Comprendre l’évolution du secteur des actifs numériques et des chaînes de blocs

Transcription

Le marché des actifs numériques, des chaînes de blocs et des cryptoactifs continue d’évoluer, créant ainsi des occasions, pour les entreprises, de tirer parti de ces technologies et de redéfinir leurs futures stratégies. Tandis que certaines entreprises cherchent à s’établir sur le marché de la négociation de cryptoactifs, d’autres s’emploient à se positionner comme exploitants de plateformes facilitant l’achat, la vente et la détention de ces actifs.

Mais, ces occasions s’accompagnent de risques, essentiellement sous forme de conformité à la réglementation, de défaillances de l’entreprise ou de systèmes, et de cyberattaques. Les organismes de réglementation examinent de plus près les meilleures façons de protéger les consommateurs et leurs investissements dans les actifs numériques. Comme pour tout investissement traditionnel, la volatilité du marché est un facteur que les investisseurs doivent prendre en compte lorsqu’ils veulent diriger leurs fonds vers cette catégorie d’actifs.

L’équipe d’experts d’Osler peut offrir des conseils à ses clients sur la façon de s’orienter face aux questions juridiques et réglementaires qui se posent aux sociétés de cryptomonnaies, au fil de l’évolution du contexte des actifs numériques. Cette équipe a acquis une vaste expérience, tant auprès des entreprises en démarrage que des clients institutionnels, ainsi qu’à l’égard des différents régimes réglementaires des secteurs des actifs numériques et des chaînes de blocs. L’expertise d’Osler porte sur la négociation de cryptomonnaies et l’investissement dans les cryptomonnaies, la réglementation des entreprises se livrant au commerce de monnaie virtuelle et des plateformes de négociation de cryptoactifs, les modèles d’affaires « jetonisés », les dérivés de la cryptomonnaie et les instruments financiers connexes, le déploiement technologique des chaînes de blocs, ainsi que les enquêtes et procédures d’application et les litiges.

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Ressources

Laure Fouin et Matthew Burgoyne combinent leur expertise pour les clients du secteur des cryptoactifs au Canada

Le 24 août 2022

Dans cet entretien, les coprésidents du groupe Actifs numériques et chaînes de blocs abordent l’évolution de la réglementation ainsi que les défis et les occasions qui se profilent dans le secteur des actifs numériques. Lire la FAQ


Faillites dans le secteur de la cryptomonnaie et comment le cadre réglementaire canadien peut aider à protéger les investisseurs d’ici

Le 23 août 2022

Dans cette vidéo, Laure Fouin, coprésidente du groupe Actifs numériques et chaînes de blocs d’Osler, aborde l’évolution récente du marché et les étapes que les investisseurs peuvent franchir pour atténuer leurs risques. Regarder la vidéo maintenant


Le point sur les cryptoactifs canadiens : des engagements sont nécessaires pour les plateformes de cryptoactifs visant l’inscription au Canada

Le 22 août 2022

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé qu’en vue de pouvoir continuer à offrir des services avant d’être inscrites, les plateformes de négociation des cryptoactifs doivent souscrire un engagement préalable auprès de leur autorité principale. Les deux engagements publiés jusqu’à maintenant sont d’une large portée et nécessitent l’adhésion à diverses conditions. Pour en savoir plus sur ces engagements (en anglais seulement)


L’hiver crypto a un effet refroidissant sur les administrateurs et les dirigeants

Le 5 août 2022

La responsabilité personnelle des administrateurs et des dirigeants de sociétés d’actifs numériques doit être prise en compte lorsque ces entreprises sont confrontées à une situation d’insolvabilité. Même s’ils sont généralement dégagés de toute responsabilité personnelle, il existe d’importantes exceptions. Pour en savoir plus au sujet de ces exceptions


Le point sur les cryptoactifs canadiens : l’application est en hausse en Ontario, la position réglementaire se durcit

Le 5 juillet 2022

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont réalisé d’importants progrès dans la normalisation du cadre réglementaire des plateformes de négociation de cryptoactifs. Étant donné la récente volatilité et les événements sur le marché des actifs numériques, la certitude relative que procure ce cadre pourrait assurer une stabilité appréciée aux sociétés de cryptoactifs visant l’inscription. Pour en savoir plus sur les récentes décisions en matière d’inscription et d’application (en anglais seulement)