Service

Construction

Des clients canadiens, américains et étrangers font régulièrement appel aux avocats du groupe national du droit de la construction et des infrastructures d’Osler — qui figure dans la première tranche du classement de Chambers Canada, l’un des principaux répertoires juridiques au monde — pour obtenir des conseils d’expert, tout au long de leurs projets de construction, qu’il s’agisse de grands projets complexes ou de petits projets dont la réussite est cruciale.

En plus de tirer parti de la vaste expérience d’Osler dans la structuration optimale et l’achèvement efficace de ces projets, nos clients bénéficient de la manière novatrice dont le groupe est organisé. Nos avocats en droit de la construction se divisent en deux groupes : les avocats experts, qui se concentrent sur la négociation et la préparation de tous les documents liés un projet particulier, et les avocats plaidants, qui se spécialisent dans le règlement de différends dans le domaine de la construction, et qui offrent leurs services d’experts en cas de difficultés imprévues au cours d’un projet. Ces avocats spécialisés collaborent, en tant qu’équipe intégrée, à s’assurer que les besoins des clients sont satisfaits, depuis le démarrage du projet de construction, jusqu’à sa conclusion.

Un large éventail de spécialistes du secteur comptent sur l’expertise et les conseils d’Osler en matière de construction, et plus particulièrement sur notre groupe du droit de la construction et des infrastructures, pour les raisons suivantes :

  • Notre compréhension des risques liés aux projets : il est essentiel de repérer et d’atténuer les risques potentiels pour assurer la réussite d’un projet. Les avocats d’Osler offrent des conseils pratiques visant à atténuer les risques, fondés sur leur vaste expérience et sur leur connaissance de la conjoncture et des plus récentes tendances.
  • Nos connaissances techniques et commerciales : comme bon nombre de nos avocats détiennent des diplômes en droit et en ingénierie et qu’ils ont une expérience pratique des projets, les clients profitent de notre excellence technique et de notre savoir-faire commercial pour mener à bien leurs dossiers les plus importants.
  • Notre expertise en litige et en mode non judiciaire de règlement des différents : s’il survient un différend au cours d’un projet, nos clients peuvent compter sur notre équipe intégrée d’avocats en litige dans le secteur de la construction pour remettre le projet sur les rails et régler le litige. Nos avocats offrent des conseils en matière de médiation, d’arbitrage, de litige et d’autres solutions de règlement des différends, et ils connaissent très bien les lois sur la construction au Canada.
  • Notre expertise au Canada et aux États-Unis : Osler peut adapter ses services aux besoins de ses clients, en s’appuyant sur une vaste gamme de services en matière d’élaboration de projets et de litiges, à l’échelle du cabinet.

Notre groupe national du droit de la construction et des infrastructures offre des renseignements judicieux et possède un sens aigu des affaires dans les domaines de la structuration de projet, du repérage et de la répartition du risque, du financement, de la négociation et de la documentation de contrat et du règlement de différends dans un large éventail de projets de construction commerciaux, industriels et institutionnels et de mégaprojets, notamment :

  • l’énergie (p. ex. des projets de parcs éoliens sur terre et en mer, des projets liés à l’énergie solaire, au gaz naturel, aux sables bitumineux, au nucléaire et au gaz naturel liquéfié);
  • la production d’électricité hors du réseau;
  • le développement d’infrastructures;
  • les partenariats publics-privés (PPP);
  • d’autres solutions de financement et d’approvisionnement;
  • la santé;
  • le transport;
  • l’exploitation minière;
  • d’autres processus industriels.

L’équipe d’avocats d’Osler est très active dans le secteur de la construction au Canada et surveille de près l’évolution des tendances et les modifications aux lois qui pourraient avoir une incidence sur ses clients. Nos professionnels sont membres de la Section du droit de la construction et infrastructure de l’Association du barreau de l’Ontario, du Collège canadien des avocats en droit de la construction, du forum sur le droit de la construction de l’American Bar Association, de Professional Engineers Ontario et du Conseil canadien pour les partenariats public-privé.


Personnes-ressources

Cochef

Paula Olexiuk

Associée, Énergie, Calgary

Cochef

Richard Wong

Associé, Droit commercial, Toronto, Montréal

Paul Ivanoff

Associé, Litiges, Toronto


Mandats représentatifs


Points de vue

  • Blogue 10 Juil 2024

    Attention au délai de prescription contractuel

    Il n’est pas rare que les contrats de construction comportent des dispositions sur le règlement des différends. Les acteurs du secteur recourent...

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  • Blogue 28 Juin 2024

    La Cour de l’Alberta rend sa première décision concernant l’arbitrage en vertu de la Prompt Payment and Construction Lien Act

    La Cour de l’Alberta a rendu sa première décision dans Welcome Homes Construction Inc c. Atlas Granite Inc, 2024 ABKB 301 (la décision),...

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  • Bulletin d’actualités Osler 3 Mai 2024

    La demande de propositions de BC Hydro consolide le fondement de la participation autochtone dans l’avenir de l’énergie propre

    Le 3 avril 2024, BC Hydro and Power Authority (BC Hydro) a lancé une demande de propositions (DDP) intitulée BC Hydro...

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  • Webinaire 2 Mai 2024

    Utilisation de l’intelligence artificielle (« IA ») dans les projets d’infrastructure

    Le webinaire d’Osler sur l’intelligence artificielle (« IA ») dans les projets d’infrastructure aborde la question des applications de l’IA...

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: construction (première tranche)
    • « J’ai été très impressionné par leur connaissance du droit et de la jurisprudence canadiens et par leur compréhension des défis commerciaux dans le cadre d’opérations. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance en droit de la construction (Toronto, en Ontario)

Dans les médias

  • 7 Mar 2023

    Richard Wong d’Osler parle de la croissance de sa pratique en matière d’infrastructures et des leçons de leadership qu’il a apprises en cours de route – Canadian Lawyer

    En tant que mentor, Richard Wong est très fier d’aider les jeunes avocats et avocates à devenir des leaders et à comprendre comment surmonter...

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  • Dans les médias 13 Sep 2022

    Le secteur de l’immobilier commercial se redresse malgré la hausse des coûts – Canadian Lawyer

    Les perspectives de l’immobilier commercial canadien sont positives malgré un marché prudent, a déclaré Bavia Bisetty, avocate chez Osler, dans...

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  • Dans les médias 3 Août 2022

    Pleins feux sur Chad Bayne – Rapport canadien de Sustainable Proptech pour 2022

    Interviewé par Sustainable Proptech, Chad Bayne, associé d’Osler au service des sociétés émergentes et à forte croissance ...

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  • Nouvelles 29 Sep 2021

    Bavia Bisetty a été reconnue « Avocate de l’année en droit immobilier » lors de la remise des prix 2021 des Women in Business Law Awards d’Euromoney.

    Osler est fier d’annoncer que son associée Bavia Bisetty a été nommée « Avocate de l’année en droit immobilier » lors de la remise des...

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