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Intelligence artificielle

Osler est largement reconnu comme ayant les meilleurs groupes de pratiques du Canada en ce qui a trait aux industries de l’avenir.

L’intelligence artificielle (IA) transforme le monde autour de nous. Ce qui semblait autrefois relever de la science-fiction prend désormais une place de plus en plus significative dans notre vie quotidienne. Que ce soit en utilisant la reconnaissance faciale pour accéder à nos téléphones ou en générant des réponses à des questions complexes, nous avons un aperçu des possibilités offertes par l’IA pour transformer notre façon de travailler et de vivre.

Chez Osler, nos équipes d’experts juridiques de confiance des secteurs Technologie, Respect de la vie privée et gestion de l’information et Sociétés émergentes et à forte croissance comprennent les défis et opportunités que présente l’IA. Les solutions d’IA sont conçues de manière à percevoir, apprendre, raisonner et prendre des décisions indépendantes d’une manière similaire à celle des humains. Cela soulève des questions juridiques, éthiques et de gouvernance d’une importance cruciale. Par exemple :

  • Données – ­ Les données sont le nouveau moteur de l’économie numérique. Ce phénomène est particulièrement évident dans le domaine de l’IA. Les solutions d’IA nécessitent l’accès à des volumes importants (et même souvent massifs) de données. Or, l’accès aux données et la question de savoir qui les contrôle et en profite (ainsi que leurs dérivés) représentent des enjeux essentiels et souvent litigieux qui doivent être abordés de front. En outre, les catégories de données utilisées pour élaborer une solution d’IA peuvent avoir des répercussions sur sa manière de fonctionner. On peut notamment se demander si une solution crée des préjugés ou d’autres formes de préjudice.
  • Propriété intellectuelle (PI) — Le fait de reproduire une œuvre à laquelle on a légalement accès à des fins d’analyse de l’information constitue-t-il une violation du droit d’auteur? Est-ce qu’une solution d’IA peut être considérée comme un auteur et créer une œuvre protégée par le droit d’auteur? Peut-elle être l’inventrice d’une invention brevetable? Toutes ces questions qui sont essentielles mais sans réponses claires doivent pourtant être abordées dans tout projet comportant le développement, la distribution ou l’utilisation de l’IA.
  • Protection des renseignements personnels et des données – L’IA complexifie de manière exponentielle la conformité et la réglementation en matière de protection de la vie privée. Appliquer les principes d’équité en matière d’information, notamment le consentement, les fins raisonnables et la responsabilité, dans le contexte de l’IA crée de nouveaux défis et de nouvelles incertitudes qu’on ne peut pas ignorer.
  • Attribution du risque — Qui est responsable lorsqu’une solution d’IA prend une décision préjudiciable? De quelle manière les risques liés à la propriété intellectuelle et à la protection de la vie privée doivent-ils être répartis? Pour commercialiser et utiliser les solutions d’IA, il faut un nouveau paradigme permettant de réfléchir aux risques et de les répartir.
  • Éthique et conformité – Pour que l’IA soit acceptée par la société, les solutions d’IA doivent être dignes de confiance. Le fondement des décisions prises par les solutions d’IA doit être compris et ne doit pas avoir un parti pris ou être discriminatoire. On assiste à l’émergence de normes et de régimes d’autoréglementation, alors que les législateurs cherchent également à réglementer les utilisations néfastes de l’IA. Comme les enjeux juridiques et de réputation sont élevés, l’engagement en faveur d’une gouvernance et de garde-fous solides est plus important que jamais.

Pourquoi l’IA chez Osler?

Expérience pratique et expertise

Osler est largement reconnu comme ayant les meilleurs groupes de pratiques du Canada en ce qui a trait aux industries de l’avenir. Nos clients sont au cœur du changement. Et nous le sommes aussi.

Notre équipe d’avocats spécialisés en IA – des chefs de file dans le domaine de la technologie, du respect de la vie privée, de la gestion de l’information, de la propriété intellectuelle et des sociétés émergentes – travaille avec des clients dans l’ensemble de l’écosystème de l’IA, y compris des géants mondiaux de la technologie, des licornes, des entreprises en démarrage et des utilisateurs de systèmes d’IA pour les aider à élaborer et à mettre en œuvre leurs stratégies d’IA.

Personnes-ressources

Michael Fekete

Associé, Technologie, Toronto

Wendy Gross

Associée, Technologie, Toronto

Sam Ip

Associé, Technologie, Toronto

André Perey

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Toronto


Mandats représentatifs


Points de vue

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Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance en technologie de l’information (première tranche), entreprises en démarrage et sociétés émergentes (première tranche), et protection de la vie privée et des données (première tranche)
    • « C’est un cabinet de tout premier ordre qui offre d’excellents conseils pratiques et qui comprend les besoins de notre entreprise. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance en matière d’opérations liées à la technologie
  • Legal 500: reconnaissance dans le domaine de la technologie (première tranche)

Dans les médias

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