Mark Brender

Mark Brender, associé en fiscalité, dirige le groupe de droit fiscal d’Osler à Montréal. Il est l’ancien président de la Fondation canadienne de fiscalité (organisation canadienne de premier ordre pour les professionnels de la fiscalité) et ancien président du conseil des gouverneurs de la Fondation et est actuellement membre de son comité exécutif. Mark est également co-rédacteur de la section sur la planification fiscale des sociétés de la Revue fiscale canadienne publiée par la Fondation.

Il agit à titre de conseiller dans le cadre d'importantes opérations commerciales et de cruciaux différends fiscaux. Sa pratique diversifiée est axée sur la planification fiscale canadienne et internationale, les fusions et acquisitions transfrontalières, les réorganisations d’entreprise, ainsi que les  opérations de financement et le règlement de différends fiscaux. Mark possède une vaste expérience en matière de prestation de conseils auprès de multinationales canadiennes et étrangères, de fonds de capital-investissement, de fonds de capital-risque et de sociétés fermées. Il possède également une expertise importante en matière de conseil  aux  entreprises familiales privées et aux gestionnaires de grande fortune en matière de successions et de planification successorale.

Mark est reconnu comme l'un des meilleurs avocats fiscalistes du Canada. Il a été nommé « Avocat de l'année » en 2019 par Best Lawyers et il est souvent cité comme un avocat de premier plan dans des publications comme Chamberd Global, Lexpert, Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, Lexpert Guide to Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada, International Who’s Who of Corporate Tax Lawyers et Best Lawyers in Canada en fiscalité des sociétés ainsi qu’en fiducies et successions. Il est aussi reconnu comme Académicien par l'Académie Internationale du Droit des Successions, des Trusts, et des Fiducies.

Mark intervient régulièrement en tant que conférencier ou auteur. Il a notamment publié de nombreux articles sur un large éventail de sujets, dont l’impôt sur les sociétés, les différends fiscaux et la planification successorale. Mark s’est vu décerner le prix Douglas J. Sherbaniuk pour son article intitulé « Subsection 55(2) : Then and Now », présenté dans le cadre de la conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité en 2012.  Il est également actuellement rédacteur en chef du journal Corporate Groups & Structures.


Mandats représentatifs

  • Nasdaq

    Nasdaq, dans le cadre de son acquisition de Metrio

  • Circle Cardiovascular Imaging

    Circle Cardiovascular Imaging dans le cadre de son investissement stratégique de la part de Thoma Bravo

  • BBH Capital Partners

    BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex

  • L Brands

    L Brands dans le cadre de la scission-distribution par Bath & Body Works Inc. de sa filiale Victoria's Secret & Co

  • Fresche Solutions

    Fresche Solutions dans le cadre de son acquisition par American Pacific Group

  • Bristol Myers Squibb

    Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Forbius

  • TPG

    TPG dans son offre de soumission d’amorce pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec

  • Eurazeo

    Eurazeo, dans le cadre de son investissement en actions dans Herschel Supply Co.

  • Fondation McCall MacBain

    Fondation McCall MacBain dans le cadre de la création d’un fonds de bourses d’études de 200 millions de dollars pour étudier à McGill

  • L Brands

    L Brands, dans le cadre de la vente de La Senza à Regent LP

  • EMcision Limited

    EMcision Limited, dans le cadre de son acquisition par Boston Scientific Corporation

  • Nasdaq, Inc.

    Nasdaq Inc., dans le cadre de la vente, au coût d’environ 335 millions de dollars, de ses entreprises Public Relations Solutions et Digital Media Services à West Corporation

  • Agriculture Concentric Inc.

    Agriculture Concentric Inc. (précédemment : Inocucor Technologies Inc.), dans le cadre de la première clôture d’une ronde de financement de série B dirigée par TPG ART

  • Luxury Retreats International Inc.

    Luxury Retreats International Inc. lors de son acquisition par Airbnb Inc.

  • DalCor Pharma UK Ltd.

    Dalcor Pharma, relativement aux financements de 150 millions de dollars par actions privilégiées de série A et B.

  • H.I.G. Growth Partners, LLC

    Conseiller juridique canadien auprès de H.I.G. Growth Partners, LLC, dans le cadre de son investissement stratégique auprès de ConvertStar Incorporated faisant affaire sous le nom Go2mobi

  • TPG Capital LP

    TPG Capital LP réalise l’acquisition d’une participation majoritaire dans le Cirque du Soleil

  • H.I.G. Capital

    H.I.G. Capital dans le cadre de son acquisition de ATX Networks Corporation.

  • DAVIDsTea Inc.

    DAVIDsTEA réalise son premier appel public à l’épargne pour un produit brut de 64,9 millions $ US.

