Automobile

Mise au point sélective de concessionnaire de voitures en Europe.

Nous traversons une période de bouleversements dans l’industrie automobile, tant au niveau national que mondial. Outre les récents changements apportés aux lois sur la protection de la vie privée qui s’appliquent aux véhicules connectés, et étant donné l’importance accrue accordée à la réglementation sur l’environnement, ce secteur connaît une adoption massive de fonctionnalités électriques et autonomes dont l’impact s’étend sur pratiquement tous les aspects des opérations, de la conception à la fabrication en passant par les infrastructures, les besoins en main-d’œuvre et les innovations en technologiques automobiles.

À titre d’exemple, les constructeurs automobiles ont récemment annoncé s’être fixé pour objectif d’électrifier la majorité de leurs véhicules dans les 10 à 15 prochaines années. Cet objectif aura des retombées considérables, du fait de l’accélération de la demande en stations de recharge, de procédés de fabrication avancés et de technologies de batteries et de piles à combustible.

Les entreprises canadiennes jouent un rôle central dans cette transformation, aussi bien pour leurs innovations dans la technologie automobile que pour les ressources nécessaires qu’elles fournissent pour les batteries, parmi lesquelles le cobalt, le lithium et le cuivre. De plus, davantage sensibilisés à l’environnement, les consommateurs cherchent à réduire substantiellement leurs émissions. À cet égard, la légifération des gouvernements ouvre des possibilités à l’industrie. Par exemple, le gouvernement fédéral a récemment annoncé des investissements de plus de 300 millions de dollars dans des infrastructures à émissions faibles ou nulles, en plus de mettre en place des incitations à l’achat pouvant aller jusqu’à 5 000 $ et des déductions fiscales complètes pour les entreprises.

Faits saillants

Waabi, dans le cadre de son lancement et de sa ronde de financement de série A de 83,5 millions de dollars US

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Faits saillants

Fibocom Wireless, dans le cadre de son acquisition de la gamme de modules sans-fil intégrés pour l’automobile de Sierra Wireless pour 165 millions de dollars américains

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Faits saillants

Le syndicat de placeurs, dans le cadre du placement de billets d’une valeur de 500 M$ par Nissan Canada

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Le gouvernement du Canada porte un intérêt direct à la santé de l’industrie automobile du pays, car elle joue un rôle central dans l’économie canadienne en contribuant pour 19 milliards de dollars au PIB de notre pays. Ce secteur emploie directement plus de 125 000 personnes, auxquelles s’ajoutent 400 000 personnes employées dans les réseaux de concessionnaires et les services après-vente.

Pour suivre le rythme de cette évolution, il faut rester à l’avant-garde des progrès de l’industrie, en anticipant les changements dans les chaînes d’approvisionnement mondiales, en développant dynamiquement la technologie nécessaire et en tirant parti des occasions de croissance de l’entreprise, tout en gardant une longueur d’avance sur les modifications apportées aux cadres de réglementation provinciaux et fédéraux.

Ce que nous pouvons faire pour vous

Composée de spécialistes du secteur, l’équipe multidisciplinaire d’Osler est bien outillée pour vous aider à réussir dans le domaine de l’automobile. Nous comprenons les pressions qu’exercent sur vous le marché et la réglementation, et nous tenons à vous aider à saisir des occasions en constante évolution, tout en vous préparant aux défis potentiels.

Nous nous appuyons sur les connaissances approfondies et l’expérience d’avocats qui s’occupent d’un large éventail de domaines de pratique, y compris le droit des sociétés et le droit commercial, la protection de la vie privée et la gestion des données, le droit de l’environnement, le franchisage, la responsabilité associée aux produits, la technologie, la fiscalité, l’immobilier et le règlement des litiges, tout en suivant l’évolution des tendances du secteur, de manière à fournir les conseils pertinents et pratiques dont vous avez besoin pour devancer vos concurrents et atteindre vos objectifs commerciaux.

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