Marc Noël, ancien juge en chef de la Cour d’appel fédérale, se joint à Osler

L’honorable Marc Noël, c.r.

Le 19 septembre 2023

Marc Noel

Osler est heureux d’accueillir l’honorable Marc Noël à titre d’associé au sein de son groupe national de droit fiscal. Basé au bureau d’Ottawa, Marc apporte une expérience inégalée et une perspective judiciaire à notre équipe spécialisée en litige et en règlement de différends fiscaux pour le bénéfice de nos clients, tant en français qu’en anglais.

Marc a entamé sa remarquable carrière juridique en tant qu’avocat fiscaliste accompli à Montréal et l’a terminée en tant que juge en chef de la Cour d’appel fédérale, fonctions qu’il occupait depuis 2014. Au cours des 25 années qu’il a passées à la magistrature, le juge Noël a rédigé des décisions fiscales de premier plan sur l’interprétation et l’application des dispositions techniques et d’évitement de la Loi de l’impôt sur le revenu, ainsi que sur l’étendue des pouvoirs de vérification du ministre. L’apport du juge Noël à la jurisprudence a façonné le droit fiscal canadien et continue d’influer de manière significative sur la pratique de la fiscalité au Canada.

« Le mandat distingué de Marc à la Cour d’appel fédérale, combiné à sa profonde compréhension du système fiscal canadien, offre une perspective et un point de vue uniques qui amélioreront notre capacité à conseiller et à défendre nos clients », a déclaré Al Meghji, associé et chef du groupe Litige et règlement de différends fiscaux d’Osler. « En travaillant avec nous, Marshall Rothstein et Marc Noël apportent une richesse d’expertise et de jugement sans équivalent sur le marché et permettront aux clients d’Osler de conserver une longueur d’avance pour relever les défis de notre paysage fiscal en constante évolution. »

Osler est constamment reconnu comme ayant le meilleur groupe de pratique en litige et en règlement de différends fiscaux au Canada. Depuis nos bureaux de Toronto, Montréal, Calgary, Ottawa et Vancouver, nos avocats et nos avocats plaidants spécialisés en litiges fiscaux travaillent de manière totalement intégrée avec notre groupe national de droit fiscal, qui est classé parmi les meilleurs par Chambers Canada et reconnu comme un cabinet de première catégorie dans le guide World Tax de 2024 de l’International Tax Review.