Secteur

Chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques

Nos clients font régulièrement appel à l’expertise approfondie de nos avocats pour les guider tout au long de la chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques.

Les véhicules électriques ne représentent plus l’avenir de l’industrie automobile; ils sont devenus un accessoire fixé à demeure au paysage actuel. Les gouvernements et les constructeurs automobiles se concentrant sur le passage généralisé aux véhicules électriques au cours de la prochaine décennie, la chaîne d’approvisionnement connexe est aujourd’hui plus importante que jamais, ce qui se traduit par une multiplication des occasions d’affaires pour les entreprises.

Outre les investissements de plusieurs dizaines de milliards de dollars effectués récemment par les gouvernements fédéral et provinciaux, une combinaison de facteurs fait du Canada l’endroit idéal pour faire des affaires dans ce secteur, que l’on pense à nos riches ressources naturelles ou aux solides références environnementales du pays, ou encore à l’accent mis sur l’énergie propre (y compris l’énergie hydroélectrique dans la province de Québec), au dynamisme de la communauté des entreprises en démarrage et des entrepreneurs, à la main-d’œuvre qualifiée et à l’éducation supérieure à la pointe de la technologie. Selon Bloomberg, le Canada est à l’avant-garde de l’industrie, en deuxième position après la Chine dans le classement mondial des 30 premières chaînes d’approvisionnement des véhicules électriques.

Le Canada est un acteur clé dans les domaines des ressources naturelles, de la transition énergétique et des énergies renouvelables. Il a également été un contributeur clé dans le secteur automobile pendant des dizaines d’années. C’est donc tout naturel que les entreprises canadiennes jouent un rôle essentiel dans l’expansion et la généralisation de l’industrie des véhicules électriques, à la fois en tant qu’innovateurs de la technologie et en tant que fournisseurs des ressources nécessaires à la fabrication des batteries, notamment le lithium, le cobalt et le cuivre.

Ce que nous pouvons faire pour vous

La chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques couvre un large éventail de processus et de parties prenantes, depuis les fournisseurs de matières premières entrant dans l’élaboration des batteries et les fabricants de composants, jusqu’aux assembleurs de véhicules et aux fournisseurs d’infrastructures de recharge, en passant par l’entretien, la maintenance et le recyclage en fin de vie. Osler a soutenu ses clients à chaque étape de l’évolution de ce marché et des technologies qui l’accompagnent et qui ont perturbé l’industrie des véhicules à moteur à combustion classique. Notre cabinet est idéalement placé pour partager les connaissances que nous avons glanées au fil de notre expérience afin de vous aider à atteindre vos objectifs stratégiques dans les chaînes d’approvisionnement nord-américaines et mondiales.

Nos clients font régulièrement appel à l’expertise approfondie de nos avocats pour les guider tout au long de la chaîne d’approvisionnement des véhicules électriques :

Étape

Processus

Services d’Osler

Approvisionnement en matières premières

Les matières premières –notamment le lithium, le cobalt, le nickel et le graphite – sont extraites et traitées pour la production de véhicules électriques.

  • Droit des sociétés
  • Droit minier
  • Énergie (électricité)
  • Environnement
  • Autochtones
  • Financement de projets
  • Fiscalité
  • Droit de la concurrence et investissement étranger
  • Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

Fabrication de batteries

À partir des matières premières, les fabricants de batteries assemblent des cellules de batteries et les intègrent dans des blocs de batteries, dont ils garantissent la qualité, la performance et la sécurité.

  • Droit des sociétés
  • Énergie (électricité)
  • Sociétés émergentes et à forte croissance
  • Technologie
  • Financement de projets
  • Droit commercial (chaîne d’approvisionnement et distribution)
  • Affaires réglementaires
  • Fiscalité
  • Droit de la concurrence et investissement étranger
  • Facteurs ESG

 

Fabrication de composants

Ces fabricants produisent les pièces et les systèmes nécessaires, notamment les moteurs électriques, les contrôles électroniques de puissance, les systèmes de recharge et les systèmes d’infodivertissement.

  • Droit des sociétés
  • Technologie
  • Sociétés émergentes et à forte croissance
  • Propriété intellectuelle
  • Automobile
  • Financement de projets
  • Droit commercial (chaîne d’approvisionnement et distribution)
  • Litige
  • Fiscalité
  • Droit de la concurrence et investissement étranger
  • Droit du travail et de l’emploi

Assemblage des véhicules

Les assembleurs intègrent tous les composants et systèmes dans un véhicule électrique complet, supervisant l’assemblage final, le contrôle de la qualité et les processus d’essai.

  • Droit des sociétés
  • Automobile
  • Fiscalité
  • Droit de la concurrence et investissement étranger
  • Droit du travail et de l’emploi

Infrastructure de recharge

Les fournisseurs développent et déploient des stations de recharge, notamment dans les villes, sur les autoroutes et dans les stationnements, ainsi que des solutions de recharge à domicile.

  • Infrastructures/PPP
  • Financement de projets
  • Droit municipal
  • Immobilier
  • Technologie
  • Sociétés émergentes et à forte croissance

Entretien et maintenance

Les fournisseurs de services proposent des services d’entretien, de réparation et de mise à jour des logiciels pour les véhicules électriques, y compris l’entretien et le remplacement des batteries.

  • Technologie
  • Respect de la vie privée
  • Droit des sociétés/droit commercial
  • Droit du travail et de l’emploi

Fin de vie

Lorsque les batteries ne remplissent plus leur fonction initiale, elles peuvent être réutilisées ou recyclées.

  • Environnement
  • Propriété intellectuelle
  • Droit commercial
  • Facteurs ESG
  • Litige

Personnes-ressources

Michael Fekete

Associé, Technologie, Toronto

Hugo-Pierre Gagnon

Associé, Droit des sociétés, Montréal

Shahir Guindi, Ad. E.

Ancien coprésident national, Associé, Droit des sociétés, Montréal,

Alan Hutchison

Associé, Droit des sociétés, Vancouver


Mandats représentatifs


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