Marchés financiers

General Motors, dans le cadre de sa prise de participation de 150 millions $ US dans Nouveau Monde Graphite

General Motors
Personne-ressource
Alan Hutchison

Associé, Droit des sociétés, Vancouver

Équipe
Patrick J. Sullivan

Associé, Droit des sociétés, Vancouver

Issa Ammari

Sociétaire, Droit des sociétés, Montréal

Jennifer Fairfax

Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Josy-Ann Therrien

Sociétaire, Litiges, Montréal

Emilie Dillon

Sociétaire, Litiges, Toronto

Stefan Fews

Associé, Droit immobilier, Montréal

Julien Ranger

Associé, Régimes de retraite et avantages sociaux, Montréal

Gabrielle Cournoyer

Sociétaire, Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux; Droit du travail et de l'emploi, Montréal

Chelsea Rubin

Sociétaire, Droit de la concurrence et investissement étranger, Toronto

Jean-Nicolas Delage

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Montréal

Le 15 février 2024, General Motors a annoncé sa prise de participation de 150 millions de dollars américains dans Nouveau Monde Graphite, investissement devant être réalisé en deux tranches. À la clôture de la première tranche, General Motors a effectué une prise de participation initiale de 25 millions de dollars américains pour soutenir l’avancement de la mine Matawinie et de l’usine de matériaux de batterie de Bécancour. La réalisation de la deuxième tranche, pour une prise de participation supplémentaire de 125 millions de dollars américains, est conditionnelle à un certain nombre de conditions préalables, y compris que Nouveau Monde Graphite prenne une décision finale en matière d’investissement concernant la mine Matawinie et l’usine de matériaux de batterie de Bécancour.

À la clôture de la première tranche, General Motors et Nouveau Monde Graphite ont conclu un accord d’enlèvement prévoyant la fourniture à General Motors de 18 000 tonnes par année de graphite raffiné provenant de la deuxième phase de son usine de Bécancour pendant une période initiale de six ans.

General Motors est le plus important constructeur automobile aux États-Unis. De plus, la société conçoit, construit et vend des pièces d’automobiles et des accessoires à l’échelle mondiale.

Nouveau Monde Graphite est une société minière canadienne axée sur le développement d’une source pleinement intégrée de matériaux d’anode carboneutres pour batteries au Québec.

General Motors a été conseillée par Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. et son équipe composée d’Alan Hutchison, Patrick Sullivan et Issa Ammari (droit des sociétés), Jennifer Fairfax, Sarah Greenwood, Josy-Ann Therrien et Emilie Dillon (litige), Stefan Fews (droit immobilier), Julien Ranger-Musiol et Gabrielle Cournoyer (droit des régimes de retraite et des avantages sociaux), Chelsea Rubin (droit de la concurrence) et Jean-Nicolas Delage (sociétés émergentes et à forte croissance).

Valeur
150 millions $ US
Date de clôture
--
Bureau Principal
Vancouver
Personne-ressource
Alan Hutchison

Associé, Droit des sociétés, Vancouver

Équipe
Patrick J. Sullivan

Associé, Droit des sociétés, Vancouver

Issa Ammari

Sociétaire, Droit des sociétés, Montréal

Jennifer Fairfax

Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto

Josy-Ann Therrien

Sociétaire, Litiges, Montréal

Emilie Dillon

Sociétaire, Litiges, Toronto

Stefan Fews

Associé, Droit immobilier, Montréal

Julien Ranger

Associé, Régimes de retraite et avantages sociaux, Montréal

Gabrielle Cournoyer

Sociétaire, Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux; Droit du travail et de l'emploi, Montréal

Chelsea Rubin

Sociétaire, Droit de la concurrence et investissement étranger, Toronto

Jean-Nicolas Delage

Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Montréal