Litige

Des dominos en ligne courbe qui commencent à tomber.

Le secteur du litige d’Osler est l’un des plus importants et des plus accomplis au Canada. Grâce à des années de recrutement avisé et de formation rigoureuse, nous avons acquis une expertise pointue en litiges commerciaux complexes. Nos avocats plaideurs chevronnés représentent nos clients à tous les échelons des tribunaux en Ontario, en Alberta, au Québec et dans la plupart des autres provinces canadiennes, devant des tribunaux de première instance comme des tribunaux d’appel, ainsi que devant la Cour fédérale et la Cour suprême du Canada. Nous participons aussi régulièrement à des audiences devant divers tribunaux provinciaux et fédéraux, notamment le Tribunal des services financiers, la Commission des affaires municipales de l’Ontario, la Commission des évaluations environnementales, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Outre notre expertise en matière d’instruction, nous aidons les clients à cerner et à atténuer les risques qui pourraient se traduire par de nouveaux contentieux. Notre priorité consiste à acquérir une connaissance approfondie des activités de chaque client, ce qui nous permet ensuite d’intervenir efficacement et d’éviter les longues procédures ou encore de proposer des solutions innovantes et économiques misant sur la prévention en amont ou un mode non judiciaire de règlement des différends. Grâce à leur collaboration stratégique, nos spécialistes en gestion de la preuve appuient nos avocats en litige et nos clients afin de mettre en œuvre un éventail de solutions de gestion de la preuve personnalisées, efficaces et économiques. Bref, Osler abrite une masse critique d’avocats en litige qui sont des chefs de file dans leurs domaines respectifs, ce dont témoignent nos résultats et notre clientèle loyale et grandissante.

Posez-nous des questions concernant les domaines suivants :

  • Appels
  • Actions collectives
  • Litiges en matière de concurrence et d’agissements antitrust
  • Droit constitutionnel et droit public
  • Litiges en matière de construction et d’infrastructures
  • Litiges en matière de gouvernance d’entreprise et de valeurs mobilières
  • Litiges en matière d’opérations transfrontalières
  • Diffamation
  • Gestion de la preuve
  • Litiges en matière d’énergie et de ressources naturelles
  • Litiges en matière d’environnement
  • Litiges portant sur les franchises
  • Insolvabilité et restructuration
  • Litiges en matière de propriété intellectuelle
  • Arbitrage commercial international et modes non judiciaires de règlement des différends
  • Litiges municipaux
  • Litiges relatifs aux régimes de retraite et aux avantages sociaux
  • Responsabilité du fait du produit
  • Négligence professionnelle
  • Règlement de conflits fiscaux

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Sonia Bjorkquist

Associée, Chef nationale, Litige

Toronto

Mary Buttery, c.r.

Associée, Litige

Vancouver

Maureen Killoran, c.r.

Coprésidente nationale

Calgary, Vancouver

Deborah Glendinning

Associée, Litige

Toronto

Éric Préfontaine

Associé, Litige

Montréal

  • Boart Longyear Company

    Boart Longyear dans le cadre de la vente de ses actions à American Industrial Partners Capital Fund

  • Business Council of Alberta

    Décision importante à la Cour suprême du Canada : une majorité de cinq juges déclare la Loi sur l’évaluation d’impact inconstitutionnelle

  • Nieuport Aviation Infrastructure Partners

    Nieuport Aviation dans l’obtention d’un jugement de plus de 130 millions de dollars contre Porter Airlines dans l’affaire Porter Airlines Inc. c. Nieuport Aviation

  • TerraFarma

    TerraFarma dans le cadre de son acquisition par Aurora Cannabis pour un montant maximal de 68 millions de dollars

  • Commission de transport de Toronto

    La Commission de transport de Toronto, dans le cadre du prolongement de la ligne de métro Toronto-York Spadina

  • GitHub Inc.

    GitHub inc., dans le cadre d’une action collective alléguant une fuite des renseignements des demandeurs de carte de crédit

  • La Ville de Toronto

    La Ville de Toronto, dans le cadre du litige concernant la gare Union

  • Veolia Health Operating Services

    Veolia, dans le cadre d’actions pour vice de conception-construction intentées contre les constructeurs du nouveau Centre hospitalier de l’Université de Montréal

  • Utilities Kingston

    Utilities Kingston, dans le cadre de son litige de 30 M$ en droit de la construction avec North America Construction

  • Trans Mountain Canada Inc.

