Financement de projets

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Osler jouit d’une vaste expérience en matière de conseil aux clients dans tous les secteurs de l’industrie sur les questions liées au développement de projets et au financement. Nous sommes constamment impliqués dans de nombreux projets et confrontés à des problèmes propres au financement de projets, ainsi nous pouvons répondre aux besoins de financement des emprunteurs tout en protégeant correctement les prêteurs.

Notre équipe nationale de financement de projets donne des conseils depuis une plate-forme intégrée de façon unique. Osler travaille de concert avec des experts en matière d’énergie, d’infrastructure, de P3, de construction, de technologie et de santé et offre un service intégré depuis ses bureaux de Toronto, de Montréal, de Calgary, d’Ottawa et de New York.

Nous avons offert des conseils sur tous les aspects du financement de projets, notamment les suivants :

  • le financement bancaire, le financement obligataire, le financement par actions, le financement par titres de créance subordonnés et le financement mezzanine, notamment les financements combinés complexes;
  • le financement sur les marchés financiers et le crédit-relais;
  • l’aide au montage de la structure financière et des dossiers d’appel d’offres;
  • la négociation et la rédaction des documents de financement;
  • l’examen des contrats, l’évaluation des risques, l’analyse des tableaux de risque et la vérification diligente;
  • les émissions de titres et la documentation dans le cadre d’émissions d’obligations, d’émissions privées de billets et d’émissions d’actions;
  • les questions transfrontalières dans le cadre d’émissions à des prêteurs et à des investisseurs étrangers;
  • les accords directs entre les prêteurs et les participants au projet; et
  • l’aide à la représentation devant des agences de notation et la réponse à ces agences.

Mandats représentatifs

Électricité

Pour l’emprunteur :

  • Projets York Energy Centre, Brighton Beach Power et East Windsor, Joffre, Cory, Scotford et Muskeg Cogeneration.

Pour les prêteurs :

  • Projets d’énergie éolienne Calgary Energy CentreIsland CogenerationAltaLink et TerrawindsBear Mountain,Erie Shores et Firelight Infrastructure Partners.

Transport

Pour l’emprunteur :

  • Aéroport Lester B. Pearson,aéroport international d’Ottawaterminal à conteneurs du port de Prince Rupertet administration du pont Blue Water.

Pour les prêteurs :

  • Autoroute 407pont de la Confédérationaéroport de Montréal-Trudeaupont de Deh Cho et centres de services des autoroutes de l’Ontario.

Pétrole et gaz naturel

Pour l’emprunteur :

  • Maritimes & Northeast PipelineTrans-Northern PipelineConsortium HiberniaMezzappa Gas Plant et Value Creation Inc.

Pour le prêteur :

  • Mackenzie Valley Aboriginal Pipeline Group et Husky Terra Nova.

Santé

Pour l’emprunteur :

  • Hôpitaux Windsor RegionalVictoriaSt. Joseph’s et Hamilton General.

Pour le prêteur :

  • Hôpitaux Women’s CollegeCredit Valley et Bridgepoint et centre de soins de santé Runnymede.

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Expertises connexes

Chris Bennett

Associé, chef du groupe de pratique des services financiers
Toronto

Lorne Carson

Associé, Droit des sociétés
Calgary

Rocco Sebastiano

Associé, Commercial
Toronto

Danna Donald

Associée, Droit commercial
Toronto
  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation dans le cadre de son partenariat stratégique de codéveloppement de 100 millions de dollars avec Fengate Real Asset Investments

  • Henvey Inlet Wind LP

    Financement et construction de 1 G$ de la Henvey Inlet Wind Farm par Henvey Inlet Wind LP

  • Clôture financière du projet P3 – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

    A agi pour le soumissionnaire retenu pour le projet P3 de 1,42 milliard de dollars – Tronçon sud-ouest du périphérique de la ville de Calgary

  • BluEarth Renewables Inc.

    BluEarth Renewables Inc., dans le cadre du projet de financement par la Banque Nationale du Canada d'un projet hydroélectrique au fil de l'eau de 15 MW, près de Squamish, en Colombie-Britannique, mis en œuvre par Culliton Creek Power Limited Partnership, une filiale de BluEarth Renewables Inc.

  • Canadian Natural Resources Limited

    Canadian Natural Resources Limited, Canadian Natural Upgrading Limited et Canadian Natural Resources, dans le cadre d'affaires liées au financement provisoire et au financement du projet de raffinerie de North West Redwater, en Alberta, notamment une facilité de crédit renouvelable consortiale, l'émission d'obligations et des créances de second rang.

  • Centre Hospitalier de l’Université de Montréal

    Centre Hospitalier de l’Université de Montréal (les placeurs pour compte), dans le cadre du placement de 148,5 $ million de débentures par le Centre hospitalier de l’Université de Montréal (CHUM)

  • The Toronto-Dominion Bank, Alberta Treasury Branches and Business Development Canada

    The senior lenders in the financing of the City of Calgary Composting Facility P3 Project

  • Bank of Montreal and the Toronto Dominion Bank

    Bank of Montreal and the Toronto Dominion Bank (the senior lenders on the project) in the financing of the Moncton Event Centre

  • Pour en savoir plus

Chambers

  • Chambers Canada: Canada's Leading Business Lawyers, 2019: Projets PPP et Infrastructure.
    • "The team is one of the acknowledged leaders in the PPP space. The fact that they are consistently engaged on almost every PPP transaction means that they have up-to-date knowledge of the relevant issues from all aspects of a PPP transaction."
  • Chambers Canada: Canada's Leading Business Lawyers, 2019 : financement de projets.
  • Chambers Global: The World's Leading Business Lawyers, 2015-2018: financement de projets.
  • Chambers Global: The World's Leading Business Lawyers, 2014-2018: Projets PPP et Infrastructure.

Lexpert

  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: Toronto, Ontario, le plus fréquemment recommandé, financement de projets.
  • The Canadian Legal Lexpert Directory, 2017-2018: Calgary, Alberta, recommandé à plusieurs reprises, financement de projets.
  • Lexpert/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, 2014-2015: le plus fréquemment recommandé, financement de projets.

Legal 500

  • The Legal 500, 2018: infrastructure et projets.

IFLR

  • IFLR 1000: The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms, 2014-2019: financement de projets et développement.

Best Lawyers

  • The Best Lawyers in Canada, 2006-2018: recommandé en financement de projets.

Expert Guides

  • Expert Guides: The Legal Media Group Guides to the World’s Leading Lawyers, 2018: avocats chefs de file en financement de projets.