Service

Fonds d’investissement

Osler conseille des clients du secteur des fonds d’investissement depuis des dizaines d’années. Fort de cette expérience, il les guide tout au long du cycle de vie de leurs fonds d’investissement, depuis leur création jusqu’à leur dissolution, en passant par la création, la structuration et la vente des produits, au moyen de conseils concernant leur exploitation, leur conformité à la réglementation et leurs opérations sur le marché secondaire, ou encore les enquêtes des autorités de réglementation ou les différends à régler.

L’équipe d’experts d’Osler, qui est classée par Chambers Canada dans la première catégorie (« Band 1 »), fournit des conseils de premier ordre sur tous les aspects des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs, des fonds d’investissement privés, du capital-investissement et de la création de fonds, y compris la création de fonds de capital de risque. Novateur dans le secteur canadien des fonds d’investissement, notre cabinet a agi comme conseiller juridique dans le cadre de nombreuses transactions historiques et structures inédites.

Notre équipe a établi des relations avec les gestionnaires de fonds d’investissement et les investisseurs les plus en vue au Canada et aux États-Unis. Notre large éventail d’expertise comprend la création de fonds négociés en bourse, de fonds communs de placement, de fonds de capital-investissement, de fonds de capital de risque, de fonds de dette privée, de caisses en gestion commune, de fonds de couverture, de fonds d’infrastructure et de fonds immobiliers, la représentation d’investisseurs de tous types lorsqu’ils investissent dans de tels fonds, ainsi que la prestation de conseils portant sur la restructuration de fonds liés et la réalisation d’opérations de fusion et d’acquisition. Grâce à notre participation à un vaste nombre de transactions importantes et à nos interactions régulières avec des gestionnaires de fonds et des investisseurs de premier plan, nous demeurons à la fine pointe des pratiques du secteur et du marché.

Tirant parti de l’expertise du cabinet, nous pouvons conseiller nos clients dans le cadre d’opérations qui touchent toutes les catégories d’actifs des fonds d’investissement, et disposons des ressources nécessaires pour mener à terme des opérations nationales et transfrontalières complexes. Nos avocats prodiguent également des conseils ayant trait aux obligations d’inscription, d’agrément et de conformité que les courtiers, les conseillers et les gestionnaires de fonds d’investissement doivent respecter pour exercer leurs activités dans le secteur. L’équipe pluridisciplinaire d’Osler comprend des avocats de premier plan spécialisés dans la réglementation des valeurs mobilières, la fiscalité et le règlement des différends, afin d’aider nos clients à gérer les risques et les obligations de conformité qui en découlent.

Personnes-ressources

Cochef

Andrew W. Aziz

Associé, Droit des sociétés, Toronto

Cochef

John Black

Associé, Droit des sociétés, Toronto


Points de vue

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : Reconnu dans les domaines suivants : Fonds d’investissement (« Band 1 »); Fonds d’investissement : Création de fonds (« Band 1 »)
    • « Les avocats et leur expertise ont été un atout considérable pour nous. Ils sont extrêmement compétents, en particulier dans le domaine des fonds communs de placement. »
    • « Ils comprennent nos besoins, notre profil de risque et les conditions dans lesquelles nous exerçons nos activités. Je suis convaincu qu’ils envisagent l’opération de la même manière que nous. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : Reconnu dans le domaine des fonds d’investissement et de la gestion d’actifs (Toronto, Ontario; Montréal, Québec)
  • Who’s Who Legal : Les avocats d’Osler reconnus dans le domaine des fonds d’investissement privé

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