Fiscalité – Fusions et acquisitions, réorganisations et restructurations Fiscalité – Fusions et acquisitions, réorganisations et restructurations

Les fiscalistes en entreprise et les avocats en cabinet participent de plus en plus à la définition et à la réalisation des objectifs commerciaux stratégiques des entreprises. La fiscalité et, plus particulièrement, l’optimisation de l’efficience fiscale et la réduction au minimum des risques fiscaux jouent un rôle prépondérant dans la réussite des opérations visant l’acquisition, le dessaisissement, le financement, la réorganisation ou la restructuration d’une entreprise.

Les clients d’Osler bénéficient du soutien de notre équipe tout au long du processus de négociation et de structuration des transactions. Nos avocats conseillent les dirigeants d’entreprise et les fiscalistes en entreprise afin qu’ils comprennent parfaitement les conséquences fiscales de toute opération. Dans le contexte actuel, où les autorités fiscales font preuve d’une surveillance accrue, notre équipe aide aussi nos clients à se préparer à l’éventualité très réelle qu’ils soient soumis à une évaluation de leur base d’imposition.

Agissant comme partenaire de valeur, le groupe de fiscalistes d’Osler met à la disposition des entreprises sa profonde expérience, sa vision incomparable et son expertise reconnue dans toute l’industrie pour s’assurer que leurs problèmes sont réglés et que leurs objectifs sont atteints de la manière la plus efficace possible. Travaillant en collaboration avec les clients et conjointement avec le reste de l’équipe multidisciplinaire d’Osler, nos fiscalistes font partie intégrante de la réussite de la structuration et de la réalisation des opérations. Notre équipe se concentre sur les éléments suivants :

• l’élaboration de structures d’opérations novatrices et efficaces sur le plan fiscal, y compris la forme de l’opération, le type de contrepartie, la définition des objectifs fiscaux stimulant les facteurs économiques de la transaction et les options de financement les plus appropriées
• l’ébauche et la négociation des aspects fiscaux des conventions entourant l’opération, de même que la réalisation de la vérification diligente connexe
• la gestion des risques fiscaux tout au long de l’opération et l’assurance que la transaction ne crée pas de risque indu pour l’entreprise ou n’accroît pas son profil de risque
• la prévoyance et le traitement de la surveillance de l’opération par les autorités fiscales et l’atténuation des conséquences potentielles de cette surveillance (comme les cotisations et contrôles fiscaux ainsi que les paiements supplémentaires, les différends et les litiges possibles)
• le suivi de l’évolution de l’ensemble des lois, des règlements et des traités fiscaux pertinents pour assurer la conformité et réduire au minimum la surveillance par les autorités fiscales

Osler a agi comme conseiller fiscal dans le cadre de bon nombre des opérations les plus importantes conclues par des entités canadiennes, notamment des sociétés de capitaux, des sociétés de personnes et des fiducies, au Canada et à l’étranger, et par des entités étrangères, notamment des sociétés de capitaux, au Canada.