Secteur

Médias et divertissement

Le secteur canadien des médias et du divertissement, compétitif et en constante évolution, s’est radicalement transformé au cours des dernières années. La consommation de médias numériques a augmenté de façon exponentielle, les consommateurs étant à l’affût d’options leur permettant de profiter d’expériences médiatiques adaptées à leur emploi du temps et à leurs préférences personnelles. 

Même si l’écosystème numérique offre de nombreuses possibilités d’atteindre des publics plus larges, la gestion des données et ses conséquences sur la vie privée deviennent une préoccupation majeure pour les consommateurs, les dirigeants politiques et les organismes de réglementation. Que votre entreprise s’occupe de diffusion, de fourniture de contenu, de distribution, de production, de musique ou d’édition, elle doit naviguer dans un paysage réglementaire en constante évolution. La nature évolutive du secteur et son virage stratégique vers les médias numériques offrent également des possibilités de fusions et d’acquisitions. Outre les questions complexes associées aux licences, à la fiscalité et aux règles sur le contenu canadien, les participants du secteur doivent souvent résoudre des problèmes compliqués d’acquisition et de financement au moment d’établir et de développer votre entreprise.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Osler possède l’expérience nécessaire pour vous aider à vous orienter dans le contexte réglementaire et transactionnel unique du secteur des médias et du divertissement. Nos avocats disposent des connaissances spécialisées nécessaires pour aider les clients à résoudre les problèmes de réglementation, notamment les règles relatives au contenu canadien, les questions d’obtention de licence et de fiscalité, les restrictions sur la propriété étrangère et d’autres questions concernant le contrôle canadien, les questions de confidentialité et de gestion des données, le financement, les fusions et acquisitions et d’autres enjeux connexes aux transactions.

Le cabinet a représenté certaines des marques de divertissement et des sociétés de médias les plus connues au monde dans le cadre d’une vaste gamme de transactions. Notre équipe tire parti de l’expérience collective de nos importants groupes de pratique Marchés financiers, Fusions et acquisitions, Respect de la vie privée et protection des données et Fiscalité (qui sont tous classés au premier rang du guide de Chambers Canada) ainsi que de nos groupes Droit de la concurrence, Litige et règlement de différends pour vous offrir un large éventail de services juridiques sur mesure, quelle que soit la taille de votre entreprise.

Personnes-ressources

Eric M. Levy

Associé, Droit des sociétés, Toronto, Montréal

Manon Thivierge

Associée, Fiscalité, Montréal

Hugo-Pierre Gagnon

Associé, Droit des sociétés, Montréal


Mandats représentatifs


Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 1 Mar 2024

    La nouvelle Loi sur les préjudices en ligne (C-63) du Canada : ce qu’il faut savoir

    Se joignant à la tendance mondiale croissante vers la réglementation des médias sociaux, le gouvernement du Canada a présenté, le 26 février,...

    En savoir plus
    La nouvelle Loi sur les préjudices en ligne (C-63) du Canada : ce qu’il faut savoir
  • Bulletin d’actualités Osler 9 Juin 2022

    La Cour fédérale du Canada émet une injonction de blocage dynamique de sites Web afin de déjouer les webdiffusions de matchs de hockey non autorisées

    Les titulaires des droits de diffusion des matchs de la Ligue nationale de hockey marquent un but gagnant contre le piratage en ligne en obtenant de...

    En savoir plus
    La Cour fédérale du Canada émet une injonction de blocage dynamique de sites Web afin de déjouer les webdiffusions de matchs de hockey non autorisées
  • Bulletin d’actualités Osler 17 Déc 2021

    Un tribunal de l’Ontario accorde à Cineplex 1,2 milliard de dollars pour une « occasion d’affaires manquée »

    En décembre 2019, Cineworld et Cineplex ont conclu un arrangement aux termes duquel Cineworld a convenu d’acquérir toutes les actions ordinaires...

    En savoir plus
    Un tribunal de l’Ontario accorde à Cineplex 1,2 milliard de dollars pour une « occasion d’affaires manquée »
  • Bulletin d’actualités Osler 4 Oct 2018

    Print Three donne un aperçu du monde post-Raibex

    Dans cette affaire post-Raibex, une requête en jugement sommaire de résolution de contrat a été rejetée parce que la preuve soumise ne...

    En savoir plus
Voir tous les points de vue
Restez informé grâce à nos récents articles
S’abonner