Simon C.  Baines

Simon C. Baines

Associé, Énergie

Personne-ressource: Pratique en Amérique latine

Coordonnées

sbaines@osler.com

tél.: 403 260-7010

Bureau

Calgary

Admission(s) au barreau

Alberta (2004)

Formation

  • Université de Victoria, LL. B.

Langue(s)

anglais

Simon est associé au sein du groupe du droit de l’énergie au bureau de Calgary du cabinet. Sa pratique couvre les aspects tant commerciaux que transactionnels du secteur de l’énergie sans égard à leur importance ou à leur forme, qu’il s’agisse de projets portant sur des énergies conventionnelles ou sur des énergies renouvelables, de questions touchant la transition énergétique, de projets de mise en valeur extracôtière et de transport des ressources ou de projets de GNL et de développement d’infrastructures énergétiques. Il se spécialise dans les dossiers commerciaux complexes dans le secteur de l’énergie ainsi que dans le développement, l’acquisition et la cession des projets d’énergie, y compris dans le domaine des énergies renouvelables, des ressources extracôtières, du GNL, des sables bitumineux et du pétrole et du gaz classiques et non classiques.

Simon possède une connaissance approfondie et une vaste expérience des projets d’énergies renouvelables et de remplacement. Il accompagne ses clients et dirige des équipes pluridisciplinaires à toutes les étapes de la structuration, de l’élaboration, de l’acquisition et de la cession des projets d’énergies renouvelables, ainsi que de la négociation et de la rédaction de contrats d’achat d’énergie dans le secteur privé.

Il possède aussi une expérience et une expertise de premier plan en matière de projets de mise en valeur extracôtière, y compris de la rédaction et la négociation d’arrangements de présentation d’offres conjointes et d’accords d’exploitation commune, de l’intervention à titre d’avocat-conseil relativement à des projets de mise en valeur extracôtière dans le cadre de négociations avec les gouvernements hôtes sur les régimes de fiscalité et de redevances, les exigences locales en matière d’avantages sociaux et la participation au capital, et d’accompagnement des producteurs extracôtiers à titre d’avocat-conseil des consortiums pour le développement et la formation de réseaux de transport et de transbordement extracôtiers.

Simon a aussi apporté son aide à de nombreux clients relativement à tous les aspects commerciaux de l’élaboration de projets de GNL, y compris le développement des actifs du secteur amont, l’infrastructure des pipelines, les installations de GNL et les arrangements de pompage et de transport du GNL.

    VAALCO, dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec TransGlobe, pour 307 M$ US

    Potentia Renewables, dans le cadre de cinq financements sans recours de projets à long terme distincts

    Wheatland Wind Project, dans le cadre de l’obtention de son autorisation de construction

    BluEarth Renewables, dans le cadre de ses accords d’achat d’énergie avec Bullfrog Power, RBC et Shell Energy North America (Canada)

    Une société internationale d’énergies renouvelables, dans le cadre de la rédaction et de la négociation d’accords d’achat d’énergie liés à des projets de production d’énergie solaire en Alberta

    Equinor Canada Limited et Husky Oil Operations Limited, relativement à des questions d’ordre commercial au sujet du projet pétrolier extracôtier potentiel de Bay du Nord

    RWE Renewables, dans le cadre de l’élaboration de deux projets de vente d’énergie solaire au Canada

    Potentia Renewables, dans le cadre de l’achat et du développement de projets de parcs éoliens de près de 900 MW en Alberta

    Shell Canada Limitée, dans le cadre de la vente de ses actifs stratégiques à Tourmaline Oil Corp. pour 1,369 G$

    Consortium du projet Terra Nova (Suncor Énergie, ExxonMobil Canada, Statoil Canada, Husky Energy, Murphy Oil, Mosbacher et Chevron Canada), dans le cadre d’une contestation du calcul des redevances provinciales passées et courantes

    Client confidentiel, dans le cadre de l’acquisition et du développement en cours d’un projet de parcs éoliens de 120 MW en Alberta

