Le 15 février 2024, General Motors a annoncé sa prise de participation de 150 millions de dollars américains dans Nouveau Monde Graphite, investissement devant être réalisé en deux tranches. À la clôture de la première tranche, General Motors a effectué une prise de participation initiale de 25 millions de dollars américains pour soutenir l’avancement de la mine Matawinie et de l’usine de matériaux de batterie de Bécancour. La réalisation de la deuxième tranche, pour une prise de participation supplémentaire de 125 millions de dollars américains, est conditionnelle à un certain nombre de conditions préalables, y compris que Nouveau Monde Graphite prenne une décision finale en matière d’investissement concernant la mine Matawinie et l’usine de matériaux de batterie de Bécancour.
À la clôture de la première tranche, General Motors et Nouveau Monde Graphite ont conclu un accord d’enlèvement prévoyant la fourniture à General Motors de 18 000 tonnes par année de graphite raffiné provenant de la deuxième phase de son usine de Bécancour pendant une période initiale de six ans.
General Motors est le plus important constructeur automobile aux États-Unis. De plus, la société conçoit, construit et vend des pièces d’automobiles et des accessoires à l’échelle mondiale.
Nouveau Monde Graphite est une société minière canadienne axée sur le développement d’une source pleinement intégrée de matériaux d’anode carboneutres pour batteries au Québec.
General Motors a été conseillée par Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. et son équipe composée d’Alan Hutchison, Patrick Sullivan et Issa Ammari (droit des sociétés), Jennifer Fairfax, Sarah Greenwood, Josy-Ann Therrien et Emilie Dillon (litige), Stefan Fews (droit immobilier), Julien Ranger-Musiol et Gabrielle Cournoyer (droit des régimes de retraite et des avantages sociaux), Chelsea Rubin (droit de la concurrence) et Jean-Nicolas Delage (sociétés émergentes et à forte croissance).
Personne-ressource
Associé, Droit des sociétés, Vancouver
Équipe
Associé, Droit des sociétés, Vancouver
Sociétaire, Droit des sociétés, Montréal
Associée, Litige; Affaires réglementaires, Autochtones et environnement, Toronto
Sociétaire, Litiges, Montréal
Sociétaire, Litiges, Toronto
Associé, Droit immobilier, Montréal
Associé, Régimes de retraite et avantages sociaux, Montréal
Sociétaire, Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux; Droit du travail et de l'emploi, Montréal
Sociétaire, Droit de la concurrence et investissement étranger, Toronto
Associé, Sociétés émergentes et à forte croissance, Montréal