Gouvernance d’entreprise

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Chef de file influent au Canada, Osler est l’un des cabinets de conseils juridiques les plus recherchés en matière de gouvernance d’entreprise. Notre équipe de conseillers en gouvernance d’entreprise comprend quelques-uns des avocats et experts techniques les plus chevronnés du pays. Cette renommée, conjuguée à une profonde compréhension de nos clients et de leurs activités, nous permet d’établir des stratégies de gouvernance pratiques et efficaces, adaptées aux besoins de chaque organisation, quelle que soit sa taille ou sa compétence.

Nous offrons des services-conseils sur les questions de gouvernance canadiennes et américaines à partir d’une pratique intégrée unique. Lorsque des clients s’adressent à nous pour les aider à élaborer et à mettre en œuvre des stratégies de gouvernance solides, nous leur fournissons des conseils cohérents ainsi que des solutions pratiques répondant à leurs défis multinationaux et transfrontaliers. Nous tirons également parti de nos connaissances en gouvernance propres à chaque compétence afin d'informer nos clients d'autres compétences quant à l'incidence potentielle que pourraient avoir des faits nouveaux sur leurs activités futures.

Nous savons que tous n’entrent pas dans le même moule. Parce que nous conseillons aussi bien des entreprises à faible capitalisation que des moyennes entreprises et des conglomérats internationaux, nous avons mis au point des stratégies visant à travailler d'emblée avec nos clients pour définir le niveau de service requis par chaque entité.

Les avocats d’Osler ont siégé, notamment à titre de président, à des comités créés par les gouvernements fédéral et provincial et par des organismes de réglementation, afin d’examiner les règles et les pratiques en matière de gouvernance et de faire des recommandations en vue de les améliorer. Nous avons aussi travaillé avec des groupes industriels à l’égard d’initiatives de gouvernance prises par les gouvernements ou les organismes de réglementation. Nous donnons des conférences et produisons de nombreuses publications sur les nouveaux enjeux dans ce domaine. Notre investissement soutenu dans cette pratique ainsi que nos technologies novatrices en matière de gestion des connaissances nous permettent de partager notre expertise à l'échelle du cabinet. Nous faisons part de notre savoir à nos clients sous forme de conseils pratiques et d’outils pédagogiques utiles tels que notre publication : Responsabilités des administrateurs au Canada.

Notre groupe de pratique en gouvernance d’entreprise est à la fois stratégique et tactique, et couvre certains secteurs clés, comme les :

  • Conseils d’administration : structure, meilleures pratiques, rôles et responsabilités, déontologie et conformité;
  • Droits des actionnaires : engagement, droits de vote, régimes de droits des actionnaires;
  • Activisme actionnarial;
  • Comités de vérification : composition et responsabilités;
  • Comités de rémunération : composition, responsabilités, meilleures pratiques et divulgation de la rémunération;
  • Comités indépendants et spéciaux;
  • Enquêtes internes;
  • Enquêtes réglementaires;
  • Gestions de risques : indemnités et assurance;
  • Questions transfrontalières;
  • Entreprises de taille moyenne;
  • Sociétés privées;
  • Listes de vérification, outils et ressources pratiques.

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