  • Blockstream Corporation

    Blockstream Corporation, dans le cadre de son financement de démarrage de 21 millions de dollars

Fusions et acquisitions/Opérations d’arrangement

  • EMcision Limited, dans le cadre de son acquisition par Boston Scientific Corporation
  • Nasdaq, Inc., dans le cadre de la vente, au coût d’environ 335 millions de dollars, de ses entreprises Public Relations Solutions et Digital Media Services à West Corporation
  • Luxury Retreats International Inc. relativement à son acquisition par Airbnb Inc.
  • Pandora, dans le cadre de l’acquisition de Ticketfly Inc.
  • Dalcor Pharma, relativement aux financements de 200 millions de dollars par actions privilégiées de série A et B.
  • TPG Capital LP, relativement à la récente entente visant à former un partenariat (avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Guy Laliberté) et à acquérir le Cirque du Soleil (la plus importante opération d’investissement privé réalisée au Québec en 2015).
  • Blockstream Corporation, dans le cadre de sa ronde de financement de démarrage.
  • DAVIDsTEA Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne et de son inscription au NASDAQ Global Market.
  • Conseiller juridique canadien auprès de H.I.G. Growth Partners, LLC, dans le cadre de son investissement stratégique auprès de ConvertStar Incorporated faisant affaire sous le nom Go2mobi.
  • MEGA Brands dans le cadre de l’acquisition de celle-ci par Mattel d’une valeur totale de 460 millions de dollars américains.
  • DataWind Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne à la Bourse de Toronto.
  • Pure Energies Group Inc., un chef de file du secteur solaire résidentiel canadien et américain dans le domaine crucial de l’acquisition de clients sur le Web, dans le cadre de sa vente à NRG Energy, Inc., une compagnie inscrite à la cote de la New York Stock Exchange ayant une capitalisation boursière d’environ 10 milliards de dollars.
  • POSCO, de la Corée, et China Steel Corporaton, de Taïwan, dans le cadre de leur investissement de 1,1 milliard de dollars dans les mines de minerai de fer d’ArcelorMittal Mines Canada.

 

Financement d’entreprises

  • Fondation McCall MacBain dans le cadre de la création d’un fonds de bourses d’études de 200 millions de dollars pour étudier à McGill.
  • Inocucor Technologies Inc., en lien avec la première clôture d’une ronde de financement de série B menée par TPG Alternative and Renewable Technologies Partners, L.P.
  • Conseillers canadiens aux acquéreurs initiaux dans le cadre d’un placement privé secondaire par CDP Capital d’Amérique Investissements Inc., filiale de la Caisse de dépôt et placement du Québec, de 305 millions de dollars de débentures subordonnées non garanties convertibles de Québecor inc.

Points de vue

  • Bulletin d’actualités Osler 30 Avr 2024

    Prix de transfert 2024 : droit et pratique

    Le gouvernement fédéral prévoit mettre à jour les règles qui régissent l’établissement des prix de transfert...

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  • Webinaire 18 Avr 2024

    Perspectives en droit fiscal canadien : Le budget fédéral 2024 et ses conséquences pour les entreprises canadiennes

    Notre groupe national de droit fiscal accueillera virtuellement des clients partout au Canada pour une discussion approfondie sur le budget...

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  • Bulletin d’actualités Osler 17 Jan 2022

    Report d’un an de la divulgation de l’information relative aux bénéficiaires de fiducies

    L’ARC a annoncé qu’elle n’exigerait pas que les fiducies se conforment aux règles proposées en matière de divulgation de la propriété...

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  • Bulletin d’actualités Osler 19 Fév 2020

    L’exemption prévue par la convention qu’a utilisée la société de portefeuille du Luxembourg a été maintenue par la Cour d’appel fédérale

    La Cour d’appel fédérale a confirmé qu’il n’y avait aucun évitement fiscal abusif en vertu de la règle anti-évitement générale du Canada

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    L’exemption prévue par la convention qu’a utilisée la société de portefeuille du Luxembourg a été maintenue par la Cour d’appel fédérale
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Prix et reconnaissances

  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnu pour son travail en matière d’impôt des sociétés
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnu en fiscalité
  • Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers : reconnu en fiscalité
  • Chambers High Net Worth – Canada : reconnu en droit du patrimoine privé
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnu en fiscalité des affaires et en planification fiscale successorale et personnelle
  • The Lexpert Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada : reconnu en fiscalité des affaires
  • The Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada : reconnu en fiscalité des affaires
  • Best Lawyers in Canada : reconnu en fiducies et successions et en droit fiscal
  • Legal 500 : reconnu en tant qu’avocat recommandé en fiscalité
  • International Tax Review : reconnu en tant que leader en fiscalité
  • Who’s Who Legal : reconnu en fiscalité des affaires – conseil et controverse, reconnu dans la catégorie Client particulier (international), en fiscalité – conseil, en litige fiscal, dans la catégorie Clientèle privée (Canada) et en fiscalité des affaires
  • Who’s Who Legal Thought Leaders: Global Elite : Reconnu en clientèle privée et en fiscalité des affaires

Dans les médias

  • Nouvelles 9 Jan 2024

    34 avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2024 du guide de Lexpert intitulé American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada

    Osler est fier d’annoncer que 34 de ses avocats figurent dans l’édition 2024 du guide de Lexpert intitulé American Lawyer Guide to the Leading...

