Service

Gouvernance d’entreprise

Notre groupe Gouvernance d’entreprise propose des stratégies de gouvernance pratiques et efficaces qui sont adaptées aux besoins particuliers de nos clients.

Osler est un chef de file reconnu et un conseiller juridique très prisé en matière de gouvernance d’entreprise. Parmi les membres de notre équipe figurent certaines des sommités les plus réputées au Canada. Osler joue depuis longtemps un rôle de premier plan dans l’évolution de la gouvernance d’entreprise au Canada. 

L’expérience et les connaissances que nous avons gagnées grâce à notre implication dans l’évolution des règles et des pratiques de gouvernance au Canada et notre volonté d’acquérir une grande connaissance de nos clients et de leurs entreprises nous permettent de proposer des stratégies de gouvernance pratiques et efficaces, adaptées aux besoins particuliers de chaque organisation, quel que soit son type, sa taille ou son stade de développement.

Expertise inégalée

Notre pratique de gouvernance d’entreprise permet de soutenir des clients dont le siège est situé aux quatre coins du pays et qui appartiennent à tous les secteurs d’activité. Elle couvre des organisations des secteurs public et privé, y compris des organismes sans but lucratif, des sociétés d’État, des fiducies et des sociétés de personnes. Nous travaillons régulièrement avec des sociétés ouvertes qui jouent souvent un rôle de premier plan dans l’évolution de la gouvernance d’entreprise. Nous collaborons également avec des organisations qui entretiennent des relations très différentes avec les parties prenantes et qui ont des mandats axés sur la protection sociale ou les politiques publiques.

Nous offrons des conseils stratégiques sur ce qui suit :

  • la création de structures de gouvernance d’entreprise, de chartes, de politiques et de lignes directrices, y compris pour les nouvelles sociétés ouvertes;
  • l’examen, l’évaluation, la mise à jour, l’optimisation et l’amélioration des structures de gouvernance existantes;
  • la mise sur pied et l’encadrement de comités indépendants et de comités spéciaux;
  • la réalisation d’enquêtes internes, y compris pour traiter les plaintes de lanceur d’alerte;
  • les droits et recours des actionnaires, l’engagement des actionnaires, les droits de vote et les régimes de droits des actionnaires;
  • l’activisme actionnarial et les courses aux procurations;
  • la mobilisation des intervenants;
  • les évolutions en matière de gouvernance d’entreprise;
  • l’examen et l’évaluation de l’assurance et de l’indemnisation des administrateurs.

Les membres de la pratique de gouvernance d’entreprise soutiennent également notre pratique environnementale, sociale et de gouvernance ainsi que notre pratique de gestion de risques et de réponse aux crises.

Les avocats d’Osler ont présidé des comités mis en place par les gouvernements fédéral et provinciaux et les organismes de réglementation, ou y ont siégé, pour améliorer les règles et les pratiques de gouvernance. Nous avons également travaillé avec des groupes sectoriels pour répondre aux initiatives de gouvernance des gouvernements et des organismes de réglementation. Nous donnons des conférences et rédigeons de nombreux articles sur des enjeux émergents dans ce domaine et transmettons régulièrement nos connaissances à nos clients au moyen d’outils d’information et de publications utiles, notamment le guide Responsabilités des administrateurs au Canada.


Domaines d’intérêt

Personnes-ressources

Andrew MacDougall

Associé, Droit des sociétés, Toronto

John M. Valley

Associé, Droit des sociétés, Toronto

Rob Lando

Associé directeur du bureau de New York, New York


Points de vue

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