Énergie renouvelable

Sommaire

L’énergie renouvelable constitue le secteur énergétique qui connaît l’essor le plus fulgurant au Canada. En effet, l’énergie hydroélectrique, solaire, éolienne, de biogaz, de biomasse et géothermique, ainsi que le stockage d’énergie, attire de plus en plus d’investissements dans le monde entier. À mesure que le secteur évolue, les exigences juridiques et réglementaires concernant la délivrance des permis, la mise en valeur, le financement et la construction des projets d’énergie renouvelable suivent la même tendance. L’équipe d’Osler spécialisée dans l’énergie renouvelable possède l’expérience et les compétences nécessaires pour aider les clients à naviguer avec aisance dans les méandres de ce secteur changeant.

Élément central de notre groupe largement reconnu et hautement respecté du droit de l’énergie, l’équipe d’Osler spécialisée dans l’énergie renouvelable fournit des conseils sur tous les aspects des projets d’énergie renouvelable au Canada et à l’étranger : les permis, la mise en valeur, la construction, le financement, l’exploitation et les transactions. Nous représentons différents ordres de gouvernement, promoteurs, entrepreneurs, producteurs, sociétés de transport et de distribution d’énergie, services publics municipaux et provinciaux d’électricité, prêteurs et placeurs, investisseurs publics et privés (fonds de pension et fonds de capital-investissement compris) et sociétés de commercialisation et de négoce de l’énergie.

Les clients choisissent Osler pour sa capacité à offrir des services juridiques complets pour toutes les questions juridiques touchant leurs projets d’énergie renouvelable, dont les suivantes :

  • la conclusion de contrats d’achat d’énergie et d’autres accords relatifs aux projets d’énergie renouvelable (y compris d’accords d’achat d’énergie privés);
  • la structuration d’entreprise ainsi que la planification et l’optimisation fiscales;
  • le financement par actions et par emprunt;
  • le financement de projets garanti uniquement par sûreté réelle;
  • les questions relatives à la conformité réglementaire, à la réglementation du marché et à la tarification;
  • l’obtention de permis pour un projet d’énergie;
  • la planification des biens immobiliers et de l’utilisation du terrain;
  • les contrats d’IAC et les conventions relatives à la partie classique des centrales;
  • les attributs environnementaux;
  • les accords d’achat de réductions d’émissions;
  • les contrats d’achat de crédits d’énergie renouvelable;
  • le transport et la distribution d’énergie, la conformité réglementaire et les aspects commerciaux;
  • les contrats d’achat de crédits d’énergie renouvelable;
  • les droits des Autochtones, la consultation des Autochtones et les ententes commerciales avec les Autochtones;
  • les fusions, les acquisitions et les accords de coentreprises;
  • le règlement des différends et des litiges.

Notre travail nous place en tête du marché, ce qui nous permet d’aider nos clients à comprendre la complexité du secteur de l’énergie renouvelable et de l’environnement économique actuels au Canada et à l’étranger. Nous présentons des conférences, rédigeons des articles et fournissons nos observations sur les questions relatives à l’énergie renouvelable de façon régulière et nous sommes des membres actifs de l’Association canadienne de l’énergie éolienne (CanWEA).

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Expertises connexes

Rocco Sebastiano

Associé, Commercial
Toronto

Simon C. Baines

Associé, Énergie
Calgary

Jacob A. Sadikman

Associé, Droit commercial
Toronto

Danna Donald

Associée, Droit commercial
Toronto

Paula Olexiuk

Associée, Énergie
Calgary
  • SP Armow Wind Ontario LP

    SP Armow Wind Ontario LP dans la cadre de son financement de 700 millions de dollars

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation, dans le cadre de son entente avec Copenhagen Infrastructure Partners visant le développement du projet Travers Solar, le plus grand projet d’exploitation de parc solaire au Canada

  • Aura Power Renewables Ltd.

    Aura Power Renewables Ltd. dans le cadre de l’approbation de son projet de centrale solaire Fox Coulee par l’Alberta Utilities Commission

  • BlackRock Real Assets

    BlackRock Real Assets dans le cadre de la vente de son portefeuille de centrales solaires canadiennes à Ullico Inc.

  • innogy SE

    innogy SE dans sa décision de construire deux projets d’énergie solaire au Canada

  • Pattern Energy Group Inc.

    Pattern Energy Group Inc., dans la proposition de vente de sa participation dans le projet de parc éolien K2 à un consortium d’investisseurs dirigé par Axium Infrastructure

  • Boralex

    Roncevaux et Plateau II, relativement à l’acquisition par Boralex des projets québécois de Invenergy

  • TransAlta Renewables Inc.

    Les preneurs fermes dans le cadre de l’acquisition ferme de 150 M$ d’actions ordinaires de TransAlta Rewewables Inc., au moyen d’un supplément de prospectus déposé le 15 juin 2018

  • MaxGen Energy Services Holdings LLC

    Power Factors, LLC dans le cadre de son acquisition de la totalité des actions émises et en circulation d’Arista Énergies Renouvelables Inc.

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation dans le cadre de son partenariat stratégique de codéveloppement de 100 millions de dollars avec Fengate Real Asset Investments

  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • TC Énergie

    TC Énergie dans le cadre de la vente de son portefeuille d’actifs solaires ontariens à Axium Infinity Solar LP pour environ 540 millions de dollars

  • Pattern Energy Group Inc.

