Patrick Sullivan

Patrick J. Sullivan

Sociétaire, Droit des sociétés

Coordonnées

psullivan@osler.com

tél.: 604.692.2790

Bureau

Vancouver

Admission(s) au barreau

Colombie-Britannique, 2016

Ontario, 2016

Formation

Université de la Colombie-Britannique, J.D.

Queen’s University, B.A.

Langue(s)

anglais

Patrick pratique le droit minier, les fusions et acquisitions et le droit transactionnel des marchés financiers. Il conseille principalement des sociétés ouvertes dans les secteurs des mines, de la technologie, du capital-investissement et des boissons. Il a travaillé sur plusieurs des transactions minières les plus importantes au Canada ces dernières années et possède une expertise approfondie de l’industrie. En effet, il a conseillé un large éventail de clients en matière de coentreprises, d’options, d’acquisitions de propriétés minières, de conventions de redevances et d’achats de production des métaux et de questions de détention de droit minier. Il donne aussi régulièrement des conseils sur les fusions et acquisitions publiques et privées, les transactions de financement d’entreprise pour le compte d’émetteurs et de preneurs fermes, les réorganisations, les offres publiques de rachat, toutes sortes de transactions de titres de créance, la conformité aux règles boursières et les obligations d’information continue. En outre, il donne des conseils en matière de gouvernance d’entreprise, y compris sur les courses aux procurations et autres différends entre actionnaires.

    Les candidats dissidents, dans le cadre de leur élection au conseil d’administration d’un émetteur minier aurifère junior coté à la TSX-V lors de son AGA contestée

    Un émetteur technologique coté à la TSX, dans le cadre de son financement de 18 M$ par voie de prospectus simplifié

    Une grande société privée, dans le cadre de son placement de 255 M$ de billets garantis de deuxième rang bénéficiant d’une dispense

    Un fonds spéculatif étasunien, dans le cadre de sa préparation d’une campagne de procuration dissidente visant à remplacer certains administrateurs d’un émetteur coté à la TSX lors de son AGA de 2016

    Agnico Eagle Mines, dans le cadre de plusieurs projets de développement d’entreprise, y compris son investissement de 6,19 M$ dans Belo Sun Mining Corp. en vertu d’une convention d’achat d’actions

    Le syndicat de placement dans le cadre du placement par une FPI internationale de 144 M$ de reçus de souscription au moyen d’un supplément de prospectus par voie de prise ferme

    Une société de gestion immobilière, dans le cadre de son acquisition par la Financière Sun Life pour 560 M$

    Un petit émetteur minier, dans le cadre de son acquisition par Hudbay Minerals dans le cadre d’une offre publique d’achat amicale pour 555 M$ ainsi que dans le cadre de la défense préalable face à une offre hostile

  • Law Society of British Columbia
  • Barreau de l’Ontario
  • Association du Barreau canadien — Dirigeant de la Sous-section du droit des valeurs mobilières (2018-2022)
  • Association du Barreau de Vancouver
  • Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs
  • Rocky Mountain Mineral Law Foundation

Conférences précédentes

Pacific Business & Law Institute Mining Conference

Conférencier, « Mining Agreements : Trends in Royalty Agreements », 16 septembre 2021