Service

Autochtones

Notre équipe a accumulé beaucoup d’expérience dans la prestation de conseils aux clients dans toutes les juridictions du Canada relativement à l’ensemble des questions de droit des Autochtones, des consultations, des ententes sur les bénéfices et des litiges connexes, ce qui comprend la rédaction de centaines d’ententes avec des groupes autochtones dans presque toutes les provinces et tous les territoires du Canada.

Nous fournissons des services complets à nos clients à l’échelle nationale relativement à des questions juridiques concernant les Autochtones, et ce, dans le cadre du processus d’approbation réglementaire, de négociations d’ententes, et d’autres affaires.

Nous donnons des conseils aux clients sur l’obligation qu’a la Couronne de consulter ainsi que sur l’examen, la rédaction et la négociation de protocoles d’entente, de contrats de consultation, d’ententes sur les avantages et l’accès, d’ententes sur les répercussions et les avantages, d’accords de participation et d’ententes sur l’accès à la surface et sur les droits relatifs aux terres visées par les traités. Nous avons aussi beaucoup d’expérience dans la rédaction et la négociation d’ententes relatives au régime foncier de terres de réserves indiennes et de terres visées par la Loi sur la gestion des terres des premières nations, et dans la négociation et la confirmation de projets aux termes de la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations .

Nos avocats en droit des Autochtones sont des chefs de file dans ce secteur et ils ont aussi représenté de nombreux clients de l’industrie dans le cadre d’un large éventail de litiges relatifs au droit des Autochtones devant tous les niveaux d’instance judiciaire et de commissions réglementaires, partout au Canada. De plus, nous fournissons aussi fréquemment des conseils stratégiques en matière de négociation et de relations gouvernementales à des clients de l’industrie sur des questions autochtones. Nous croyons que nos avocats ont représenté plus de clients de l’industrie devant plus de tribunaux et dans plus de territoires au Canada sur ces questions que tout autre cabinet d’avocats canadien.

Personnes-ressources

Sander Duncanson

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Calgary

Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto


Mandats représentatifs


Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 3 Mai 2024

    La demande de propositions de BC Hydro consolide le fondement de la participation autochtone dans l’avenir de l’énergie propre

    Le 3 avril 2024, BC Hydro and Power Authority (BC Hydro) a lancé une demande de propositions (DDP) intitulée BC Hydro Call fo...

    En savoir plus
    La demande de propositions de BC Hydro consolide le fondement de la participation autochtone dans l’avenir de l’énergie propre
  • Bulletin d’actualités Osler 2 Mai 2024

    Projet de modification de la Loi sur l’évaluation d’impact : triage ou grosse chirurgie?

    Le mardi 30 avril 2024, le gouvernement du Canada a publié un projet de modification de la Loi sur l’évaluation d’impact (Canada) (la LEI ou...

    En savoir plus
    Projet de modification de la Loi sur l’évaluation d’impact : triage ou grosse chirurgie?
  • Webinaire 30 Avr 2024

    Regards sur le droit autochtone : Interprétation par la CSC de la relation entre les droits individuels garantis par la Charte et les droits collectifs des peuples autochtones, et manquement du Canada à son obligation de consultation

    Se tenir à jour des évolutions en matière de droit et de politiques autochtones est essentiel pour les professionnels du droit et du monde des affaire...

    En savoir plus
    Regards sur le droit autochtone : Interprétation par la CSC de la relation entre les droits individuels garantis par la Charte et les droits collectifs des peuples autochtones, et manquement du Canada à son obligation de consultation
  • Bulletin d’actualités Osler 17 Avr 2024

    La Cour suprême du Canada applique la Charte aux gouvernements autochtones

    La Cour suprême du Canada a récemment tranché d’importantes questions concernant l’interaction entre les droits collectifs des peuples autochtones et ...

    En savoir plus
    La Cour suprême du Canada applique la Charte aux gouvernements autochtones
Voir tous les points de vue
Restez informé grâce à nos récents articles
S’abonner

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine du droit des Autochtones
    • « Leur principale force est leur bassin de connaissances; personne ne peut rivaliser avec l’expérience qu’ils ont acquise. »
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine du droit des Autochtones
    • « Les avocats du groupe de pratique du droit de l’environnement, des affaires réglementaires et des Autochtones d’Osler comprennent les défis commerciaux et les obligations juridiques entourant les titres, les droits fonciers et les obligations de consultation et d’accommodement, entre autres questions de droit des Autochtones. »
  • Legal 500: reconnaissance dans le domaine du droit des Autochtones

Dans les médias

  • Nouvelles 12 Mar 2024

    Brad Gilmour se joint au groupe Affaires réglementaires, Autochtones et environnement d’Osler en tant qu’associé

    Brad se spécialise dans les approbations réglementaires et environnementales complexes pour certains des projets les plus vastes et les plus important...

    En savoir plus
  • 26 Oct 2022

    Sander Duncanson nommé coprésident du groupe de pratique Affaires réglementaires, environnement, Autochtones et territoire

    Osler annonce que Sander Duncanson devient le nouveau coprésident du groupe de pratique Affaires réglementaires, environnement, Autochtones et territo...

    En savoir plus
  • Nouvelles 25 Août 2022

    Osler reconnu dans l’édition 2023 de Best Lawyers in Canada

    Félicitations à nos 170 avocats classés dans plusieurs domaines de pratique et aux 13 reconnus comme « avocat de l’année ».

    En savoir plus
  • Nouvelles 9 Mai 2022

    Maureen Killoran, c.r. s’est vu décerner le titre d’avocate en litige de l’année dans le domaine de l’énergie et des ressources lors des Benchmark Canada Awards de 2022

    Osler is proud to announce that National Co-Chair Maureen Killoran, QC, was named Energy/Resources Litigator of the Year at the 2022 Benchmark Canada ...

    En savoir plus
Tout voir