    Consortium (ExxonMobil Canada, Suncor Énergie, Chevron Canada, Husky Energy, Equinor Canada, Nalcor Energy, Murphy Oil Company, Société de gestion Canada Hibernia et Mosbacher Operating Ltd.) de tous les producteurs au large des côtes de Terre-Neuve-et-Labrador relativement à la formation du Basin Wide Transportation and Transshipment System et à la mise en place des arrangements commerciaux connexes

    Pétrolière Impériale, dans le cadre de son entente avec Husky Energy en vue de créer un réseau unique de transport de carburant par camion constitué de 160 centres

    PetroChina Canada, relativement à tous les aspects de sa participation au projet LNG Canada et à l’infrastructure connexe, y compris la cession d’un intérêt économique direct dans le projet LNG Canada à Petroliam Nasional Berhad (Petronas)

    Shell Canada, relativement à tous les aspects de la cession de ses participations non exploitées dans les permis d’exploration du bassin Shelburne et à l’élaboration du projet de forage exploratoire en eau profonde dans le bassin Shelburne

    Canada’s Oil Sands Innovation Alliance (COSIA), relativement à l’organisation, la structuration et l’élaboration d’une alliance de producteurs de sables bitumineux en vue d’accélérer le rythme de l’amélioration des sables bitumineux canadiens par l’action et l’innovation concertées

    PetroChina Company Limited, filiale de China National Petroleum Corp. (CNPC), dans le cadre de son acquisition d’une participation de 20 % dans le projet de gaz de schiste Groundbirch de Shell Canada dans le nord-est de la Colombie-Britannique

    Talisman Energy Inc., dans le cadre de la formation d’un partenariat stratégique avec la société sud-africaine Sasol Limited en vue de mettre en valeur des gisements de gaz de schiste en Colombie-Britannique et d’évaluer la faisabilité de l’implantation d’une usine de conversion de gaz naturel en produits pétroliers liquides (GTL) au Canada, y compris la vente à Sasol d’un intérêt économique direct de 50 % dans son projet de gaz de schiste de Farrell Creek

    Consortium du projet d’expansion d’Hibernia-Sud (ExxonMobil Canada, Chevron Canada, Suncor Energy, Société de gestion Canada Hibernia, Murphy Oil Company et Equinor Canada), dans le cadre du projet d’expansion d’Hibernia-Sud au large de Terre-Neuve-et-Labrador, y compris des ententes d’exploitation en commun et d’autres ententes commerciales entre les membres du consortium et avec la province de Terre-Neuve-et-Labrador au sujet du régime fiscal (y compris les coûts du transport), des avantages et de la participation au capital social, ainsi que des ententes avec le gouvernement du Canada sur des questions d’ordre fiscal

    Consortium Hebron-Ben Nevis (Chevron Canada, ExxonMobil Canada, Petro-Canada et Equinor Canada), dans le cadre du projet de développement Hebron-Ben Nevis au large de Terre-Neuve-et-Labrador, y compris pour les ententes proposées avec la province de Terre-Neuve-et-Labrador en ce qui a trait au régime fiscal (y compris les coûts du transport), les avantages et la participation au capital social

    Suncor Energy, Husky Energy, Equinor Canada, Murphy Oil et Mosbacher Operating Ltd., relativement à la mise sur pied du East Coast Transportation System pour le transport et le transbordement de la production des projets Hibernia, Terra Nova et White Rose au large de Terre-Neuve-et-Labrador

    Consortium du projet Terra Nova (Suncor Energy, ExxonMobil Canada, Statoil Canada, Husky Energy, Murphy Oil, Mosbacher et Chevron Canada), relativement aux modifications apportées au règlement sur les redevances applicables aux coûts du transport

    ExxonMobil Canada, Chevron Canada, Suncor Énergie, Société de gestion Canada Hibernia, Murphy Oil et Equinor Canada, relativement à l’enlèvement, au transport et au transbordement de la production du projet de développement Hibernia et du projet d’expansion d’Hibernia Sud au large de Terre-Neuve-et-Labrador

