Peu importe la taille de l'entreprise, il peut être difficile de comprendre les différentes exigences législatives et réglementaires du Canada et de s'y conformer. Puisque les administrations fédérales et provinciales disposent de cadres réglementaires qui leur sont propres et qui sont parfois contradictoires, le risque de non-conformité est réel pour les entreprises. Cette difficulté est accentuée par les différences dans les exigences réglementaires selon le secteur, le produit ou le service, et même le type d'entité juridique en vertu duquel la société est exploitée. Ajouter à cela les exigences interterritoriales dans lesquelles une organisation nationale doit naviguer, et vous avez là une réelle complexité.
Prenez par exemple une entreprise du secteur de la santé : les questions relatives aux approbations et à l'emballage relèvent du palier fédéral, mais la réglementation sur la protection des consommateurs est du ressort des administrations provinciales partout au pays. Et si vous disposez d'un réseau de distribution ou de franchises qui s’étendent sur plusieurs territoires, les niveaux de conformité ne font que s'accentuer.
La clé à la conformité est donc une planification spécialisée. En réalité, les exigences commerciales et la réglementation au Canada ne diminuent pas; au contraire, elles deviennent de plus en plus normatives et complexes. Voilà ce qui crée un défi important pour les entreprises qui tentent sérieusement de se conformer. La préparation stratégique est essentielle pour se retrouver dans le contexte réglementaire et législatif canadien.
Chez Osler, nous aidons les entreprises de toutes les tailles et de tous les secteurs à ne pas s'égarer dans le dédale des règles et des règlements. Nous jouons le rôle d'un partenaire commercial stratégique et nous travaillons avec vous pour comprendre vos besoins, vos objectifs et vos aspirations à court et à long terme. Nous vous soutenons dans l'élaboration des politiques, procédures d'exploitation standard et documents dont vous avez besoin pour démontrer votre diligence dans un contexte réglementaire. Nos experts peuvent également vous aider à former les membres de votre organisation sur les exigences juridiques qui sont essentielles à la conformité. Nous y parvenons, en partie, en évaluant les processus et les ressources que vous avez déjà établis et en personnalisant les processus qui contribuent à assurer votre conformité immédiate et continue. Nous vous aidons également à intégrer ces processus dans vos activités quotidiennes, en les adaptant pour répondre à vos besoins opérationnels fondamentaux et pour assurer la prospérité à long terme de votre entreprise. Chez Osler, nos experts savent vous conseiller sur les questions de conformité, de sorte que vous pouvez concentrer toute votre attention sur vos affaires.