Secteur

Commerce de détail et biens de consommation

Au Canada, le secteur du commerce de détail et des biens de consommation a toujours été solide et procure une part importante du PNB provenant du secteur canadien de la fabrication, en plus d’employer des millions de personnes. Au cours des dernières années, le modèle traditionnel de commerce de détail a été profondément perturbé par l’avènement des outils numériques, qui facilitent l’achat de produits par différents modes de prestation, notamment les achats en ligne et le commerce électronique.

Que vous soyez une jeune entreprise émergente, un détaillant bien établi ou une entreprise de produits de consommation, tirer parti des technologies nouvelles – telles que l’intelligence artificielle (IA) et la chaîne de blocs – peut vous aider à devancer les tendances et à exploiter les moyens les plus efficients de faire des affaires. Il est crucial de devancer ces tendances et de comprendre comment s’orienter dans l’univers réglementé de plus en plus complexe du secteur du commerce de détail et des biens de consommation pour vous assurer de positionner votre entreprise sur la voie du succès.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Osler possède une vaste expérience de collaboration avec un grand nombre de marques de détail et de biens de consommation, qui figurent parmi les plus importantes et les plus connues partout au Canada et dans le monde. Ses conseils portent sur tous les aspects de ce secteur. Notre groupe Commerce de détail figure dans la première catégorie du classement de Chambers Canada, l’un des principaux répertoires juridiques dans le monde. Nos avocats aident régulièrement les détaillants, les distributeurs, les fabricants et les franchiseurs à relever les défis juridiques et commerciaux courants liés à leurs activités ou à leur expansion au Canada.

Notre cabinet conseille les clients selon une approche d’équipe entièrement intégrée qui tire parti de nos connaissances et de notre expérience des activités de vente au détail et qui met à profit notre expertise reconnue au Canada en matière de soutien juridique continu à toutes étapes du cycle de vie des biens de consommation. Nos avocats aident régulièrement nos clients sur les questions qui touchent les baux commerciaux, la législation visant la protection des consommateurs, les initiatives de commerce électronique, la confidentialité des renseignements personnels, la gestion des données, la main-d’œuvre et l’emploi, le franchisage, la publicité, le marketing, la fiscalité, l’établissement des prix, la distribution et les stratégies de marque. Osler a acquis une vaste expérience auprès des grands détaillants et des marques de produits de consommation dans le cadre de litiges portant sur la responsabilité du fait des produits, la protection des consommateurs, dans le cadre d’actions collectives ainsi que sur d’autres questions.

Osler offre une expertise spécialisée aux franchisés et aux détaillants étrangers qui veulent étendre leur présence au Canada. Nous les aidons à surmonter les différences judiciaires, législatives et culturelles, afin que leur percée sur le marché canadien se déroule sans heurt et qu’elle soit couronnée de succès. Notre cabinet est présent sur l’ensemble du territoire canadien, y compris à Montréal, au Québec, de sorte que nous comprenons parfaitement les aspects uniques à prendre en considération dans les projets d’expansion au Québec, notamment les exigences liées au français susceptibles d’influer sur les activités de vente au détail. Notre bureau de New York procure une vision internationale aux clients qui souhaitent pénétrer le marché canadien.

Personnes-ressources

Andraya Frith

Associée, Droit du franchisage et commerce de détail, Toronto

Kelly Moffatt

Associée, Franchisage et distribution, Toronto

Paul Morassutti

Associé, Droit immobilier, Toronto


Mandats représentatifs


Points de vue

  • Vidéo 21 Nov 2023

    Les détaillants internationaux continuent d’arriver au Canada

    L’attrait du Canada en tant que destination mondiale pour la vente au détail d’articles de luxe reste inébranlable. Grâce à un régime...

    En savoir plus
    Les détaillants internationaux continuent d’arriver au Canada
  • Bulletin d’actualités Osler 5 Juil 2024

    Tirer parti de l’IA dans le franchisage : possibilités et considérations juridiques

    Introduction L’intelligence artificielle (IA) joue un rôle moteur dans la refonte et la transformation des opérations commerciales dans...

    En savoir plus
    Tirer parti de l’IA dans le franchisage : possibilités et considérations juridiques
  • Bulletin d’actualités Osler 11 Juin 2024

    La protection des consommateurs à l’ère de l’intelligence artificielleConsumer protection considerations in the era of artificial intelligence

    Through technology innovation, businesses offering artificial intelligence (AI) products and services are shaping consumers’ daily lives in...

    En savoir plus
    La protection des consommateurs à l’ère de l’intelligence artificielleConsumer protection considerations in the era of artificial intelligence
  • Bulletin d’actualités Osler 29 Mai 2024

    Changements à venir dans les lois sur la protection du consommateur : conséquences pour les fournisseurs de services financiers

    L’Ontario, le Nouveau-Brunswick et Terre-Neuve-et-Labrador ont adopté de nouvelles lois remaniant leurs régimes respectifs de protection du...

    En savoir plus
    Changements à venir dans les lois sur la protection du consommateur : conséquences pour les fournisseurs de services financiers
Voir tous les points de vue
Restez informé grâce à nos récents articles
S’abonner

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : Commerce de détail (niveau 1)

Dans les médias

  • Dans les médias 10 Mar 2024

    Grands changements à venir dans la façon dont les Canadiens mènent leurs opérations bancaires, mais l’adoption prendra probablement du temps – CityNews/La Presse canadienne

    Dans un article de Ian Bickis dans La Presse Canadienne, Elizabeth Sale parle du Système Bancaire Ouvert.

    En savoir plus
  • Dans les médias 19 Déc 2023

    Cosmétiques et produits de soins personnels : réglementation et conformité – Risk & Compliance

    Les produits de consommation qui contiennent un ingrédient ou un produit chimique qui n’a jamais été importé ou vendu au Canada auparavant sont...

    En savoir plus
  • Dans les médias 11 Fév 2023

    « Ban on foreign homebuyers hits commercial real estate deals » (L’interdiction d’accès à la propriété pour les étrangers affecte les transactions immobilières commerciales) – The Globe and Mail

    Selon Paul Morassutti, l’interdiction faite aux étrangers d’acheter une maison au Canada a, par ricochet, une incidence sur les transactions...

    En savoir plus
  • Dans les médias 12 Juil 2022

    Québec demande aux entreprises sous réglementation fédérale de garantir l’usage du français parmi leurs employés – CBC

    Québec demande aux entreprises sous réglementation fédérale de garantir l’usage du français parmi leurs employés

    En savoir plus
Tout voir