    Pattern Energy investit 60 millions de dollars américains dans Pattern Development et établit une relation stratégique avec Investissement PSP

  • Meikle Wind Energy LP, société affiliée de Pattern Energy

    Développement et financement du projet éolien Meikle

  • Enbridge Income Fund

    Enbridge Income Fund, dans le cadre de l’acquisition de trois projets d’électricité éolienne (71 MW) dans l’ouest du Canada : SunBridge, Magrath et Chin Chute.

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation, relativement à tous les aspects de l’aménagement du projet éolien de 300 MW de Blackspring Ridge et de la vente du projet Blackspring Ridge à Enbridge Inc. et à EDF EN Canada Inc.

  • Stonepeak Infrastructure Partners 

    Stonepeak Infrastructure Partners, dans le cadre de l’acquisition du parc solaire de 10 MW de Stone Mills, à Napanee, en Ontario, auprès de Canadian Solar Solutions Inc., et du financement par emprunt à long terme relativement à ce projet par La Compagnie d'Assurance-Vie Manufacturers.

  • SunEdison

    SunEdison, relativement à ses installations d’énergie solaire photovoltaïque au sol à des fins commerciales, y compris le financement de projet, les fusions et acquisitions, les contrats IAC et la gestion d’accords d’achat d’énergie – les ententes IAC qui ont récemment été conclues simultanément, le projet de financement et la vente d’entités de projets pour les projets de 10 MW de Sandhurst, de Rutley et de Norfolk à Firelight Infrastructure Partners L.P.

  • Pattern Energy Group LP et Samsung Renewable Energy

    Pattern Energy Group LP et Samsung Renewable Energy, dans le cadre de leur coentreprise de projets éoliens, y compris l’acquisition de terrains, les accords d’approvisionnement en turbines, les conventions d’interconnexion et les questions liées au financement de projets : Pattern Energy, dans le cadre de l’aménagement du parc éolien de 138 MW St. Joseph

  • Northland Power

    Northland Power, relativement à des questions liées à la construction et à l’aménagement du parc éolien de 60 MW McLean’s Mountain en Ontario, dans le cadre du Programme de tarifs de rachat garantis géré par l’Office de l’électricité de l’Ontario, ainsi qu’en ce qui a trait à des questions liées à la construction et à l’approvisionnement en équipement concernant son portefeuille d’installations d’énergie solaire photovoltaïque en Ontario.

  • Firelight Infrastructure Partners L.P. 

    Firelight Infrastructure Partners L.P., dans le cadre du financement par actions du parc éolien Amherst de 34 MW situé en Nouvelle-Écosse, aménagé en partenariat avec Sprott Power, du financement par actions du parc éolien Ostrander Point de 24 MW en Ontario, aménagé en partenariat avec Gilead Power, de tous les aspects liés à l’aménagement et aux activités du projet de parc éolien Dalhousie Mountain de 51 MW

  • Nautilus Solar Canada Limited Partnership

    Nautilus Solar Canada Limited Partnership, dans le cadre de l’aménagement de son portefeuille d’installations d’énergie solaire photovoltaïque sur toit de 250 kW et de 500 kW dans le cadre du Programme de tarifs de rachat garantis géré par l’Office de l’électricité de l’Ontario, y compris les questions liées à l’immobilier, à la gestion d’accords d’achat d’énergie et à la négociation de contrats IAC avec AGT Solar.

  • Landesbank Baden-Wuerttemberg

    Landesbank Baden-Wuerttemberg, relativement à des questions de financement de projet en ce qui a trait au projet de parc éolien Arthur de 10 MW détenu par Schneider Power et en ce qui concerne d’autres projets de parc éolien en Ontario.

  • Penn Energy Renewables

    Penn Energy Renewables, relativement à ses installations d’énergie solaire photovoltaïque à des fins commerciales, en Ontario, y compris le financement de projet, les contrats IAC, la structure organisationnelle et la gestion d’accords d’achat d’énergie.

  • Signal Energy

    Signal Energy, dans le cadre de travaux de génie civil et de contrats IAC relativement à des projets de parc éolien et solaire en Ontario, en Nouvelle-Écosse et en Alberta.

  • Pour en savoir plus

Chambers

  • Chambers Canada Awards, 2018: Osler named "Energy Law Firm of the Year”.
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers in Business, 2016-2019: Band 1, Energy: Power.
    • "They have in-house expertise in all areas."
    • "They provide high-level strategic advice, as well as detailed technical legal advice, and provide a seamless service across all relevant practice areas."
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2019: Band 1, Energy: Provincial Regulatory – Alberta.
  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business, 2019: Energy: Provincial Regulatory – Ontario.
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers in Business, 2013-2018: Energy: Power.
    • "Osler’s highly regarded energy group has played an integral role in advising clients in many of the most significant and complex transactions and projects involving Canadian energy companies at home and abroad."

Lexpert

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2018: (Calgary, Alberta) Osler ranked in the area of Energy (Electricity) practice as Consistently Recommended.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: (Toronto, Ontario) Osler ranked in the area of Energy (Electricity) practice as Consistently Recommended.

Legal 500

  • The Legal 500, 2018: Energy: Power.

Who’s who Legal

  • Who’s Who Legal, 2016: Energy.

Best Lawyers

  • The Best Lawyers in Canada, 2012-2019: Osler lawyers recognized in the area of Energy Law.
  • The Best Lawyers in Canada, 2014-2019: Osler lawyers recognized in the area of Energy Regulatory Law.

Expert Guides

  • Expert Guides: The Legal Media Group Guides to the World’s Leading Lawyers, 2018: Osler lawyers recognized as leaders in Energy and Natural Resources.