    En savoir plus
  • 25 Août 2023

    Osler reconnu comme cabinet de premier plan dans le guide World Tax 2024 de l’ITR

    Osler is proud to once again be recognized as a Tier 1 firm in the 2024 edition of the International Tax Review’s World Tax guide. Additionally, 19...

    En savoir plus
  • 19 Avr 2023

    42 avocats d’Osler reconnus par Lexpert comme des chefs de file dans les domaines de la finance et des fusions et acquisitions

    Osler a le plaisir d’annoncer que 42 avocats d’Osler ont été reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Finances et fusions et...

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  • 6 Déc 2022

    Neuf avocats d’Osler reconnus dans le classement Thought Leaders : Global Elite 2023 du Who’s Who Legal

    Félicitations à nos neuf avocats qui ont été reconnus dans le classement Thought Leaders : Global Elite 2023 du Who’s Who Legal pour leur...

    En savoir plus
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Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 18/4/2024
Perspectives en droit fiscal canadien : Le budget fédéral 2024 et ses conséquences pour les entreprises canadiennes
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Conférencier(ère) 20/10/2022
Planification fiscale pour entrepreneurs et fondateurs – Toronto
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Conférencier(ère) 01/12/2019
71e Conférence annuelle de la Fondation canadienne de fiscalité
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Conférencier(ère) 03/10/2019
Tendances actuelles en matière de cotisation : quelles sont les dernières cibles des autorités fiscales canadiennes et québécoises?
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Conférencier(ère) 19/3/2019
Affaires récentes et développements importants : incidences sur les interactions avec les autorités fiscales et le règlement des conflits fiscaux
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Conférencier(ère) 05/10/2016
Congrès annuel de l’APFF
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Conférencier(ère) 26/5/2016
Conférence internationale de fiscalité 2016 de l’AFI
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Conférencier(ère) 26/1/2016
Conférence sur la fiscalité des réorganisations de sociétés
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Conférencier(ère) 29/5/0003
Le droit fiscal pour les professionnels du droit — Conférence de l’ABC
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Publications

  • Mark est le rédacteur en chef du Corporate Groups and Structures Journal (Federated Press), une revue consacrée aux aspects fiscaux de la structuration et de la restructuration de sociétés et d’autres entités commerciales (de 1999 à nos jours).
  • Mark participe en tant que rédacteur au rapport mensuel « Taxation of Corporate Organization and Reorganization » publié par Federated Press.
  • « Corporate Distributions », CBA Tax Law for Lawyers, juin 2021.
  • « A New Age of Transparency », Série de conférences STEP, septembre 2020.
  • « Section 55 », Osgoode LLM Advanced Corporate Tax Topics II, août 2020.
  • « Section 55: The Never-Ending Story », 71e conférence annuelle en fiscalité de la Fondation canadienne de fiscalité, 2019.
  • « Misrepresentation and Gross Negligence Penalties », 33rd Annual Senior Tax Practitioners’ Institute, octobre 2019.
  • « Potpourri of Recent Developments and Topical Tax Issues », Conférence Provence, septembre 2019.
  • « Corporate Distributions », Association du Barreau canadien, mai 2019.
  • « Estate Planning & Trusts – Tax on Split Income », Fondation canadienne de fiscalité, mai 2019.
  • « CRA liability for abusive audit », Conférence Cidel Provence , septembre 2018.
  • « Tax Law For Lawyers – Corporate Distributions », Association du Barreau canadien, Niagara-on-the-Lake, le 28 mai 2018.
  • « Introduction to Estate Planning », Clerks of the Tax Court of Canada, Ottawa, le 7 mars 2018.
  • « Importance of Paid-Up Capital », Queen’s University Law School, le 5 février 2018.
  • « Butterfly Spin-off », Transactions Queen’s University Law School, le 5 février 2018.
  • « Selected Recent Developments of Interest to Estate and Trust Practitioners », STEP Montréal, le 11 janvier 2018.
  • « Recent Developments and Selected Issues in Taxation », Groupe d’étude en comptabilité, le 12 décembre 2017.
  • « Rectification and Other Equitable Remedies Post-Fairmont/Jean Coutu », 31st Annual Senior Tax Practitioners’ Institute, Langdon Hall, les 25-27 octobre 2017.
  • Tax Planning Using Private Corporations: Analysis and Discussion with Finance – Surplus Stripping, Fondation canadienne de fiscalité, le 18 juillet 2017.
  • “New” Section 55 & Butterfly Reorganizations – Practical Examples to Identify Challenges and Opportunities, Fondation canadienne de fiscalité, le 10 février 2017.
  • Montreal Senior Tax Practitioners: Subsection 55(2) – Recent CRA Views and Practical Examples, le 23 février 2017.
  • CBA Tax Law for Lawyers: Corporate Distributions, le 5 juin 2017

Qualifications

Formation

  • Université McGill, LL.B./B.C.L.
  • Université McGill, B.A.

Langues

  • Anglais
  • Français

Associations professionnelles

  • Académie Internationale du Droit des Successions, des Trusts, et des Fiducies (Académicien)
  • Fondation canadienne de fiscalité (membre du comité exécutif)
  • Association fiscale internationale (membre du conseil)
  • Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Barreau du Québec