    Talisman Energy Inc., relativement à certains aspects de son acquisition, avec Ecopetrol S.A., de BP Exploration Company (Colombia) Ltd. et relativement à la restructuration et à la vente de biens de commercialisation liés aux pipelines

    China Investment Corporation, dans le cadre de son acquisition, moyennant 435 M$, d’une participation de 5 % dans le capital de Penn West Energy Trust et de son accord avec Penn West pour investir

    817 millions de dollars en vue de former une société de personnes visant à mettre en valeur certains actifs bitumineux situés dans la région de Peace River en Alberta

    PetroChina Company Limited, dans le cadre d’une coentreprise proposée avec Encana Corporation pour la mise en valeur d’actifs de gaz non classique dans l’Ouest canadien

    Golden Crescent Investments Ltd., une filiale de Citadel Capital, dans le cadre de la vente proposée de National Petroleum Company Egypt Limited à Sea Dragon Energy Inc.

    ConocoPhillips, dans le cadre de la formation, avec Encana Corporation, de deux coentreprises à parts égales : une société de personnes canadienne en amont, comprenant les projets de sables bitumineux de Foster Creek et de Christina Lake auparavant détenus par Encana, et une société à responsabilité limitée américaine en aval comprenant les raffineries de Wood River (Illinois) et de Borger (Texas) auparavant détenues par ConocoPhillips

    Shell Canada, relativement à certains aspects de son acquisition de Duvernay Oil Corp. pour quelque 5,9 G$

    Buried Hill Energy, dans le cadre des négociations avec le gouvernement du Turkménistan au sujet d’un contrat de partage de production de pétrole et de gaz présents dans le sous-sol de la mer Caspienne

    Shell Canada, dans le cadre de son acquisition de 2,4 G$ de BlackRock Ventures Inc., une société ayant une présence importante dans le secteur du pétrole lourd et des sables bitumineux en Alberta, et Shell Canada et Flying J Canada Inc., dans le cadre de la combinaison de leurs activités de transport routier commercial au Canada

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine de l’énergie : pétrole et gaz (opérations)
  • Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine de l’énergie : pétrole et gaz (opérations)

       o   « en plus d’être un avocat de haut niveau très méticuleux, il excelle dans la gestion des conflits et des                 intérêts divergents. »

       o   « … [Simon] est reconnu pour son expérience du secteur du pétrole et du gaz dans l’Est du Canada, y                 compris à Terre-Neuve-et-Labrador. »

  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance dans le domaine de l’énergie (pétrole et gaz), droit des sociétés et droit commercial.
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit des ressources naturelles, en droit de l’énergie et en droit du pétrole et du gaz; « Avocat de l’année », droit des ressources naturelles (2022)
  • Legal 500 : reconnaissance à titre d’avocat recommandé dans le secteur de l’énergie : pétrole et gaz
  • Who’s Who Legal International : reconnaissance dans le secteur de l’énergie
  • Who’s Who Legal : Canada : reconnaissance dans le secteur de l’énergie

  • Association du Barreau Canadien, membre
  • Calgary Bar Association, membre
  • Canadian Energy Law Foundation, membre du conseil

Conférences

Private Power Purchase Agreements (PPAs) in Alberta 

Conférencier, Calgary, mardi 22 janvier 2019

Publications

  • Structuring, Negotiating and Drafting Oil & Gas Joint Ventures, Simon Baines and Kevin Archibald, Chevron Canada Resources, Oil and Gas Transactions Course, 14 octobre 2014, Calgary.
  • « Recent Developments in East Coast Offshore Royalties: From Hibernia to Hebron and Back », The Dalhousie Law Journal Vol. 37, No. 1 (printemps 2014) (en collaboration avec R.J. [Jack] Thrasher).
  • « Recent Judicial Developments of Interest to Energy Lawyers », Alberta Law Review Vol. 49, No. 2 (décembre 2011) (en collaboration avec Colin Feasby et Daina Kvisle).
  • Negotiating & Drafting Key Business Agreements – Shareholder Agreements, The Canadian Institute, 20 et 21 octobre 2008.