Mines et ressources naturelles

Un morceau d'or sur un sol en pierre.

Le secteur minier continue de se transformer, tant au Canada qu’à l’échelle internationale, à la lumière des exigences du marché et de l’évolution des priorités. Les sociétés minières qui souhaitent suivre le rythme des changements (ou mieux encore, aller au-devant des changements) doivent s’assurer de bien comprendre les complexités des différents aspects de l’exploitation minière, ainsi que les répercussions connexes sur leur résultat net.

Par exemple, l’accès aux capitaux et leur utilisation efficace demeurent des priorités. Afin d’étendre leurs activités ou de saisir les occasions qui se présentent, les sociétés minières doivent absolument avoir une connaissance approfondie des options de financement qui s’offrent à elles ainsi que des moyens les plus efficaces de les structurer.

Par ailleurs, certains aspects fondamentaux de l’exploration et l’exploitation minières doivent être abordés avec perspicacité, lucidité et expertise, notamment la collaboration avec les intervenants des collectivités et des Premières nations et la prise en compte des préoccupations environnementales et réglementaires en constante évolution.

Fort de son expérience et ses connaissances approfondies, le groupe de droit minier d’Osler est bien outillé pour conseiller les sociétés minières nationales et internationales à l’égard de ces enjeux et de toute autre question pouvant être soulevée dans toutes les phases de leur cycle de vie – de l’exploration initiale à l’exploitation à grande échelle. Nos avocats ont représenté des sociétés minières de toutes les tailles, de toutes les spécialités et à toutes les étapes de leur développement, et tirent parti de leur expertise juridique pour guider et appuyer leurs clients et les aider à atteindre leurs objectifs opérationnels et stratégiques de manière efficiente et rentable.

Remuer ciel et terre pour répondre aux besoins de nos clients

De grandes sociétés minières des quatre coins du monde consultent régulièrement les professionnels d’Osler pour les aider à surmonter des défis, à résoudre des problèmes et à répondre à leurs besoins d’affaires – du financement d’entreprise aux questions réglementaires, en passant par les relations de travail. Par exemple, après avoir agi comme avocats principaux dans un grand nombre d’opérations importantes de fusion et d’acquisition au sein du secteur minier, les avocats d’Osler sont bien outillés pour conseiller leurs clients sur de nombreux aspects de ces ententes. De plus, ils peuvent faire bénéficier leurs clients de leurs connaissances spécialisées acquises lors des mandats de défense contre une offre publique d’achat hostile, certains ayant procuré les résultats les plus rentables.

Faits saillants

Maverix Metals Inc., dans le cadre de son acquisition de 74 M$ US du portefeuille de redevances de Kinross Gold Corporation

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Faits saillants

Kinross, dans le cadre de son entente avec N-Mining Limited visant l’acquisition de Chulbatkan pour 283 millions de dollars américains

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En savoir plus

Pour accéder aux capitaux, les clients doivent connaître le plan d’action le plus approprié, que ce soit un financement privé, un PAPE ou d’importantes opérations de financement subséquentes, selon les circonstances. L’équipe d’Osler oriente régulièrement le financement des entreprises, notamment :

  • activités de financement sur les marchés des actions et des titres de créance à l’échelle mondiale;
  • structure des plans et processus de financement;
  • gestion d’équipes de financement multiterritoriales au nom des clients;
  • ententes commerciales liées notamment aux redevances ainsi qu’à l’exploration et à l’exploitation;
  • conformité aux lois sur les valeurs mobilières et aux règles des bourses, et présentation de l’information.

Le cadre réglementaire du secteur est complexe. Le groupe de droit minier d’Osler peut aider sa clientèle à composer avec le paysage en constante évolution et s’assurer qu’elle comprend et respecte les exigences applicables, notamment la présentation d’information concernant les projets miniers (Règlement 43-101), les droits miniers et de superficie et les normes environnementales. Nos avocats ont une expertise reconnue en droit des Autochtones et peuvent formuler des conseils sur l’obligation de consulter les collectivités des Premières nations touchées par l’exploration minière et le respect des droits ancestraux.

En plus des méandres réglementaires à naviguer au lancement d’un projet minier, les entreprises sont souvent aux prises avec des problèmes d’infrastructure déficiente et de pénurie de main-d’œuvre qualifiée. L’équipe d’Osler peut mettre à profit son expérience dans les domaines des infrastructures et de la construction, et nos experts en droit du travail sont à même d’aider les entreprises à régler tous les problèmes de relations de travail qui se présentent.

Les avocats d’Osler conseillent également les sociétés minières en ce qui a trait aux projets de financements, aux questions fiscales et à la structure optimale de leurs opérations.

Enfin, les entreprises qui font face à des enjeux liés à l’exploration et l’exploitation qui dépassent leurs compétences peuvent se tourner vers les experts d’Osler en litiges et règlement de conflits, qui pourront les guider et les conseiller.

Téléchargez

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018, Toronto, Ontario, constamment recommandé dans le secteur du droit minier. Depuis neuf ans, Osler est également l’un des cabinets à Toronto les plus « fréquemment recommandés » dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert Directory en ce qui a trait aux fusions et acquisitions.

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018, Calgary, Alberta, recommandé à plusieurs reprises dans le secteur du droit minier.
  • The Legal 500, 2018, reconnu dans le domaine du droit minier.
  • Plusieurs avocats d’Osler ont été nommés « avocats canadiens de premier plan en droit minier »  dans l’édition spéciale sur les mines de Lexpert.
  • Osler figure dans l’édition du guide Chambers Global : The World’s Leading Business Lawyers dans la section Énergie et ressources naturelles : droit minier. En outre, depuis plus de 10 ans, Osler est constamment en tête de peloton (1er tiers) dans le secteur du droit des sociétés, ainsi que des fusions et acquisitions.
  • Selon The Best Lawyers in Canada, Osler est le cabinet numéro 1 sur les marchés de l’Ontario et d’Ottawa en fonction du nombre d’avocats figurant au classement dans le domaine des fusions et acquisitions.