Construction

Site de construction de gratte-ciels modernes.

Des clients canadiens, américains et étrangers font régulièrement appel aux avocats du groupe national du droit de la construction et des infrastructures d’Osler — qui figure dans la première tranche du classement de Chambers Canada, l’un des principaux répertoires juridiques au monde — pour obtenir des conseils d’expert, tout au long de leurs projets de construction, qu’il s’agisse de grands projets complexes ou de petits projets dont la réussite est cruciale. En plus de tirer parti de la vaste expérience d’Osler dans la structuration optimale et l’achèvement efficace de ces projets, nos clients bénéficient de la manière novatrice dont le groupe est organisé. Nos avocats en droit de la construction se divisent en deux groupes : les avocats experts, qui se concentrent sur la négociation et la préparation de tous les documents liés un projet particulier, et les avocats plaidants, qui se spécialisent dans le règlement de différends dans le domaine de la construction, et qui offrent leurs services d’experts en cas de difficultés imprévues au cours d’un projet. Ces avocats spécialisés collaborent, en tant qu’équipe intégrée, à s’assurer que les besoins des clients sont satisfaits, depuis le démarrage du projet de construction, jusqu’à sa conclusion.

Un large éventail de spécialistes du secteur comptent sur l’expertise et les conseils d’Osler en matière de construction, et plus particulièrement sur notre groupe du droit de la construction et des infrastructures, pour les raisons suivantes :

  • Notre compréhension des risques liés aux projets : il est essentiel de repérer et d’atténuer les risques potentiels pour assurer la réussite d’un projet. Les avocats d’Osler offrent des conseils pratiques visant à atténuer les risques, fondés sur leur vaste expérience et sur leur connaissance de la conjoncture et des plus récentes tendances.
  • Nos connaissances techniques et commerciales : comme bon nombre de nos avocats détiennent des diplômes en droit et en ingénierie et qu’ils ont une expérience pratique des projets, les clients profitent de notre excellence technique et de notre savoir-faire commercial pour mener à bien leurs dossiers les plus importants.
  • Notre expertise en litige et en mode non judiciaire de règlement des différents : s’il survient un différend au cours d’un projet, nos clients peuvent compter sur notre équipe intégrée d’avocats en litige dans le secteur de la construction pour remettre le projet sur les rails et régler le litige. Nos avocats offrent des conseils en matière de médiation, d’arbitrage, de litige et d’autres solutions de règlement des différends, et ils connaissent très bien les lois sur la construction au Canada.
  • Notre expertise au Canada et aux États-Unis : Osler peut adapter ses services aux besoins de ses clients, en s’appuyant sur une vaste gamme de services en matière d’élaboration de projets et de litiges, à l’échelle du cabinet.

Notre groupe national du droit de la construction et des infrastructures offre des renseignements judicieux et possède un sens aigu des affaires dans les domaines de la structuration de projet, du repérage et de la répartition du risque, du financement, de la négociation et de la documentation de contrat et du règlement de différends dans un large éventail de projets de construction commerciaux, industriels et institutionnels et de mégaprojets, notamment :

  • l’énergie (p. ex. des projets de parcs éoliens sur terre et en mer, des projets liés à l’énergie solaire, au gaz naturel, aux sables bitumineux, au nucléaire et au gaz naturel liquéfié);
  • la production d’électricité hors du réseau;
  • le développement d’infrastructures;
  • les partenariats publics-privés (PPP);
  • d’autres solutions de financement et d’approvisionnement;
  • la santé;
  • le transport;
  • l’exploitation minière;
  • d’autres processus industriels.

L’équipe d’avocats d’Osler est très active dans le secteur de la construction au Canada et surveille de près l’évolution des tendances et les modifications aux lois qui pourraient avoir une incidence sur ses clients. Nos professionnels sont membres de la Section du droit de la construction et infrastructure de l’Association du barreau de l’Ontario, du Collège canadien des avocats en droit de la construction, du forum sur le droit de la construction de l’American Bar Association, de Professional Engineers Ontario et du Conseil canadien pour les partenariats public-privé.

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Richard Wong

Associé, Droit commercial

Toronto, Montréal

Paula Olexiuk

Associée, Énergie

Calgary

Paul Ivanoff

Associé, Litige

Toronto

  • Fonds de croissance du Canada

    Le Fonds de croissance du Canada dans le cadre de son accord d’échange de crédits carbone et de son investissement stratégique de 200 millions de dollars dans Entropy Inc.

