Le 19 juin 2018
Dans un article paru récemment dans le Globe and Mail, la journaliste Brenda Bouw parle des avantages – et des inconvénients potentiels – de posséder une résidence secondaire en copropriété avec des membres de votre famille. Elle a examiné différentes structures de propriété et elle a, pour ce faire, recueilli les conseils d’expert de Janet Sim, associée et chef du groupe de pratique des fiducies et des successions d’Osler.
Janet suggère que les familles qui achètent ensemble une résidence secondaire devraient envisager trois formes de propriété : un membre de la famille achète la propriété et conclut une entente avec les autres membres de la famille qui paient pour l’utiliser; deux membres de la famille ou plus achètent la propriété en tant que copropriétaires; ou deux membres de la famille ou plus achètent la propriété à titre de propriétaires en commun : ils possèdent des parts différentes et prévoient dans leurs testaments respectifs la disposition de leur part au moment de leur décès. Janet insiste sur l’importance pour les membres de la famille de déterminer le traitement des parts et de signer une entente de copropriété au moment de l’acquisition de la propriété. Ils pourraient, par exemple, convenir que les propriétaires survivants ont un droit de priorité pour acquérir la part d’un propriétaire décédé.
Elle recommande également d’établir des règles si un membre de la famille souhaite se retirer de l’entente avant qu’un des propriétaires décède. « Un droit de premier refus en faveur des autres propriétaires pourrait également s’appliquer dans cette situation », explique Janet.
Si vous êtes abonné à The Globe and Mail, nous vous invitons à lire l’article complet de Brenda Bouw, intitulé « The feud-free way to co-own a cottage with your family » (en anglais seulement), publié dans l’édition du 19 juin 2018.