Malcolm Aboud

Malcolm Aboud

Avocat-conseil, Litige

Personne-ressource: Droit pénal des affaires et enquêtes gouvernementales

Coordonnées

maboud@osler.com

tél.: 416 646-3964

Bureau

Toronto

Malcolm est avocat-conseil, Litige au groupe Gestion de risques et réponse aux crises d’Osler à Toronto. Il conseille les clients sur une vaste gamme de différends commerciaux complexes, d’enquêtes réglementaires et d’affaires liées à la gestion de crise, en mettant l’accent sur la lutte contre la corruption, les sanctions, le blanchiment d’argent, la fraude et d’autres formes de criminalité financière et économique.

Il met à la disposition de ses clients une vaste expérience de la direction d’entreprises publiques et privées dans le cadre d’enquêtes internes et de procédures réglementaires et d’application de la loi. Malcolm représente régulièrement des clients dans les instances nationales et transfrontalières menées par les autorités d’application de la loi, notamment la Gendarmerie royale du Canada, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, la Securities and Exchange Commission des États-Unis et le département de la Justice des États-Unis.

Malcolm représente nos clients à tous les échelons des tribunaux en Ontario, tant dans des affaires de conformité que dans des litiges. Il possède une vaste expérience en première instance et en appel dans des actions collectives complexes, des affaires de construction et d’autres différends commerciaux.

Il fournit des conseils pragmatiques et critiques en affaires afin d’atténuer les risques de façon proactive, en travaillant avec les clients pour évaluer les secteurs de risque, mettre en œuvre des procédures et des politiques de conformité efficaces, résoudre les problèmes de gouvernance d’entreprise et soutenir les entreprises dans leur réponse aux crises.

  • Commission de transport de Toronto

    La Commission de transport de Toronto, dans le cadre du prolongement de la ligne de métro Toronto-York Spadina

  • Conformité, gestion des risques, réponse aux crises

    • Enquête interne pour une entreprise canadienne à la suite de la réception d’un rapport de dénonciation alléguant des infractions à la FCPA et à la LCAAE, et enquête correspondante par les autorités américaines d’application de la loi
    • Enquête interne pour une entreprise canadienne suite à l’exécution d’un mandat de perquisition concernant une fraude présumée dans le cadre d’un processus de passation de marchés publics
    • Enquête interne sur des allégations de blanchiment d’argent et de fraude à l’encontre du client d’une entreprise canadienne et enquête correspondante par les autorités américaines d’application de la loi
    • Conseils à une entreprise canadienne concernant les contrôles et les procédures internes pour surveiller la conformité aux questions de lutte contre la corruption, y compris les commandites et les transactions avec des entités gouvernementales
    • Conseils à un certain nombre d’entreprises canadiennes concernant la réponse aux mandats de perquisition et la procédure d’annulation des mandats de perquisition
    • Élaboration de politiques de conformité en matière de lutte contre la corruption et de pots-de-vin pour un certain nombre de sociétés canadiennes
    • Conseils à un certain nombre de sociétés canadiennes concernant le maintien du privilège dans le cadre d’enquêtes internes, y compris les enquêtes menées dans des juridictions étrangères

    Litiges

    • Shoppers Drug Mart inc., dans le cadre de sa défense en instance dans une action collective reliée à une franchise intentée par deux de ses associés propriétaires au nom de tous les associés des magasins Shoppers Drug Mart à l’extérieur du Québec (en instance)
    • Un important fabricant de produits alimentaires dans le cadre de diverses procédures judiciaires liées à la conception et à la construction de son usine de transformation des aliments
  • Pour en savoir plus

  • The Nate Black Foundation, membre du conseil d'administration
  • Pro Bono Law Ontario (PBLO), avocat bénévole à la Cour des petites créances
  • Rotman Commerce Law Association, The Advocate Mooting Competition, juge pour l'édition de 2012

  • Association du Barreau de l'Ontario
  • Association du Barreau canadien

Conférences 

6e Sommet annuel des juristes d'entreprise de la CSUC : Développements en matière de conformité à la lutte contre la corruption et les pots-de-vin. 
Conférencier, 23 février 2016
 
Publications

Co-auteur, Anti-Corruption Canada : Trends & Developments, Chambers Global Practice Guides, 2021
Safeguarding Privilege in Internal Investigations, Osler's International Trade & Investment Law Digest - Mining and Resources, mars 2014.
Athletes as Objects of Property : A Kantian Rethinking of Flood v. Kuhn, Revue canadienne de droit et de jurisprudence, juillet 2013.