Le groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d’Osler possède une connaissance approfondie de nombreuses questions et des décennies d’expérience dans la prestation de conseils aux clients. S’appuyant sur leurs compétences individuelles et tirant parti de l’expertise et de l’expérience de chacun, les avocats du groupe fournissent aux clients des conseils intégrés, judicieux et complets.
Les avocats du groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d’Osler exercent des activités à l’échelle nationale et fournissent à leurs clients des conseils sur des questions liées à l’énergie, aux ressources naturelles et aux infrastructures, y compris :
- Mines
- Pipelines
- Production et transmission d’électricité
- Énergies renouvelables
- Installations d’hydrogène
- Infrastructure de CUSC
- Forage en mer
- Opérations pétrolières et gazières conventionnelles
- Gaz naturel liquéfié
- Sables bitumineux
- Installations de collecte et de stockage de gaz
- Raffineries et usines de traitement
- Installations agroalimentaires
- Foresterie
- Sites contaminés
- Domaine nucléaire
- Usine de produits chimiques
- Installations ferroviaires, portuaires et de transport
Alors que les enjeux environnementaux ne cessent d’être à l’avant-plan des discussions publiques et politiques, on se retrouve en présence de plus en plus de risques et de responsabilités d’ordre réglementaire, civil ou liés à la réputation relativement aux projets, aux installations et aux opérations ainsi qu’en présence de potentielles pénalités pour des infractions environnementales au Canada. Les gouvernements fédéral et provinciaux ont resserré l’application de leurs mesures de protection de l’environnement et imposent de sévères pénalités aux personnes et aux entreprises qui contreviennent prétendument aux lois sur l’environnement. Si vous avez besoin d’aide dans ce domaine, le groupe peut vous aider sur les questions suivantes :
- Litiges en matière d’environnement et règlement des différends,
- Intervention lors d’incidents, d’inspections et d’enquêtes réglementaires en matière d’environnement,
- Conduite d’enquêtes internes sur d’éventuelles situations de non-conformité aux exigences environnementales,
- Application des lois sur l’environnement et défense dans le cadre de poursuites.
Domaines d’intérêt
Personnes-ressources
Cochef
Associé directeur du bureau de Calgary, Calgary
Cochef
Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto
Cochef
Associée, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Calgary
Vice-président, Ouest canadien, Calgary
Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto
Articles récents
-
Bulletin d’actualités Osler 17 mars 2025
Congrès de l’ACPE de 2025 : face à tant d’incertitude, quelle direction doit-on privilégier?
En règle générale, le congrès annuel de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs (ACPE) est l’occasion, pour l’industrie...
En savoir plus
-
Blogue 7 mars 2025
De la consultation au consentement : l’intégration de la DNUDPA dans le droit canadien
Nous discutons de la décision et de ce qu’elle pourrait signifier pour l’obligation de consulter de la Couronne.
En savoir plus -
Blogue 6 mars 2025
La Cour suprême clarifie la question de l’abus de procédure dans le contexte des revendications autochtones
Aperçu Le 28 février 2025, dans l’affaire Saskatchewan (Environment) c. Métis Nation – Saskatchewan, 2025 CSC 4, la Cour...
En savoir plus -
Blogue 4 mars 2025
Tracer une ligne dans le sable : La Cour d’appel de l’Ontario juge qu’une partie de Sauble Beach appartient à la Première nation des Chippewas de Saugeen
Le 9 décembre 2024, dans l’affaire Chippewas of Saugeen First Nation v. South Bruce Peninsula (Town), 2024 ONCA 884, la Cour d’appel...
En savoir plus
Restez informé grâce à nos récents articles
S’abonnerÉvénements à venir
Regards sur le droit autochtone – Mars 2025
Restez au fait des évolutions les plus récentes en matière de droit et de politiques autochtones dans tout le Canada en vous inscrivant à...
Dans les médias
-
Dans les médias 14 février 2025
La poussée vers l’électrification – Alberta Law Review
Dans un article publié dans l’Alberta Law Review, les auteurs Deirdre Sheehan, associée et cochef, Affaires réglementaires, Autochtones et...
En savoir plus -
Nouvelles 14 février 2025
Sander Duncanson nommé associé directeur du bureau de Calgary
Osler est heureux d’annoncer que Sander Duncanson occupe les fonctions d’associé directeur du bureau de Calgary depuis le...
En savoir plus -
Nouvelles 21 janvier 2025
Osler lance un blogue sur le droit autochtone
Des observations pratiques et à jour sur les évolutions en matière de droit autochtone au Canada.
En savoir plus -
Dans les médias 28 novembre 2024
Un nuage noir : La dernière bataille de l’Alberta contre Ottawa pourrait faire fuir les investissements des champs de pétrole – CBC News
Le conflit de compétences entre l’Alberta et le gouvernement fédéral concernant les obligations de plafonnement des gaz à effet de serre...
En savoir plus
