John M. Valley
Le 13 octobre 2023
Les conclusions du Rapport sur les pratiques de divulgation en matière de diversité : La diversité au sein de la direction et des conseils d’administration des sociétés ouvertes canadiennes de 2023 d’Osler, font état de progrès « constants », a déclaré le coauteur du rapport, John Valley, chef du groupe Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) et associé au sein du groupe Droit des sociétés d’Osler, dans une entrevue accordée à Canadian Lawyer.
John a déclaré : « Il est important que se maintienne le rythme relativement accru auquel des femmes sont ajoutées au sein des conseils d’administration. C’est vraiment la seule façon de progresser vers la parité au fil du temps. Cette année, nous avons constaté une augmentation : des femmes ont été nommées à des sièges vacants ou nouvellement créés au sein des conseils d’administration dans plus de 45 % des cas. C’est une augmentation de quelques points de pourcentage par rapport à l’année dernière... Le rythme constant auquel les femmes sont nommées pour occuper ces sièges vacants ou ces sièges nouvellement créés au sein des conseils d’administration sera vraiment le marqueur de notre progression. »
En outre, John a souligné l’importance de la publication de l’information pour faire évoluer les comportements et sensibiliser les gens à la nécessité de la diversité au sein de la direction et des conseils d’administration des entreprises.
Pour ce qui est de l’avenir, le rapport indique qu’il reste des progrès à faire en ce qui concerne le nombre de femmes au sein de la haute direction et la représentation des minorités visibles, des peuples autochtones et des personnes en situation de handicap au sein de la direction et des conseils d’administration.
« Toutes proportions gardées, la représentation des peuples autochtones, au sein tant de la direction que des conseils d’administration, est très faible. Les Autochtones, qui représentent 5 % de la population canadienne d’après les données du dernier recensement, occupent actuellement moins de 1 % des sièges au sein des conseils d’administration », précise John.
Toutefois, le rapport fait état d’une légère augmentation du nombre de membres des minorités visibles au sein de la haute direction et des conseils d’administration.
Tenant compte des propositions à venir et de l’élargissement des domaines d’information, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) envisagent d’ajouter le nombre de membres LGBTQ2S+ au sein de la direction et des conseils d’administration comme catégorie à leurs exigences de divulgation.
« Nous recevrons probablement des propositions de leur part au cours des prochains mois », déclare John. « On disposerait de vraiment peu de temps pour mettre en œuvre le projet d’instruction générale d’ici la prochaine saison de sollicitation de procurations, mais, puisqu’il s’agit d’une question importante, il est difficile d’exclure quoi que ce soit. »
Lire l’intégralité de l’article, intitulé « Women fill more board seats while more visible minority executives hired: Osler diversity report », sur le site Web de Canadian Lawyer.