Construction

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Des clients canadiens, américains et étrangers font régulièrement appel aux avocats du groupe national du droit de la construction et des infrastructures d’Osler — qui figure dans la première tranche du classement de Chambers Canada, l’un des principaux répertoires juridiques au monde — pour obtenir des conseils d’expert, tout au long de leurs projets de construction, qu’il s’agisse de grands projets complexes ou de petits projets dont la réussite est cruciale. En plus de tirer parti de la vaste expérience d’Osler dans la structuration optimale et l’achèvement efficace de ces projets, nos clients bénéficient de la manière novatrice dont le groupe est organisé. Nos avocats en droit de la construction se divisent en deux groupes : les avocats experts, qui se concentrent sur la négociation et la préparation de tous les documents liés un projet particulier, et les avocats plaidants, qui se spécialisent dans le règlement de différends dans le domaine de la construction, et qui offrent leurs services d’experts en cas de difficultés imprévues au cours d’un projet. Ces avocats spécialisés collaborent, en tant qu’équipe intégrée, à s’assurer que les besoins des clients sont satisfaits, depuis le démarrage du projet de construction, jusqu’à sa conclusion.

Un large éventail de spécialistes du secteur comptent sur l’expertise et les conseils d’Osler en matière de construction, et plus particulièrement sur notre groupe du droit de la construction et des infrastructures, pour les raisons suivantes :

  • Notre compréhension des risques liés aux projets : il est essentiel de repérer et d’atténuer les risques potentiels pour assurer la réussite d’un projet. Les avocats d’Osler offrent des conseils pratiques visant à atténuer les risques, fondés sur leur vaste expérience et sur leur connaissance de la conjoncture et des plus récentes tendances.
  • Nos connaissances techniques et commerciales : comme bon nombre de nos avocats détiennent des diplômes en droit et en ingénierie et qu’ils ont une expérience pratique des projets, les clients profitent de notre excellence technique et de notre savoir-faire commercial pour mener à bien leurs dossiers les plus importants.
  • Notre expertise en litige et en mode non judiciaire de règlement des différents : s’il survient un différend au cours d’un projet, nos clients peuvent compter sur notre équipe intégrée d’avocats en litige dans le secteur de la construction pour remettre le projet sur les rails et régler le litige. Nos avocats offrent des conseils en matière de médiation, d’arbitrage, de litige et d’autres solutions de règlement des différends, et ils connaissent très bien les lois sur la construction au Canada.
  • Notre expertise au Canada et aux États-Unis : Osler peut adapter ses services aux besoins de ses clients, en s’appuyant sur une vaste gamme de services en matière d’élaboration de projets et de litiges, à l’échelle du cabinet.

Notre groupe national du droit de la construction et des infrastructures offre des renseignements judicieux et possède un sens aigu des affaires dans les domaines de la structuration de projet, du repérage et de la répartition du risque, du financement, de la négociation et de la documentation de contrat et du règlement de différends dans un large éventail de projets de construction commerciaux, industriels et institutionnels et de mégaprojets, notamment :

  • l’énergie (p. ex. des projets de parcs éoliens sur terre et en mer, des projets liés à l’énergie solaire, au gaz naturel, aux sables bitumineux, au nucléaire et au gaz naturel liquéfié);
  • la production d’électricité hors du réseau;
  • le développement d’infrastructures;
  • les partenariats publics-privés (PPP);
  • d’autres solutions de financement et d’approvisionnement;
  • la santé;
  • le transport;
  • l’exploitation minière;
  • d’autres processus industriels.

L’équipe d’avocats d’Osler est très active dans le secteur de la construction au Canada et surveille de près l’évolution des tendances et les modifications aux lois qui pourraient avoir une incidence sur ses clients. Nos professionnels sont membres de la Section du droit de la construction et infrastructure de l’Association du barreau de l’Ontario, du Collège canadien des avocats en droit de la construction, du forum sur le droit de la construction de l’American Bar Association, de Professional Engineers Ontario et du Conseil canadien pour les partenariats public-privé.

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Expertises connexes

Richard Wong

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Paul Ivanoff

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  • Pattern Energy Group LP

    Pattern Energy Group LP, dans le cadre des négociations du contrat d'ingénierie, d'approvisionnement et de construction (IAC), et de l’accord d’achat de turbines pour le parc d'éoliennes de 138 MW à Saint-Joseph au Manitoba, ainsi que dans le cadre de la construction et de l'acquisition d'équipement pour des projets d'énergie renouvelable en Ontario et dans d'autres provinces.

  • PetroChina

    PetroChina, dans le cadre de la réalisation de projets d’exploitation de sables bitumineux Dover et MacKay.

  • Récupérateur de ressources de Babylon

    Le promoteur de projet, dans le cadre d'un projet de valorisation énergétique de déchets non conditionnés, le récupérateur de ressources de Babylon (750 tonnes par jour et 17 MW) dans l'État de New York, y compris des contrats de déversement, ainsi que d'autres promoteurs de projet et prêteurs dans le cadre d'autres projets de valorisation énergétique des déchets aux États-Unis.

