Service

Affaires réglementaires, Autochtones et environnement

Le groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d'Osler possède une connaissance approfondie de nombreuses questions et des décennies d'expérience dans la prestation de conseils aux clients. S'appuyant sur leurs compétences individuelles et tirant parti de l'expertise et de l'expérience de chacun, les avocats du groupe fournissent aux clients des conseils intégrés, judicieux et complets.

Les avocats du groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d'Osler exercent des activités à l’échelle nationale et fournissent à leurs clients des conseils sur des questions liées à l’énergie, aux ressources naturelles et aux infrastructures, y compris :

  • Mines
  • Pipelines
  • Production et transmission d’électricité
  • Énergies renouvelables
  • Installations d’hydrogène
  • Infrastructure de CUSC
  • Forage en mer
  • Opérations pétrolières et gazières conventionnelles
  • Gaz naturel liquéfié
  • Sables bitumineux
  • Installations de collecte et de stockage de gaz
  • Raffineries et usines de traitement
  • Installations agroalimentaires
  • Foresterie
  • Sites contaminés
  • Domaine nucléaire
  • Usine de produits chimiques
  • Installations ferroviaires, portuaires et de transport

Alors que les enjeux environnementaux ne cessent d’être à l’avant-plan des discussions publiques et politiques, on se retrouve en présence de plus en plus de risques et de responsabilités d’ordre réglementaire, civil ou liés à la réputation relativement aux projets, aux installations et aux opérations ainsi qu’en présence de potentielles pénalités pour des infractions environnementales au Canada. Les gouvernements fédéral et provinciaux ont resserré l’application de leurs mesures de protection de l’environnement et imposent de sévères pénalités aux personnes et aux entreprises qui contreviennent prétendument aux lois sur l’environnement. Si vous avez besoin d’aide dans ce domaine, le groupe peut vous aider sur les questions suivantes :

  • Litiges en matière d’environnement et règlement des différends,
  • Intervention lors d’incidents, d’inspections et d’enquêtes réglementaires en matière d’environnement,
  • Conduite d’enquêtes internes sur d’éventuelles situations de non-conformité aux exigences environnementales,
  • Application des lois sur l’environnement et défense dans le cadre de poursuites.

Personnes-ressources

Cochef

Sander Duncanson

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Calgary

Cochef

Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Cochef

Deirdre A. Sheehan

Associée, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Calgary

Shawn Denstedt, c.r.

Vice-président, Ouest canadien, Calgary

Jennifer Fairfax

Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto


Mandats représentatifs


Points de vue

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