Osler offre des conseils sur tous les aspects fiscaux de la préservation du patrimoine, de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale, y compris des conseils sur la réduction des impôts payables au décès et la planification testamentaire, l’utilisation de l’assurance vie pour payer les obligations de la succession, la création de fondations privées pour les dons de charité, la création de fiducies entre vifs et l’administration des successions et fiducies.
Notre équipe offre également des conseils en matière de planification fiscale transfrontalière en lien avec les structures de fiducie, l’émigration du Canada et l’impôt de départ, les questions ayant trait à la résidence fiscale et les gels successoraux.
Notre expertise en matière de planification fiscale comprend la conception de structures avantageuses sur le plan fiscal et la négociation d’opérations d’envergure tant nationale qu’internationale, dont des fusions, des acquisitions, des dessaisissements, des coentreprises, des placements en actions, des financements par emprunt, des placements immobiliers et tous types d’entreprises et d’opérations commerciales. Osler est un chef de file en matière de planification fiscale et de fiscalité transfrontalière propres aux entreprises. Notre cabinet possède également une profonde connaissance des marchés financiers canadiens et internationaux; il conseille des fonds de capital-investissement et leurs investisseurs et aide à la structuration de placements dans des OPC, des FNB, des caisses de retraite et des fonds souverains.
Nos avocats fiscalistes font partie intégrante du succès de la structuration des actifs et du patrimoine de notre clientèle privée ainsi que de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale qui y sont associées. Ils mettent l’accent sur les éléments suivants.
L’élaboration de structures innovantes et avantageuses sur le plan fiscal
Notre équipe tient compte des droits de propriété et des intérêts familiaux ou commerciaux multiterritoriaux.
La personnalisation de la planification fiscale
Notre but est d’atteindre les objectifs de nos clients tout en réduisant leur fardeau fiscal. Nous fournissons également des conseils sur tous les aspects fiscaux de la préservation du patrimoine, de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale, y compris des conseils sur la réduction des impôts payables au décès et la planification testamentaire, l’utilisation de l’assurance vie pour payer les obligations de la succession, la création de fondations privées pour les dons de charité, la création de fiducies entre vifs et l’administration des successions et fiducies. Les experts fiscaux d’Osler offrent également des conseils en matière de planification fiscale transfrontalière en lien avec les structures de fiducie, l’émigration du Canada et l’impôt de départ, les questions ayant trait à la résidence fiscale et les gels successoraux.
La gestion des risques fiscaux
Notre équipe s’assure que nos clients ne s’exposent pas à des risques excessifs ou à une augmentation de leur profil de risque existant. Osler anticipe et gère les examens auxquels les autorités fiscales peuvent soumettre notre clientèle privée et en atténue les conséquences possibles (comme des cotisations ou des vérifications ou d’éventuels paiements, différends ou litiges additionnels).
Notre équipe assure la défense de ses clients dans le cadre des vérifications des structures fiscales par l'ARC et les autorités fiscales provinciales, et elle équipe se tient au courant de tous les changements législatifs, réglementaires et des modifications apportées aux conventions fiscales pertinentes afin d'assurer la conformité et de repérer des occasions de planification.
Conventions relatives aux transactions
Osler rédige les conventions relatives aux opérations et négocie les aspects fiscaux de ces opérations et d’autres événements de liquidité, tout en offrant des services de contrôle diligent.
L’étendue et la diversité de notre expertise en matière fiscale sont inégalées. Nous élaborons des structures avantageuses sur le plan fiscal qui sont inédites et qui offrent aux investisseurs éventuels un aperçu sans égal des enjeux.
Personnes-ressources
Associé, Fiscalité, Montréal
Associée, Fiscalité, Montréal
Associée, Fiscalité, Vancouver
Associée, Fiscalité, Calgary
Articles récents
-
Bulletin d’actualités Osler 27 Juin 2024
L’augmentation de l’impôt canadien sur les gains en capital entrera en vigueur le 25 juin
Le 10 juin 2024, le gouvernement du Canada a déposé au Parlement un avis de motion de voies et moyens qui propose d’augmenter le taux...
En savoir plus -
Bulletin d’actualités Osler 8 Mai 2024
Même les morts ne seraient pas épargnés par l’augmentation des gains en capital au Canada
L’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital que le gouvernement du Canada a proposée est susceptible de toucher un large éventail...
En savoir plus -
Webinaire 18 Avr 2024
Perspectives en droit fiscal canadien : Le budget fédéral 2024 et ses conséquences pour les entreprises canadiennes
Notre groupe national de droit fiscal accueillera virtuellement des clients partout au Canada pour une discussion approfondie sur le budget...
En savoir plus -
Bulletin d’actualités Osler 16 Avr 2024
Bulletin d’information sur le budget fédéral 2024
: Le budget 2024 propose de nouvelles mesures fiscales importantes, y compris l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital, et fournit...
En savoir plus
Restez informé grâce à nos récents articles
S’abonnerDans les médias
-
Nouvelles 18 Juil 2024
Mark Brender classé dans le Chambers High Net Worth Guide
Osler est fier d’annoncer que Mark Brender a été reconnu dans le Chambers High Net Worth Guide 2024: Canada. Chambers and Partners nomme et...
En savoir plus -
Dans les médias 13 Déc 2023
Les avocats sont exemptés du régime de divulgation obligatoire jusqu’à ce que le recours fondé sur la Charte soit tranché – Advisor.ca
Une injonction provisoire exemptant les professionnels du droit du nouveau régime de divulgation obligatoire de l’ARC permet au tribunal...
En savoir plus -
Dans les médias 31 Oct 2023
Dilemme juridique – National, le magazine de l’Association du Barreau canadien
Jack Silverson déclare dans une entrevue que les nouvelles règles fédérales de divulgation obligatoire risquent de compromettre le privilège du...
En savoir plus -
6 Déc 2022
Neuf avocats d’Osler reconnus dans le classement Thought Leaders : Global Elite 2023 du Who’s Who Legal
Félicitations à nos neuf avocats qui ont été reconnus dans le classement Thought Leaders : Global Elite 2023 du Who’s Who Legal pour leur...
En savoir plus