Depuis sa première édition en 1993, Conduct of an Appeal sert de guide de référence aux avocats plaidants et aux juges d’appel. Cet ouvrage de référence, qui en est aujourd’hui à sa sixième édition, demeure une ressource incontournable, tant pour les avocats plaidants en début de carrière que pour les plus chevronnés à la recherche de conseils éprouvés sur les meilleures pratiques en matière de préparation et de présentation des appels.
À l’origine, l’ouvrage a été rédigé par John Sopinka, ancien juge de la Cour suprême du Canada, et Mark Gelowitz, associé et avocat plaidant chez Osler. David Rankin, associé chez Osler, s’est joint à eux comme coauteur à compter de la quatrième édition. Entièrement mise à jour, cette nouvelle édition constitue le guide le plus récent sur la pratique des appels au Canada. Cet ouvrage représente une ressource précieuse pour les avocats désireux d’éviter des erreurs coûteuses et d’acquérir une compréhension approfondie des règles de procédure et des questions de compétence liées à l’introduction et à la conduite des appels.
Plus précisément, la 6e édition de Sopinka, Gelowitz and Rankin on the Conduct of an Appeal :
- fournit des orientations sur les pratiques devant les cours d’appel provinciales, les cours fédérales et devant la Cour suprême du Canada;
- traite tant des appels en matière civile que criminelle;
- apporte des commentaires sur les évolutions en matière de pouvoirs et de compétence des juridictions d’appel;
- analyse les plus récentes décisions, tant en matière civile que criminelle, notamment en ce qui concerne l’évolution de la norme de contrôle applicable en appel;
- comprend des chapitres mis à jour, reflétant les modifications importantes apportées aux règles de procédure applicables à tous les niveaux des juridictions d’appel.
