Service

Capital de risque

En matière de capital de risque, Osler dispose d’une équipe chevronnée qui se consacre à aider les investisseurs ainsi que les entreprises émergentes et en croissance à repérer les occasions liées au capital de risque, à les développer et à les réaliser.

Notre équipe fournit des conseils tant aux investisseurs qu’aux sociétés canadiennes des secteurs des technologies de l’information, des sciences de la vie, des biotechnologies, des technologies propres et de l’énergie de substitution qui accèdent à des capitaux privés sur les enjeux particuliers des opérations de financement par voie de capital de risque.

En tant que joueur actif au sein du marché en plein essor du capital de risque au Canada, notre cabinet a pris part, au cours des trois dernières années, à plus de 547 opérations de financement par voie de capital de risque, ce qui représente plus de 6,57 milliards de dollars d’investissement dans des sociétés canadiennes à capital fermé.

Notre équipe responsable du capital de risque est composée de membres passionnés et chevronnés qui se forgent une vue d’ensemble des priorités stratégiques de nos clients, soit des entreprises émergentes et des fonds de capital de risque, afin d’établir des stratégies de financement conformes aux priorités des clients et de les réaliser. En plus des opérations traditionnelles de financement par voie de capital de risque et d’investissements providentiels, nos avocats ont travaillé à de nombreux financements fondés sur les programmes de RS&DE et à des accords de recherche coopérative qui ont accès à d’autres sources de financement en plus du capital de risque.

Opérations de financement par voie de capital de risque

Osler a pris part à certaines des plus importantes opérations de financement par voie de capital de risque ayant été réalisées au Canada, notamment les suivantes :

Activites transactionelles 2022

Expertise transfrontalière

En plus de collaborer avec des fonds et des sociétés émergentes du Canada, nous offrons des services-conseils à de nombreux fonds américains en ce qui concerne leurs investissements au Canada et d’autres questions liées à leurs sociétés de portefeuille canadiennes. En combinant nos services de droit des affaires canadien et américain, nous disposons du savoir-faire et de l’expérience nécessaires pour aider nos clients à régler des enjeux transfrontaliers. Ils profitent ainsi du grand avantage que confère un « guichet unique », car ils n’ont pas besoin de faire affaire avec des conseillers au Canada et aux États-Unis.

De plus, des investisseurs américains et d’autres pays acquièrent des participations dans des sociétés canadiennes conformément à leurs objectifs fiscaux, tout en maintenant les attributs fiscaux pertinents des entreprises canadiennes. Afin de répondre à ces enjeux fiscaux souvent complexes, notre équipe responsable du capital de risque collabore avec des avocats du groupe de droit fiscal pour veiller à ce que tous les aspects fiscaux de l’opération aient été pris en compte. Osler a également été un précurseur en créant certaines des structures les plus innovatrices du Canada pour composer avec les contraintes réglementaires et fiscales uniques qui touchent les investissements transfrontaliers. Par conséquent, les avocats de notre groupe de droit fiscal collaborent régulièrement avec les membres de l’équipe du capital de risque.

Opérations de sortie

Notre équipe a joué un rôle de premier plan dans de nombreuses opérations de fusions et d’acquisitions notoires au Canada auxquelles participaient des sociétés canadiennes financées par voie de capital de risque, tant à titre de conseillers d’entreprises canadiennes que de conseillers d’investisseurs dans des sociétés canadiennes. Comme nous sommes le principal cabinet d’avocats en fusions et acquisitions au Canada, les investisseurs et les sociétés émergentes se fient à notre expertise en matière d’établissement de structures dans le cadre d’opérations de fusions et d’acquisitions, ainsi qu’en matière de négociation avec les acheteurs stratégiques et financiers. Ils se fient également à notre capacité à gérer ces opérations de façon rapide et rentable.

En plus des opérations de fusions et d’acquisitions, notre équipe offre à des fonds de capital-investissement canadiens et américains, ainsi qu’à des sociétés émergentes des services-conseils sur d’autres formes d’opérations de sortie, comme des reclassements de titres et des opérations sur les marchés financiers.

Opérations de fusions et d’acquisitions

Osler a participé à certaines des opérations de fusions et d’acquisitions les plus notoires, notamment les suivantes :

Création de fonds

Notre équipe de capital de risque a étroitement collaboré avec les dirigeants d’importants fonds axés sur les marchés canadiens pour leurs activités d’établissement de fonds. Notre immersion dans les domaines du capital de risque et de l’entrepreneuriat et notre participation à plusieurs opérations de financement par voie de capital de risque au Canada font que nous sommes toujours à l’avant-garde des pratiques sur le marché, notamment en ce qui a trait aux enjeux liés à la structure des fonds, à la rémunération des dirigeants, aux accords administratifs pour la direction/le commandité ainsi qu’au montant et à la structure des participations différées.

L’équipe de capital de risque d’Osler comprend les problèmes essentiels et les questions importantes que doivent résoudre les clients et a réglé ces problèmes pour bon nombre de gestionnaires de fonds.

Voici certains des enjeux qui pèsent sur la création de fonds et qui font le plus souvent débat à l’heure actuelle :

  • Rémunération du commandité — Nombre de fonds pensent à établir une structure accordant un droit prioritaire de distribution au commandité plutôt que de simples frais de gestion. Notre équipe comprend les considérations fiscales importantes qui sont en jeu.
  • Droits de coinvestissement — Les commandités cherchent plus de souplesse en ce qui concerne le montage des coinvestissements. Cette aspiration exige de trouver un juste équilibre avec les questions relatives aux conflits d’intérêts.
  • Enjeux liés aux fonds remplaçants — Les commandités prêtent davantage attention aux paramètres qui régissent la mobilisation de fonds du fonds remplaçant, et ce, d’entrée de jeu.
  • Libération du mécanisme de compensation des frais de gestion — Les commandités cherchent des solutions de rechange au mécanisme classique de compensation intégrale pour les frais de gestion des sociétés de portefeuille.

Sociétés émergentes

Outre notre coopération avec des sociétés à forte croissance établies, nous travaillons en étroite collaboration avec les sociétés émergentes, et ce, de l’incubation au cycle de croissance, pour leur fournir des conseils pratiques et efficaces en matière de coûts sur tous les aspects de leur évolution et sur tous les enjeux auxquels elles pourraient faire face, notamment sur la structure de l’entreprise ainsi que la structure fiscale, le financement, la propriété intellectuelle, les ressources humaines, les questions commerciales, la préparation et le lancement d’un premier appel public à l’épargne et les opérations de fusion et acquisition.

Personnes-ressources

Chad Bayne

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Toronto

Michael Grantmyre

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Toronto

Christian Jacques

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Montréal

Mark Longo

Associé directeur du bureau de Vancouver, Vancouver


Mandats représentatifs


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