Service

Drones

Qu’ils soient appelés véhicules aériens sans pilote (UAV), mini robots volants ou systèmes aériens pilotés à distance, les drones gagnent rapidement en popularité et en pertinence, et ce, pas seulement auprès des enfants et des passionnés du parc. Les drones sont déployés dans de nombreux secteurs, notamment l’infrastructure, l’agriculture, les transports, l’exploitation minière et l’énergie, et devraient remplacer des milliards de dollars de services et de coûts de main-d’œuvre actuels.

Les raisons qui expliquent le « décollage » de l’utilisation des drones ne manquent pas. Les drones permettent de recueillir, en temps réel, des informations visuelles et sensorielles, y compris à partir d’endroits éloignés et difficiles d’accès, et ce, avec un coût, un temps ou un effort minimum. Cela se traduit par des avantages qui changent la donne, dont les suivants :

  • Amélioration de la productivité et du rendement, en fournissant par exemple aux agriculteurs des données sur leurs récoltes.
  • Renforcement de la sécurité, en permettant par exemple l’inspection des infrastructures et des bâtiments essentiels, y compris à la suite de catastrophes naturelles.
  • Réduction des émissions de carbone, en diminuant par exemple l’utilisation des hélicoptères et autres transports aériens traditionnels.
  • Réduction du temps et des dépenses, en effectuant par exemple des livraisons sans l’utilisation de personnel ou de véhicules à moteur.

Comme pour la plupart des technologies transformatrices, la production et l’utilisation de drones et de solutions utilisant les drones soulèvent une foule de questions juridiques très importantes, dont les suivantes :

  • Exigences de permis et de conformité de Transports Canada
  • Violations du droit de propriété et nuisances en matière pénale et civile
  • Droits en matière de données
  • Cybersécurité
  • Assurance et responsabilité
  • Propriété intellectuelle

Pourquoi Osler

Osler aide les entreprises en phase de démarrage et les entreprises bien établies à s’y retrouver dans un paysage juridique en rapide évolution pour élaborer et déployer avec succès des technologies et des solutions utilisant les drones. Notre équipe comprend des chefs de file reconnus au Canada relativement à tous les aspects de la conformité réglementaire, de la technologie, de la propriété intellectuelle, du respect de la vie privée et de la gestion de l’information, des infrastructures et de la responsabilité civile délictuelle.

Nous conseillons nos clients sur les exigences en matière de pilotage, les exigences concernant les produits, les exigences de procédure ainsi que celles du fabricant (document en anglais). Nous aidons nos clients à réduire les risques de responsabilité civile et pénale et à respecter les lois en matière de protection de la vie privée. Nous suivons en permanence les évolutions réglementaires nationales et mondiales.

Si vous cherchez à déployer des drones, à offrir des services utilisant les drones ou à investir dans des entreprises qui les utilisent, l’équipe d’Osler est là pour vous aider.

Personnes-ressources

Mark Austin

Associé, Commercial, Toronto

Michael Fekete

Associé, Technologie, Toronto

Zain Hemani

Sociétaire, Technologie, Toronto


Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 8 Fév 2021

    Les drones en droit canadien

    Avant de pouvoir utiliser un drone, le pilote doit obtenir un certificat de pilote, immatriculer son drone, suivre les protocoles de sécurité...

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