    La Cour suprême du Canada tranche en faveur du projet d’expansion de Trans Mountain

  • National Tire Distributors

    National Tire Distributor dans le cadre de la réévaluation de sa cote de sécurité devant la Commission des transports du Québec

  • Kinder Morgan Canada Limited

    Kinder Morgan Canada Limited, dans le cadre de ses victoires liées aux litiges sur l’agrandissement de son réseau d’oléoducs TransMountain

  • Terra Nova Consortium

    Le consortium Terra Nova, dans la contestation du calcul de ses redevances provinciales passées et courantes

  • BP Canada Energy Company

    BP Canada Energy Company in BP Canada Energy Company v. MNR (2017 FCA 61)

  • KRIM Biopharma Inc.

    KRIM Biopharma Inc., ainsi que ses administrateurs, dans le cadre de sa défense contre Stiefel Laboratories, Inc. devant la Cour supérieure de l’Ontario pour 200 M$ en dommages-intérêts.

  • Fonds de placement immobilier Nobel

    Le Fonds de placement immobilier Nobel dans le cadre de son regroupement avec Edgefront REIT

  • Jazz Aviation

    A représenté avec succès Jazz Aviation, dans le cadre d’un arbitrage complexe contre Air Canada portant sur la comparaison de coûts.

  • Shell Canada Limitée

    Shell Canada Limitée, devant la Cour suprême du Canada, dans le cadre de la défense réussie d’une demande d’autorisation d’appel par la Première Nation des Chipewyans d'Athabasca relativement à la demande liée au projet d’expansion de la mine Jackpine.

  • Nalcor Energy

    Osler a représenté avec succès Nalcor Energy à la Cour fédérale du Canada dans le cadre d'un examen judiciaire lié à un grand projet hydroélectrique à Churchill Falls, à Terre-Neuve-et-Labrador.

  • Shell Canada Limitée

    Shell Canada Limitée, dans le cadre de sa défense réussie relative à une autorisation d’appel et à une demande de sursis auprès de la Cour d’appel de l’Alberta dans l’affaire Métis Nation of Alberta Region 1 v Joint Review Panel, 2012 ABCA 352.

  • Banque Amex du Canada

    Banque Amex du Canada, dans le cadre de deux recours collectifs présentés à la Cour supérieure du Québec, relativement à des frais de conversion de devises sur cartes de crédit, dont les demandes d’indemnisation pour dommages s’élevaient à plus de 650 M$.

  • La galerie d’art Beaverbrook

    La galerie d’art Beaverbrook, dans le cadre d’un arbitrage public réussi et d’un appel lancé par la Beaverbrook Foundation du Royaume-Uni relativement à un différend lié à 130 œuvres d’art évaluées à plus de 100 millions de dollars.

  • CanWest et The National Post Company

    CanWest et The National Post Company, dans l’obtention réussie d’un jugement sommaire de 22,5 millions de dollars plus les intérêts composés contre Hollinger International, découlant d’une convention dans le cadre de laquelle un membre du groupe de Canwest a acheté la participation restante de 50 % de Hollinger International et des membres de son groupe dans The National Post Company.

  • Dell Canada Inc.

    Dell Canada Inc., dans le cadre d’un appel reçu par la Cour suprême du Canada dans un dossier relatif à la capacité des sociétés de renoncer au régime provincial des recours collectifs en faveur d’un arbitrage contractuel.

  • GE Capital Canada

    GE Capital Canada, dans le cadre de son appel accueilli par la Cour canadienne de l’impôt relativement à une cotisation fiscale qui refusait la déduction des commissions de garantie versées à sa société mère américaine. Il s’agissait d’une décision majeure dans le secteur en croissance du litige en matière de prix de transfert.

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance dans le domaine du litige: Commercial général (à l’échelle nationale, en Ontario, en Alberta et au Québec)
    • « Ce cabinet est très professionnel et très réputé. »
    • « Ils comprennent très bien l’entreprise et sont très réceptifs. Ils n’essaient pas d’alourdir les dossiers juridiques et leurs réponses sont toujours utiles. »
    • « Ils ont d’excellentes ressources et ils ont vraiment pris le temps de connaître notre entreprise. Ce sont des gens brillants et travailleurs. »
    • « Il sont excellents et cela m’a vraiment plu de travailler avec eux. Ils ont de jeunes talents vraiment remarquables. »
    • « Ce sont de solides conseillers, dont le nom apparaît souvent dans des affaires de premier plan. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance en litiges en droit commercial et des sociétés (Toronto, en Ontario;  Montréal, au Québec; Calgary, en Alberta); en responsabilité professionnelle (Toronto, en Ontario)
  • Legal 500: reconnaissance en règlement de différends (Alberta; Ontario; Québec)
  • Benchmark Litigation Canada: reconnaissance en règlement de différends (Ontario, Québec, Alberta); les avocats d’Osler ont été reconnus en litige et en règlement de différends
  • Best Lawyers Canada: reconnu comme « cabinet d’avocats de l’année » dans le domaine du litige en droit des sociétés et en droit commercial (Canada), 2022