Secteur

Électromobilité

L’électrification des transports s’accélère. Qu’il s’agisse de voitures, d’autobus, de camions ou de bateaux, la transition vers l’électromobilité est en cours. Chez Osler, nous sommes à l’épicentre de cette transition et nous avons une vaste expérience en matière de conseil sur tous les aspects de l’écosystème émergent de l’électromobilité. Qu’il s’agisse des minéraux critiques, de la fabrication, de l’infrastructure de recharge, des incitatifs gouvernementaux ou de la conformité à la réglementation, notre équipe spécialisée possède l’expertise nécessaire pour fournir des conseils opportuns et rentables qui donnent des résultats.

Notre équipe a aidé des clients qui jouent un rôle direct et indirect dans le secteur de l’électromobilité, qu’il s’agisse de sociétés minières qui extraient et transforment des minéraux critiques pour la fabrication de batteries, de fabricants de matériaux et de pièces, de concepteurs et constructeurs d’usines pour l’assemblage de véhicules, de fabricants d’équipement d’origine (FEO), de fournisseurs d’infrastructures de recharge, d’entreprises qui lancent ou modernisent leurs réseaux de vente au détail ou de concessionnaires, ainsi que de celles qui offrent des programmes de service, d’entretien et de recyclage en fin de vie utile.

L’approche de service complet

Faisant appel à l’expertise d’Osler offerte dans de multiples champs de compétence, notre équipe responsable de l’électromobilité peut offrir aux clients une gamme complète de conseils juridiques stratégiques sur le plan commercial couvrant la chaîne de valeur et tout le cycle de vie de l’électromobilité.

Par exemple, Osler peut aider les clients à négocier, rédiger et gérer tous les types d’ententes commerciales, y compris des contrats de logistique, de technologie, de construction et d’approvisionnement, de développement, de distribution et d’outillage et leur fournir de l’aide dans le cadre d’ententes avec les gouvernements en matière de soutien financier, de subventions et d’incitatifs fiscaux. Nous travaillons fréquemment avec des entreprises qui cherchent à obtenir du financement et des investissements, à s’y retrouver dans les enjeux du commerce international et à participer à des coentreprises stratégiques ou à effectuer des fusions et des acquisitions.

Nous pouvons également apporter notre aide pour d’autres questions essentielles qui s’appliquent à l’électromobilité, comme la protection de la propriété intellectuelle, la protection des renseignements personnels et la gestion des données, la sécurité des produits et la protection des consommateurs (programmes de garantie, rappels de produits, actions collectives), les réseaux de distribution, de franchises et de concessionnaires ; les questions de réglementation (en particulier celles qui ont trait aux transports, à l’environnement, aux Autochtones ou à l’investissement étranger) ; les contrôles à l’importation et à l’exportation ; l’approvisionnement et les incitatifs gouvernementaux ; la dynamique du marché de l’énergie et les initiatives de réduction des émissions de carbone.

Outre les principales opérations mentionnées dans la section « Mandats représentatifs », l’équipe responsable de l’électromobilité d’Osler a fourni des conseils dans le cadre de divers mandats. Elle a notamment :

  • Aidé un fabricant d’équipement d’origine à obtenir un financement dans le cadre du Fonds stratégique pour l’innovation et du programme d’Investissements Ontario  pour la fabrication de véhicules électriques ;
  • Conseillé un important magasin de détail canadien sur les questions de conformité en matière d’émissions des véhicules et sur la stratégie de défense dans le cadre de procédures contre un fabricant de scooters motorisés importés ;
  • Conseillé plusieurs fabricants d’équipement d’origine européens sur les questions réglementaires de Transports Canada, y compris la conformité aux NSVAC et aux rappels de véhicules ;
  • Représenté un grand fabricant canadien de pièces automobiles dans le cadre d’un arbitrage important et hautement confidentiel concernant l’approvisionnement en matériaux pour la fabrication de châssis de camions ;
  • Représenté des constructeurs internationaux de voitures et de camions dans le cadre de régimes réglementaires relatifs aux véhicules électriques et au respect de l’environnement, notamment en les guidant dans le cadre d’enquêtes environnementales menées par les organismes de réglementation provinciaux et fédéraux.

Personnes-ressources

Alan Hutchison

Associé, Droit des sociétés, Vancouver

Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Hugo-Pierre Gagnon

Associé, Droit des sociétés, Montréal

Colena Der

Associée, Fiscalité, Calgary


Mandats représentatifs

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