Service

Clientèle privée

Préserver, protéger et transférer le patrimoine. Planification de la relève de l’entreprise. Élaborer des stratégies et des structures d’investissement fiscalement efficaces. Laisser un héritage durable. Ce ne sont que quelques-uns des objectifs poursuivis par la clientèle privée, notamment les personnes fortunées, les propriétaires d’entreprises privées, les sociétés de fiducie d’intérêt privé, les gestionnaires de grande fortune et les fondations.

Si la formulation de ces objectifs à court et à long terme peut être simple, leur réalisation peut s’avérer difficile, ce qui rend inestimable les connaissances et les conseils de professionnels du droit expérimentés. En étant bien accompagnés, les clients privés peuvent s’assurer de protéger et de faire fructifier leurs actifs, tout en réduisant au minimum leur charge fiscale, en atténuant les risques de litiges et d’autres risques, et en élaborant une planification efficace pour l’avenir.

Le groupe de pratique dédié à la clientèle privée d’Osler est particulièrement bien placé pour offrir ce type d’assistance. Tirant parti de notre approche collaborative, notre équipe multidisciplinaire possède la bonne combinaison d’expertise pour conseiller la clientèle privée sur l’ensemble des questions qui se présentent à elle.

Une approche multidisciplinaire pour des résultats concrets

En s’appuyant sur les connaissances et l’expérience des professionnels du cabinet, nos avocats fournissent des conseils sur l’ensemble des questions relatives à la gestion du patrimoine, depuis la planification fiscale avantageuse de la succession jusqu’à l’identification et l’évaluation d’occasions d’investissement, en passant par la structuration et la conclusion d’opérations nationales et internationales de capital-investissement, de capital-risque, de fonds spéculatifs, d’opérations immobilières et d’opérations d’entreprise.

Notre groupe multidisciplinaire dédié à la clientèle privée fait appel à nos experts de premier plan en matière de fiscalité, de capital-investissement, de droit immobilier, de sociétés émergentes et à forte croissance et de droit des sociétés, ainsi qu’à d’autres pratiques spécialisées, pour fournir les conseils exhaustifs nécessaires à la création et à l’administration de plans personnalisés qui répondront à vos besoins particuliers tout en réduisant votre charge fiscal au minimum.

Notre expertise comprend notamment les domaines de pratique suivants :

  • Fiscalité : Nos avocats fiscalistes font partie intégrante du succès de la structuration des actifs et des successions de nos clients privés ainsi que de la planification de la relève pour les entreprises et de la planification successorale qui y sont associées. Nous nous concentrons sur l’élaboration de structures innovantes et fiscalement efficaces pour la clientèle privée ; nous offrons des conseils personnalisés dans le cadre de fiducies et de testaments ; nous rédigeons et négocions les aspects fiscaux de tous types de conventions relatives aux opérations et à d’autres cas de liquidité. Nous aidons les clients privés à gérer leurs risques fiscaux, à se conformer aux règles fiscales complexes concernant les particuliers, les entreprises, les fiducies et le patrimoine, à anticiper et atténuer les effets des examens scrupuleux des autorités fiscales ainsi qu’à contester les contrôles fiscaux. Notre clientèle privée profite de l’importante expertise du groupe de pratique d’Osler en matière de différends fiscaux dans les cas d’avis de cotisation, de contrôle, de litige et de différends. Pour obtenir davantage de renseignements.
  • Investissement privé : Possédant une solide expérience dans la création et la structuration de fonds d’investissement, nous guidons la clientèle privée tout au long du cycle d’investissement. Nous conseillons régulièrement des acteurs de premier plan dans le secteur de l’investissement privé, notamment les principaux promoteurs de fonds de capital d’investissement, les caisses de retraite, les fonds de capital de risque, les grandes sociétés, des institutions de premier plan et des sociétés fermées en croissance. Pour obtenir davantage de renseignements.
  • Droit des sociétés : Nous offrons nos conseils sur toutes sortes d’opérations (telles que les fusions et acquisitions privées, les réorganisations d’entreprises visant à restructurer l’entreprise et les actifs familiaux, l’introduction en bourse, les investissements directs, les opérations de capital-investissement, le financement et les opérations bancaires et les opérations de financement des entreprises) ainsi que sur la création de fonds, la gestion de fonds d’investissement et la gouvernance d’entreprise. Nous offrons également des conseils sur la création et le fonctionnement des organisations caritatives et des sociétés à but non lucratif, ainsi que sur un large éventail d’activités philanthropiques.
  • Sociétés émergentes et à forte croissance : Nous conseillons les investisseurs (institutionnels et privés), les fondateurs et diverses sociétés émergentes et à forte croissance qui exercent leurs activités dans de nombreux secteurs. Nous conseillons les clients dans le cadre de diverses opérations, notamment des financements de capital-risque, de capital-développement et de financement par capitaux propres ainsi que dans le cadre de coentreprises, d’alliances stratégiques et d’opérations de sortie. Chaque année, notre équipe conseille des entreprises et des investisseurs émergents à l’occasion de financements par capitaux de risque d’une valeur de plusieurs milliards de dollars. Pour obtenir davantage de renseignements.
  • Immobilier : Nous agissons pour le compte de clients privés et publics aux profils diversifiés dans le cadre de leurs investissements et opérations immobilières stratégiques. Nous leur apportons nos conseils sur tous les aspects des stratégies d’investissement, qu’il s’agisse d’investissements directs ou de formes passives d’investissement. Nous conseillons également sur la meilleure façon de structurer les investissements immobiliers, notamment les sociétés en commandite, les ententes de copropriété et d’autres véhicules de placement immobilier. Nos avocats spécialisés en droit immobilier qui travaillent en étroite collaboration avec nos avocats fiscalistes pour structurer les investissements, possèdent à la fois le savoir-faire technique et les connaissances pratiques qui leur confèrent une réputation de négociateurs hors pair et d’habiles créateurs de solutions. Pour obtenir davantage de renseignements.

Les membres de notre équipe sont des conseillers de confiance qui agissent à titre de fiduciaires dans des fiducies et de liquidateurs et de fiduciaires dans de nombreuses successions et fiducies familiales. Nos avocats interviennent et écrivent régulièrement sur les sujets portant sur la planification fiscale personnelle et la planification successorale. L’un de nos avocats est membre de l’Académie internationale de droit des successions, des trusts et des fiducies, une organisation sur invitation seulement qui étudie les exigences de fond et les conséquences fiscales du transfert de patrimoine. L’adhésion à l’organisation est très sélective et limitée aux avocats qui se sont distingués en tant que leaders d’opinion dans ce domaine.

Personnes-ressources

Mark Brender

Associé, Fiscalité, Montréal

Héléna Gagné

Associée, Fiscalité, Montréal


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Prix et reconnaissances

  • Chambers High Net Worth Legal Guide – Canada: reconnaissance en droit de la gestion de patrimoine
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance en planification successorale et fiscale des particuliers
  • Best Lawyers in Canada: reconnaissance dans les domaines des fiducies et des successions
  • Who’s Who Legal: clientèle privée (à l’étranger et au Canada)

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