Électricité et services publics

Pylône électrique sur ciel bleu.

La demande d’énergie mondiale, particulièrement en sources d’électricité peu ou non émettrices de carbone, est en hausse, alors que les marchés de l’énergie canadiens n’enregistrent qu’une croissance économique modérée ou graduelle, et que le pays se tourne vers l’avenir post-pandémique. Même si cela crée des occasions d’approvisionner les marchés nord-américains, celles-ci s’accompagnent de la nécessité de fournir une énergie plus propre fondée sur l’énergie nucléaire et renouvelable, et sur un plus fort volume de gaz naturel. Cette évolution de la demande pose différents défis aux participants du secteur, qui doivent innover, mettre à niveau les infrastructures et atteindre les cibles en matière d’émissions de gaz à effet de serre (GES).

Au Canada, les marchés de l’électricité doivent faire face à des changements à une cadence accélérée. Les modèles d’affaires classiques évoluent; l’innovation est le moteur de la transformation et de la numérisation du secteur. La technologie, notamment l’IA et l’application de l’infrastructure des chaînes de blocs, permet aux exploitants de réseaux de distribution de gérer activement les ressources enchâssées et de réagir plus rapidement aux pannes et aux fluctuations de la demande. Les efforts des exploitants sont concentrés sur les manières de stocker l’énergie plus efficacement, sur la réponse à la demande, les occasions d’interconnexion de réseaux et les défis que cela présente, ainsi que la connexion en continu des systèmes existants avec de nouvelles sources d’énergie. Par ailleurs, dans le contexte de la concurrence, on assiste à l’expansion des ressources énergétiques distribuées

Du point de vue opérationnel, ces défis nécessitent de réexaminer et de moderniser tous les aspects des processus, notamment la production, la transmission et la distribution. Les enjeux vont de la gestion d’une demande d’électricité imprévisible ou d’une croissance stagnante, à la réparation, au remplacement et à l’adaptation des infrastructures existantes, en passant par le traitement des pannes et le rétablissement du courant, la mise en œuvre de technologies dans des projets inédits comme le stockage d’énergie à grande échelle, les petits projets de réacteurs nucléaires modulaires et les applications à base d’hydrogène.

Parallèlement à ces développements, la complexité du contexte réglementaire fédéral, provincial et territorial du Canada nécessite de composer avec de nombreux règlements, tant en vigueur qu’imminents. Les changements portent essentiellement sur le resserrement des mandats en matière d’environnement, en raison de l’engagement du gouvernement du Canada à réduire les émissions de GES de 30 % par rapport aux niveaux de 2005, d’ici 2030, et d’atteindre la carboneutralité d’ici 2050.

Article connexe

Le Canada lance un processus d’achat d’électricité propre en mettant l’accent sur l’énergie solaire en Alberta

Découvrez-en les effets sur votre entreprise

Faits saillants

Un syndicat de prêteurs, relativement au projet de transport d’électricité de Wataynikaneyap Power de 1,9 G$

Examinez les détails de l’opération

Faits saillants

Hydro One Inc., dans le cadre du placement de billets à moyen terme de 900 M$

Examinez les détails de l’opération

Ce que nous pouvons faire pour vous

Les professionnels du droit de premier plan d’Osler dans les domaines de l’électricité et des services publics (notre groupe figure dans la première catégorie du classement de Chambers Canada) ont représenté des clients canadiens, américains et internationaux dans des opérations et projets hautement médiatisés du secteur de l’électricité. Grâce à notre expérience inégalée dans les domaines transactionnel et commercial, nos conseillers juridiques ont une connaissance approfondie des enjeux pertinents et des plus récents développements. Nous sommes également en position de force en matière de litige et de règlement des différends dans ces secteurs ; nous représentons de grandes entreprises de services publics dans tout le pays dans de cadre de dossiers relatifs à l’emploi, d’actions collectives et d’autres types de dossier. En tirant parti de son approche intégrée, Osler est devenu un fournisseur centralisé pour de nombreux et importants clients qui font des affaires dans le secteur de l’énergie au Canada.

Chez Osler, nous comprenons la nature complexe des cadres réglementaires et des enjeux politiques avec lesquels les producteurs d’électricité doivent composer dans l’utilisation de toutes les sources de carburant : le gaz naturel, l’énergie éolienne, hydroélectrique, tirée de la biomasse, géothermique, solaire, nucléaire, tirée du pétrole et du charbon. Nous offrons des conseils sur l’approvisionnement, le financement, la construction et le développement de grands projets liés à l’énergie, notamment la production, la transmission et la distribution, ainsi que sur des questions réglementaires et des opérations ayant une grande visibilité, tant dans le secteur public que privé, qu’au pays ou à l’étranger.

Téléchargez

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (niveau 1); distinction du domaine de l’énergie dans le contexte réglementaire provincial en Alberta (niveau 1); distinction du domaine de l’énergie dans le contexte réglementaire provincial en Ontario
    • « Ils offrent des conseils stratégiques de haut niveau, ainsi que des conseils juridiques pointus, et fournissent un service impeccable dans tous les domaines de pratique pertinents. »
  • Chambers Canada Awards 2021 (et 2019) : nommé « cabinet d’avocats de l’année dans le domaine des projets et de l’énergie »
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (niveau 1)
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité – Calgary (Alberta); Toronto (Ontario)
  • The Legal 500 : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (niveau 1)