Auteur(s) :
Andrew Wong, Joel Heard
Le 9 mars 2022
Dans la foulée du webinaire introductif d’Osler sur la conception et la construction par étape, l’intérêt pour une deuxième séance traitant plus en détail de ce modèle de réalisation de projet s’est fait sentir. Andrew Wong et Joel Heard, tous deux associés au sein du groupe de pratique du droit de la construction et des infrastructures, ont animé cet évènement et entrepris un examen en profondeur des éléments distinguant le modèle de conception et construction par étape des autres modèles.
La détermination du prix est considérée comme une différence clé. À titre d’exemple, dans le modèle traditionnel de conception-construction, le prix est soumis au maître d’ouvrage dès la signature du contrat de construction, bien que les plans de conception et les devis ne soient pas encore achevés à ce stade. Le constructeur inclut des honoraires conditionnels dans le montant forfaitaire. Avec le modèle de conception et construction par étape, le montant pour les travaux confiés aux sous-entrepreneurs est fixé seulement une fois que le constructeur a procédé à un appel d’offres et que le maître d’ouvrage a eu l’occasion d’examiner les soumissions en toute transparence. Ce modèle offre ainsi à ce dernier une meilleure prévisibilité et plus de certitude quant aux coûts.
Dans le modèle de réalisation de projet intégrée, le concepteur a voix au chapitre aux côtés du maître d’ouvrage, ce qui n’est pas toujours le cas pour les projets réalisés en conception et construction par étape. De même, avec la réalisation de projet intégrée, le maître d’ouvrage demeure libre de mettre fin au marché en tout temps jusqu’à l’acceptation du rapport de validation, soit bien avant les étapes de la conception et de l’approvisionnement. Dans le modèle de conception et construction par étape, une résiliation pour raisons de commodité est peu susceptible d’être enclenchée avant que le prix forfaitaire, y compris le coût des travaux confiés en sous-traitance, n’ait été présenté au maître d’ouvrage.
Joel Heard a expliqué que le contrat type CCDC 14 peut être utilisé pour les projets réalisés en conception et construction par étape, bien qu’il doive vraisemblablement être adapté pour y inclure des conditions supplémentaires ou modifiées. À titre d’exemple, il pourrait s’avérer nécessaire de modifier les exigences en matière d’étendue des travaux pour refléter le processus de conception personnalisé que les cocontractants ont élaboré. De même, le processus d’approvisionnement pourrait également requérir des stipulations plus détaillées.
Regarder la première partie du webinaire en entier
Regarder la deuxième partie du webinaire en entier