Professionnel(s) mentionné(s)
Associé, Fiscalité, Toronto
Il est essentiel de comprendre les éléments d’une opération commerciale avant d’examiner les incidences fiscales des ententes de rémunération des cadres de la société acquérante, affirme Dov Begun, associé du groupe Fiscalité, dans une entrevue accordée au magazine Benefits Canada.
« L’analyse commence toujours par la nécessité de s’interroger sur la nature de l’opération commerciale et sur la volonté de l’acquéreur de maintenir engagés certains titulaires d’options », explique M. Begun.
Selon lui, les résultats peuvent être différents selon qu’il s’agit d’un achat d’actions, d’un achat d’actifs ou d’un regroupement. Il souligne que le régime de rémunération existant peut contenir des dispositions relatives au changement de contrôle, au droit de roulement d’options, à des conditions liées à des paiements forfaitaires, à une acquisition accélérée ou levée forcée d’options. Les considérations fiscales n’entrent en jeu qu’une fois que l’acquéreur a compris ces éléments essentiels.
« Le plus important est de tenir compte de l’opération commerciale, ce qui signifie que la fiscalité n’est pas nécessairement l’élément déterminant de la rémunération des cadres dans le cadre d’une opération », ajoute-t-il.
Si vous êtes abonné(e) à Benefits Canada, vous pouvez lire l’article complet de Julius Melnitzer publié le 19 décembre 2024.
Professionnel(s) mentionné(s)
Associé, Fiscalité, Toronto