  • Lanfine Wind

    Pattern Energy Group LP, dans le cadre de son projet éolien Lanfine Wind de 150 MW

  • Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE)

    La SIERE, dans le cadre de l’acquisition de sept nouveaux projets de stockage en batterie et de deux nouvelles installations de production alimentées au gaz naturel

  • Paintearth Wind Project LP

    Potentia Renewables Inc. et Greengate Power Corporation dans le cadre du financement du projet éolien Paintearth

  • La Banque de Nouvelle-Écosse

    La Banque de Nouvelle-Écosse, dans le cadre de son contrat d’achat d’énergie renouvelable de 15 ans

  • Pattern Energy Group LP

    Pattern dans le cadre de son refinancement de 1,2 milliard de dollars de la centrale éolienne Henvey Inlet de 300 MW

  • Commission de transport de Toronto

    La Commission de transport de Toronto, dans le cadre du prolongement de la ligne de métro Toronto-York Spadina

  • Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité

    Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité, relativement à l’installation de stockage d’électricité en batteries d’Oneida

  • La Ville de Toronto

    La Ville de Toronto, dans le cadre du litige concernant la gare Union

  • Stuart Olson

    Stuart Olson — Le conseil d’administration de Stuart Olson dans le cadre de l’acquisition de la société par Bird Construction

  • St. John's Mental Health Facility

    Marco/Cahill Mental Health Partnership dans le cadre du contrat du consortium dirigé par Plenary pour le nouvel établissement de santé mentale et de toxicomanie pour adultes à St John’s

  • Veolia Health Operating Services

    Veolia, dans le cadre d’actions pour vice de conception-construction intentées contre les constructeurs du nouveau Centre hospitalier de l’Université de Montréal

  • Utilities Kingston

    Utilities Kingston, dans le cadre de son litige de 30 M$ en droit de la construction avec North America Construction

  • Caisse de dépôt et placement du Québec

    La Caisse de dépôt et placement du Québec, dans le cadre de son investissement de 50 M$ dans Pomerleau Inc.

  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • WS Atkins PLC

    WS Atkins PLC dans le cadre de son acquisition par le Groupe SNC-Lavalin inc. aux termes d’une opération d’une valeur de 3,6 milliards de dollars

  • Clôture financière du projet P3 – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

    A agi pour le soumissionnaire retenu pour le projet P3 de 1,42 milliard de dollars – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

  • Apache Canada Ltd.

    Apache Canada Ltd., relativement à des questions liées à la construction et à l’approvisionnement pour le projet de terminal de GNL Kitimat et de pipeline Pacific Trail.

  • Énergie atomique du Canada limitée

    Énergie atomique du Canada limitée, dans le cadre de divers contrats d’approvisionnement, de construction et de consultation pour l'édification de plusieurs installations de stockage de déchets et le développement d'infrastructures dans les laboratoires de Chalk River; le projet d'approvisionnement en énergie nucléaire du gouvernement de l'Ontario mené par Infrastructure Ontario et le travail de retubage et de remise à neuf requis pour remettre en service d’importantes centrales nucléaires.

  • Pattern Energy Group LP

    Pattern Energy Group LP, dans le cadre des négociations du contrat d'ingénierie, d'approvisionnement et de construction (IAC), et de l’accord d’achat de turbines pour le parc d'éoliennes de 138 MW à Saint-Joseph au Manitoba, ainsi que dans le cadre de la construction et de l'acquisition d'équipement pour des projets d'énergie renouvelable en Ontario et dans d'autres provinces.

  • PetroChina

    PetroChina, dans le cadre de la réalisation de projets d’exploitation de sables bitumineux Dover et MacKay.

  • Récupérateur de ressources de Babylon

    Le promoteur de projet, dans le cadre d'un projet de valorisation énergétique de déchets non conditionnés, le récupérateur de ressources de Babylon (750 tonnes par jour et 17 MW) dans l'État de New York, y compris des contrats de déversement, ainsi que d'autres promoteurs de projet et prêteurs dans le cadre d'autres projets de valorisation énergétique des déchets aux États-Unis.

  • Différents promoteurs de centrales au gaz, dans le cadre du contrat IAC

    Différents promoteurs de centrales au gaz, dans le cadre du contrat IAC, de l’accord d’achat de turbines, d'autres contrats d'acquisition d'équipement, d'ententes d'exploitation et de maintenance, et d'ententes d'interconnexions, comme Veresen Inc. (auparavant Pristine Power) pour la centrale de pointe York Energy Centre (393 MW) et lacentrale de cogénération de East Windsor (92 MW) en Ontario

  • Plusieurs entrepreneurs

    Plusieurs entrepreneurs, comme Stone & Webster Canada LP, dans le cadre de différends liés à des travaux de construction aux centrales énergétiques de Lambton et de Nanticoke; M.A. Mortenson Company, dans le cadre du contrat IAC pour le projet d'énergie éolienne A et B d'Enbridge's Leader à Kincardine, en Ontario (projets d’une capacité respective de 100 MW et de 99 MW); et Signal Energy

  • 407 ETR Inc.

    407 ETR Inc., dans le cadre de l’exploitation et de l’agrandissement de l'autoroute à péage 407, ainsi que la Canadian Highways International Corporation, à titre de conseille juridique.

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: construction (première tranche)
    • « J’ai été très impressionné par leur connaissance du droit et de la jurisprudence canadiens et par leur compréhension des défis commerciaux dans le cadre d’opérations. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance en droit de la construction (Toronto, en Ontario)