  • Différents promoteurs de centrales au gaz, dans le cadre du contrat IAC

    Différents promoteurs de centrales au gaz, dans le cadre du contrat IAC, de l’accord d’achat de turbines, d'autres contrats d'acquisition d'équipement, d'ententes d'exploitation et de maintenance, et d'ententes d'interconnexions, comme Veresen Inc. (auparavant Pristine Power) pour la centrale de pointe York Energy Centre (393 MW) et lacentrale de cogénération de East Windsor (92 MW) en Ontario

  • Plusieurs entrepreneurs

    Plusieurs entrepreneurs, comme Stone & Webster Canada LP, dans le cadre de différends liés à des travaux de construction aux centrales énergétiques de Lambton et de Nanticoke; M.A. Mortenson Company, dans le cadre du contrat IAC pour le projet d'énergie éolienne A et B d'Enbridge's Leader à Kincardine, en Ontario (projets d’une capacité respective de 100 MW et de 99 MW); et Signal Energy

  • 407 ETR Inc.

    407 ETR Inc., dans le cadre de l’exploitation et de l’agrandissement de l'autoroute à péage 407, ainsi que la Canadian Highways International Corporation, à titre de conseille juridique.

  • La Toronto Transit Commission

    La Toronto Transit Commission , relativement à la construction du Sheppard Subway, à des poursuites complexes d’un montant de 100 millions de dollars liées à la construction de la station Don Mills Station, des Twin Tunnels et de la voie auxiliaire (Tail Track), et à un dossier établissant un précédent relativement à l’adjudication de contrats.

  • La Ville de Toronto

    La Ville de Toronto, dans le cadre de la structuration des relations entre les participants au projet et de la rédaction des ententes de conception, d’approvisionnement et de construction relativement au projet de revitalisation de la Gare Union.

  • L'Autorité aéroportuaire du Grand Toronto

    L'Autorité aéroportuaire du Grand Toronto, dans le cadre de la conception, de la construction, de l'exploitation et de l'entretien de son nouveau programme d'aménagement aéroportuaire de l'Aéroport international Lester B. Pearson de Toronto, de réclamations liées au réaménagement du Terminal 3, ainsi que de réclamations en matière de privilège et de différends liés au processus d'appel d'offres dans le cadre du nouveau programme d'aménagement aéroportuaire.

  • Le York Consortium 2002

    Le York Consortium 2002, dans le cadre de la construction, l'exploitation et l'entretien du projet de transport urbain rapide de York (VIVA).

  • Canadian Highways International Corporation

    Canadian Highways International Corporation, dans le cadre du projet d'autoroute transisraélienne et de la participation au consortium international qui a conçu, construit et qui exploite maintenant le projet, et dans le cadre d'une réclamation contre les assureurs du projet d'autoroute à péage 407 à l'égard de dommages subis en raison du soulèvement par le gel de la chaussée de l'autoroute.

  • L'Agence ontarienne des eaux

    L'Agence ontarienne des eaux, dans le cadre d'une réclamation pour malfaçons et délai à l'égard de la construction du réservoir d'eau South Maple dans la municipalité régionale de York.

  • Target Canada Co.

    Target Canada Co., dans le cadre de la rédaction et la négociation d'ententes d'acquisition d'équipement, de construction, de consultation et de conception-construction pour l'aménagement de différents sites au Canada.

  • PCL Constructors Canada Inc.

    PCL Constructors Canada Inc., le plus grand entrepreneur général du Canada, à titre d'avocat principal ontarien dans le cadre de divers projets de construction.

  • Le plus grand fabricant d'aliments casher aux États-Unis

    Le plus grand fabricant d'aliments casher aux États-Unis, dans le cadre de la conception, la construction et l'installation d'une usine d'aliments casher, notamment la conformité aux lois casher sur l'alimentation.

  • Vale

    Vale, dans le cadre de la structuration des relations entre les participants au projet, notamment les ententes IAC/IAGC (ingénierie, approvisionnement et gestion de la construction), les contrats commerciaux et autres documents pour la construction de plusieurs mines et installations de transformation des minéraux au Canada, et dans le cadre d'une réclamation liée à la mine de Nickel de la baie Voisey.

  • Divers hôpitaux et diverses sociétés pharmaceutiques

    Divers hôpitaux et diverses sociétés pharmaceutiques, dans le cadre de l'approvisionnement, la négociation et la gestion de contrats pour d'importants projets de construction, et dans le cadre de plusieurs réclamations complexes y afférentes.

  • G+G Partnership Architects

    G+G Partnership Architects, dans le cadre de services architecturaux et d'ententes d'experts-conseils pour plusieurs projets de réaménagement hospitalier.

  • Maple Leaf Foods

    Maple Leaf Foods, relativement à la prestation régulière de conseils sur la construction et l'acquisition d'équipement dans le cadre de projets d'agrandissement au Canada, et relativement à des privilèges et réclamations connexes en matière de construction.

  • Pour en savoir plus

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015-2018, Toronto, Ontario, constamment recommandé dans le secteur du droit de la construction.
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2016-2017, reconnu dans le domaine du droit de la construction.
    • « Je crois que leur travail est de la plus haute qualité qui soit. Ils ont la capacité et le savoir-faire requis pour mener à bien des dossiers de litige de grande envergure.»
  • Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers, reconnu dans le domaine du droit de la construction. 
    • « Un cabinet d’avocats national de premier plan ayant une importante pratique dans le domaine du droit de la construction. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2015, reconnu dans le domaine du droit de la construction (Toronto). 
    • « Régulièrement recommandé »
  •  The Best Lawyers in Canada 2017 reconnaît cinq associés en droit de la construction en tant qu’avocats de premier plan au Canada.

Le secteur canadien de la construction et des infrastructures doit se préparer à une refonte majeure du droit de la construction qui est en cours dans plusieurs provinces ainsi qu’au fédéral.

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