Les activités de construction, de mise en place, de gestion et d’exploitation des centres de données ont évolué pour devenir au Canada un secteur d’activité en soi. La croissance rapide du secteur est stimulée par la demande croissante d’outils d’IA, de services infonuagiques et d’analyses de mégadonnées, la transformation numérique en cours dans divers secteurs d’activité et l’accès à des ressources énergétiques propres, combinés à la présence d’occasions de financement public et privé. L’aménagement et l’exploitation de centres de données soulèvent des questions d’ordre réglementaire et commercial qui peuvent varier considérablement d’une province à l’autre, chaque province ayant un cadre qui influe sur les décisions opérationnelles et stratégiques des exploitants et des utilisateurs de centres de données.
Expertise d’Osler
L’équipe d’experts en centres de données d’Osler fournit des conseils complets aux participants nationaux et internationaux, y compris les propriétaires, les exploitants, les fournisseurs de technologie, les investisseurs et les clients. Spécialisés dans un large éventail d’affaires et d’opérations liées aux centres de données, nos avocats possèdent l’expertise et l’expérience que les centres de données ont besoin eu égard aux questions suivantes : les subsides, permis et autorisations des pouvoirs publics, les coentreprises, les acquisitions et les ventes, la fourniture d’équipements, les contrats de services publics, les contrats commerciaux, la propriété intellectuelle, le respect de la vie privée et la gestion de l’information, la construction, le financement et le crédit-bail.
Une gamme complète de services qui s’appuient sur une connaissance aigue des questions techniques et réglementaires
Les projets de centres de données sont complexes et comportent de multiples facettes. L’approche « une équipe, un cabinet » d’Osler est parfaitement adaptée à ces projets et garantit un haut degré de collaboration entre nos équipes pluridisciplinaires. Pour nos clients, cela vent dire avoir accès aux connaissances de l’ensemble de nos experts faisant partie des groupes Technologie, Financement de projets, Fusions et acquisitions, Affaires réglementaires liées à l’énergie, Infrastructure, Droit immobilier, Fiscalité, Propriété intellectuelle et Respect de la vie privée et gestion de l’information.
Nous sommes bien équipés pour répondre aux demandes à facettes multiples de notre clientèle du secteur des centres de données de partout au Canada, grâce à la proposition de solutions à la fois innovantes et rentables.
Personnes-ressources
Associé, Technologie, Toronto
Associé, Technologie, Toronto
Associé, Services financiers, Toronto
Associé, Droit commercial, Toronto, Montréal
Associé, Droit immobilier, Montréal
Associée, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Calgary
Associée, Énergie, Calgary
Associé, Droit des sociétés, Calgary
Mandats représentatifs
Osler a conseillé de nombreux acteurs du secteur des centres de données dans le cadre d’une vaste gamme de mandats, notamment :
- Représentation d’un conglomérat technologique mondial dans le cadre de l’aménagement de centres de données au Québec et en Ontario, y compris l’aménagement de l’infrastructure électrique, l’obtention des licences réglementaires, la conclusion des conventions d’achat d’électricité et l’intégration de mesures favorisant l’efficacité énergétique.
- Représentation d’une entreprise de centres de données dans le cadre de l’aménagement d’une installation à grande échelle et d’un campus de centres de données totalisant 1,2 GW en Alberta.
- Représentation d’un promoteur dans le cadre de la planification et de la structuration d’une série de centres de données internationaux situés dans des pays stratégiques.
- Représentation d’un important service public québécois dans le cadre de son co-investissement dans un fournisseur mondial de campus de centres de données à très grande échelle.
- Prestation de conseils à un important producteur d’électricité de l’Alberta sur les questions de permis pour les centres de données.
- Représentation d’un grand détaillant canadien dans le cadre de l’externalisation des fonctions de gestion de ses centres de données et de la modernisation de l’infrastructure de ses anciens centres de données.
- Représentation d’une banque canadienne de l’annexe 1 dans le cadre de projets de construction et de modernisation de ses centres de données, de ses tours de bureaux et de ses principales installations à Toronto.
- Représentation d’une banque canadienne de l’annexe 1 dans le cadre de la construction de centres de données internes et du rapatriement et de la transition de ses centres de données externalisés vers les nouveaux centres de données internes.
- Représentation d’une importante entité d’investissement et de gestion immobilière dans le cadre de l’acquisition d’un portefeuille de centres de données auprès d’une grande banque (comprenant 10 centres de données au Canada), ainsi que de la cession-bail et de la titrisation ultérieures du portefeuille.
- Prestation de conseils à une société d’investissement en infrastructures dans le cadre de l’acquisition d’une participation de 100 % dans une coentreprise de centres de données en partenariat public-privé, assumant la responsabilité d’un centre de données d’entreprise affilié au gouvernement.
- Représentation d’une entreprise de centres de données dans le cadre de la négociation de son entente avec un fournisseur de services de premier plan concernant les plateformes d’informatique en nuage à la demande et les API.
- Prestation de conseils à des promoteurs et des utilisateurs de centres de données sur l’application des lois canadiennes aux activités de formation et d’inférence de l’IA dans les centres de données au Canada.
- Représentation d’une société de services de construction et d’investissement en capital dans le cadre du projet de réhabilitation d’un complexe de centres de données fiscales du gouvernement.
La vaste expérience d’Osler et sa gamme complète de services font de nous le partenaire en lequel nos clients font confiance pour s’y retrouver dans les complexités du secteur des centres de données au Canada.