law School (LLM) et membre des barreaux de l’Alberta et de l’Ontario.

    • La Reine c.GlaxoSmithKline Inc., 2012 CSC 52 – La Cour suprême du Canada a décrit la méthode adéquate pour déterminer le prix raisonnable de pleine concurrence.
    • La Reine c. Capital Générale Électrique du Canada. 2010 CAF 344 – Première cause en matière de prix de transfert au Canada à appliquer le régime moderne de prix de transfert énoncé dans l’article 247 de la Loi de l’impôt sur le revenu  (Canada), en plus du régime énoncé dans l’ancien paragraphe 69(2).
    • TD Securities (USA) LLC c. La Reine, 2010 CCI 186 – Invalidation de la politique de longue date de l’ARC consistant à priver les sociétés à responsabilité limitée américaines des avantages prévus dans le traité fiscal.
    • Canada Trustco Mortgage Co. c. La Reine, 2005 CSC 54; 2004 CDI 6119 (F.C.A.) – La RGAÉ ne s’applique pas aux transactions de cession-bail.
    • Marchés mondiaux CIBC inc. c. La Reine, 2011 CAF 270
    • La Banque Toronto-Dominion c. La Reine, 2011CAF 221– Les pertes en capital de la banque n’étaient pas artificielles.
    • La Reine c. 3850625 Canada Inc., 2011 CAF 117 – Décision favorable pour plusieurs entreprises dans le domaine des ressources qui souhaitaient une interprétation plus large des règles régissant la déduction relative aux ressources.
    • Corporation Cameco  c. La Reine, 2011 CCI 636 et 2011 CCI 356– Motion couronnée de succès au sujet de la radiation de certaines sections des actes de procédures de la Couronne. 
    • Capital Générale Électrique du Canada c. La Reine, 2010 CCI 490– Décision de la CCI adjugeant au contribuable le montant au titre des dépens le plus élevéde tous les temps.
    • Imperial Oil Resources Ltd. c. Canada (Procureur général), 2009 CAF 325 – Interprétation des décrets de remise d’impôt.
    • Alberta Power (2000) Ltd. c. La Reine, 2009 CCI 412 – Argumentaire d’un contribuable accueilli favorablement voulant qu’une somme forfaitaire de 59,7 millions de dollars soit considérée comme une rentrée de capital et non comme un revenu.
    • Alcatel 2005 CCI 149.
    • Gifford c. La Reine, 2004 CSC 15 – Les paiements d’intérêts constituent une dépense courante pour les bailleurs de fonds.
    • La Reine c. Compagnie pétrolière impériale Ltée du Canada, 2004 CDI 6044 (C.A.F.) – La RGAÉ n’exige pas que les montants des prêts consentis par les contribuables aux filiales de banques soient inclus dans la déduction pour placement des grandes entreprises.
    • Compagnie Pétrolière Impériale Ltée c. La Reine, 2004 CDI 2377 (CCI) – Déductibilité des pertes de marché des changes selon le paragraphe 20(1)(f).
    • Petro Canada c. La Reine, 2004 CAF 158 – Traitement fiscal des dépenses à l’égard des levés séismiques.
    • General Motors du Canada Limitée c. La Reine, 2004 CAF 370 et 2003 CDI 153 (T.C.C.) – Traitement fiscal de passif éventuel
    • La Reine c. Compagnie Pétrolière Impériale Ltée et Inco Limitée, 2003 CDI 5485 (C.A.F.) – Le contribuable a le droit de faire appel 90 jours suivant la date de contestation.
    • Placer Dome Canada Limitée c. Ministre des Finances de l’Ontario, 61 O.R. (3d) 628 (Cour sup. de l’Ont.) – Fiscalité de gain d’opération de couverture selon la Loi de l’impôt sur l’exploitation minière.

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en litige fiscal (Individus étoiles)
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en litige fiscal (Individus étoiles)
    • « Un avocat hors pair en litige fiscal. » Al Meghji est décrit par les commentateurs du marché comme étant « dans une classe à part » et comme « un excellent avocat en matière de litiges fiscaux ». Les clients, lorsqu’ils parlent de lui, font référence à « ses nombreuses réussites », « sa vaste expérience de questions et dossiers complexes » et son esprit de stratège.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance dans le domaine de la fiscalité des sociétés ; reconnaissance en litige – fiscalité des sociétés
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada : reconnaissance en fiscalité des sociétés ; reconnaissance en litige fiscal des sociétés
  • Lexpert Zenith Awards : reconnaissance en litige – fiscalité des sociétés
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal ; reconnu comme « Avocat de l’année » (droit fiscal)
  • Legal 500 : reconnu comme avocat de premier plan en droit fiscal
  • Who’s Who Legal : reconnaissance à titre de leader éclairé – fiscalité des sociétés – différends fiscaux ; reconnaissance en fiscalité des sociétés – services consultatifs (international) ; reconnaissance en matière de différends fiscaux ; reconnaissance en fiscalité des sociétés (Canada) ; reconnaissance dans le classement Thought Leaders Global Elite – fiscalité des sociétés
  • Thomson Reuter s: « Avocat remarquable »
  • International Tax Review : reconnu comme chef de file de l’année en matière de litiges fiscaux en Amérique ; reconnu comme chef de file de l’année en matière de litiges et de différends fiscaux en Amérique ; reconnaissance en matière de contestation fiscale à titre d’avocat hautement estimé et de chef de file en fiscalité
  • World Tax : reconnaissance en litige fiscal
  • World Transfer Pricing : reconnaissance à titre d’avocat hautement estimé
  • Bayview Post : reconnu comme l’un des meilleurs avocats de Toronto pour 2021

  • American Bar Association
  • Association canadienne d’études fiscales
  • Canadian Petroleum Tax Society
  • The Advocates’ Society