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Affaires réglementaires, Autochtones et environnement Affaires réglementaires, Autochtones et environnement

Nous assistons nos clients de manière experte dans le cadre d’affaires liées à l’énergie, aux ressources naturelles et aux infrastructures.

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Expertises Connexes

Le groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d’Osler possède une connaissance approfondie de nombreuses questions et des décennies d’expérience dans la prestation de conseils aux clients. S’appuyant sur leurs compétences individuelles et tirant parti de l’expertise et de l’expérience de chacun, les avocats du groupe fournissent aux clients des conseils intégrés, judicieux et complets.

Blogue sur le droit autochtone

Le nouveau blogue sur le droit autochtone d’Osler présente des observations et des commentaires sur les principaux enjeux juridiques et faits nouveaux liés aux questions de droit autochtone au Canada.

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Les avocats du groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d’Osler exercent des activités à l’échelle nationale et fournissent à leurs clients des conseils sur des questions liées à l’énergie, aux ressources naturelles et aux infrastructures, y compris :

  • Mines
  • Pipelines
  • Production et transmission d’électricité
  • Énergies renouvelables
  • Installations d’hydrogène
  • Infrastructure de CUSC
  • Forage en mer
  • Opérations pétrolières et gazières conventionnelles
  • Gaz naturel liquéfié
  • Sables bitumineux
  • Installations de collecte et de stockage de gaz
  • Raffineries et usines de traitement
  • Installations agroalimentaires
  • Foresterie
  • Sites contaminés
  • Domaine nucléaire
  • Usine de produits chimiques
  • Installations ferroviaires, portuaires et de transport

Alors que les enjeux environnementaux ne cessent d’être à l’avant-plan des discussions publiques et politiques, on se retrouve en présence de plus en plus de risques et de responsabilités d’ordre réglementaire, civil ou liés à la réputation relativement aux projets, aux installations et aux opérations ainsi qu’en présence de potentielles pénalités pour des infractions environnementales au Canada. Les gouvernements fédéral et provinciaux ont resserré l’application de leurs mesures de protection de l’environnement et imposent de sévères pénalités aux personnes et aux entreprises qui contreviennent prétendument aux lois sur l’environnement. Si vous avez besoin d’aide dans ce domaine, le groupe peut vous aider sur les questions suivantes :

  • Litiges en matière d’environnement et règlement des différends,
  • Intervention lors d’incidents, d’inspections et d’enquêtes réglementaires en matière d’environnement,
  • Conduite d’enquêtes internes sur d’éventuelles situations de non-conformité aux exigences environnementales,
  • Application des lois sur l’environnement et défense dans le cadre de poursuites.

Domaines d’intérêt

Personnes-ressources

Cochef

Sander Duncanson

Associé directeur du bureau de Calgary, Calgary

Cochef

Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Cochef

Deirdre A. Sheehan

Associée, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Calgary

Shawn Denstedt, c.r.

Vice-président, Ouest canadien, Calgary

Jennifer Fairfax

Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

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Dans les médias

  • Dans les médias 14 février 2025

    La poussée vers l’électrification – Alberta Law Review

    Dans un article publié dans l’Alberta Law Review, les auteurs Deirdre Sheehan, associée et cochef, Affaires réglementaires, Autochtones et...

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  • Nouvelles 14 février 2025

    Sander Duncanson nommé associé directeur du bureau de Calgary

    Osler est heureux d’annoncer que Sander Duncanson occupe les fonctions d’associé directeur du bureau de Calgary depuis le...

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    Sander Duncanson nommé associé directeur du bureau de Calgary
  • Nouvelles 21 janvier 2025

    Osler lance un blogue sur le droit autochtone

    Des observations pratiques et à jour sur les évolutions en matière de droit autochtone au Canada.

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  • Dans les médias 28 novembre 2024

    Un nuage noir : La dernière bataille de l’Alberta contre Ottawa pourrait faire fuir les investissements des champs de pétrole – CBC News

    Le conflit de compétences entre l’Alberta et le gouvernement fédéral concernant les obligations de plafonnement des gaz à effet de serre...

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Notre équipe est incontestablement reconnue pour sa capacité à résoudre les difficultés, à éliminer les obstacles et à fournir les réponses dont nos clients ont besoin au moment opportun.

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Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.