Rocco Sebastiano

Rocco Sebastiano

Associé, Commercial

Personne-ressource: P3 (partenariats entre les secteurs public et privé) / DMFA

Personne-ressource: Infrastructures

Personne-ressource: Financement de projets

Personne-ressource: Changements climatiques et commerce des droits d’émission

Coordonnées

rsebastiano@osler.com

tél.: 416.862.5859

Bureau

Toronto

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Domaines d'expertise

Admission(s) au barreau

Ontario, 1994

Formation

Osgoode Hall Law School, LL. B.

Ordre des ingénieurs de l’Ontario, ingénieur

Université de Toronto, baccalauréat ès sciences appliquées (sciences du génie, énergie nucléaire et thermique)

Langue(s)

anglais

La pratique de Rocco est axée sur les questions liées au génie, à l'approvisionnement, au droit de la construction et aux infrastructures. Il possède une vaste expérience dans toute une gamme de projets d’envergure et a représenté de nombreux participants à des projets, y compris des propriétaires, des autorités gouvernementales, des promoteurs, des prêteurs, des entrepreneurs indépendants, des exploitants, des sous-traitants, des architectes et des ingénieurs. Rocco donne aussi des conseils sur les partenariats public‑privé, les grands bâtiments et la conception, la construction, l’exploitation et la maintenance d’ouvrages de génie civil et public. Son expérience dans le développement des infrastructures et l'approvisionnement connexe englobe la prestation de conseils à des autorités gouvernementales et du secteur public ainsi que des promoteurs du secteur privé sur des questions telles que la planification, le génie, la construction, le financement, l’exploitation et la maintenance de projets d’infrastructures publiques de grande envergure et l’externalisation de services gouvernementaux. La pratique de Rocco porte également sur la négociation de contrats, et met l'accent sur la rédaction « préventive »visant à réduire les risques de différends et pour le projet. Rocco est un ingénieur professionnel qualifié et chevronné.

  • Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité

    Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité, relativement à l’installation de stockage d’électricité en batteries d’Oneida

  • Ontario Power Generation

    Les prêteurs, dans le cadre d’une facilité de crédit renouvelable de 750 M$ US mise à la disposition d’Ontario Power Generation

  • Projet de transport d’électricité de Wataynikaneyap Power

    Un syndicat de prêteurs, relativement au projet de transport d’électricité de Wataynikaneyap Power de 1,9 G$

    • Société Générale, dans le cadre d’un financement de 150 M$ pour le projet de réaménagement de la phase II de l’Hôpital Credit Valley

    Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, relativement au financement de 160 M$ du projet du pont Deh Cho traversant le fleuve Mackenzie dans les Territoires du Nord-Ouest

    Office de l’électricité de l’Ontario (désormais la SIERE), dans le cadre de plusieurs nouveaux projets de production d’électricité et de gestion de la demande, notamment : négociation de contrats accélérés d’approvisionnement en énergie renouvelable avec Sithe Global Power Goreway pour le projet de centrale Goreway (875 MW) de Brampton et avec Portlands Energy Centre LP pour le Portlands Energy Centre (560 MW) au centre-ville de Toronto; et contrat de DP et d’approvisionnement en énergie renouvelable pour GTA West Trafalgar avec TC Énergie à l’égard de la centrale à cycle combiné de 600 MW de Halton Hills

    Énergie atomique du Canada limitée, dans le cadre du projet d’approvisionnement en énergie nucléaire de l’Ontario, de la mise à niveau et du retubage des réacteurs nucléaires CANDU de la centrale nucléaire Bruce A et de la centrale nucléaire Pickering en Ontario, et de la centrale nucléaire Point Lepreau au Nouveau-Brunswick

    Runnymede Healthcare Centre, dans le cadre du réaménagement du Runnymede Healthcare Centre, notamment du protocole d’entente avec Infrastructure Ontario, des ententes de projet et de la charte de projet, ainsi que de la négociation d’une entente de services architecturaux avec Stantec

    G+G Partnership Architects, dans le cadre des ententes de services architecturaux et de services-conseils pour plusieurs projets de développement hospitalier, notamment l’expansion de l’aile M et l’aménagement du département de périnatalité et de gynécologie du Sunnybrook Health Sciences Centre; le réaménagement des services de santé mère-enfant, du centre de chirurgie ambulatoire et des services de santé essentiels/de chirurgie du Mount Sinai Hospital ainsi que de la tour nord du London Health Sciences Centre

    Huron Perth Healthcare Alliance, dans le cadre du réaménagement du Stratford General Hospital, notamment la négociation de l’entente de services architecturaux avec aTRM Inc.

    Canadian Opera House Corporation, dans le cadre de la conception, du développement, du financement gouvernemental, du financement de projet, de la construction, de l’exploitation et de l’entretien du Four Seasons Centre for the Performing Arts de Toronto

    Toronto Transit Commission, dans le cadre de la conception, de l’analyse des risques et de la construction de la ligne de métro Sheppard, du projet de réseau de transport express York University Busway et de la conversion et de l’expansion du réseau de transport express Scarborough

    Ministère de l’Énergie (Ontario), dans le cadre de projets d’approvisionnement en énergie renouvelable (AER I et AER II), notamment l’élaboration d’un modèle d’approvisionnement et de DP, le développement et l’achat d’électricité de nouvelles centrales d’énergie renouvelable

    Ministère de l’Énergie (Ontario), dans le cadre du processus d’approvisionnement de nouveaux projets de production d’énergie propre et de demande (2 500 MW), notamment l’élaboration du processus d’approvisionnement, du contrat d’approvisionnement en énergie propre, du modèle d’évaluation des DP, en collaboration avec le Secrétariat du Conseil de gestion

  • Pour en savoir plus

  • Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine de l’énergie : électricité (opérations) (niveau 1) et construction (à l’échelle nationale – Canada) (niveau 1)
  • Chambers Global : The World’s Leading Lawyers for Business : distinction dans le domaine de l’énergie : électricité (opérations) (niveau 1)
    • « Il est excellent, réfléchi, stratégique et très utile, et cela me réconforte vraiment de le voir à mes côtés »
    • « ...[Sa] vaste expérience dans les projets liés à l’énergie et son solide bagage d’ingénieur en nucléaire lui permettent d'offrir à ses clients une connaissance de l’industrie d’un calibre impressionnant »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance en droit de la construction; énergie (électricité); énergie (pétrole et gaz); droit des infrastructures; financement de projet; l’un des avocats de premier plan du domaine de la construction de l’Ontario en 2021; l’un des meilleurs avocats du secteur du pétrole et du gaz de Toronto en 2021; l’un des avocats de premier plan dans la sphère des infrastructures de Toronto en 2021
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit de la construction, en droit de l’énergie, en droit du financement public, en droit des marchés publics et en droit du financement de projet
  • The Legal 500 : reconnu comme un avocat de premier plan, énergie et ressources naturelles : électricité; avocat recommandé dans les infrastructures et les projets ainsi que les marchés publics
  • IFLR 1000 : The Guide to the World’s Leading Financial Law Firms : reconnaissance dans le domaine du développement de projets (distinction hautement estimée)
  • Who’s Who Legal : reconnaissance internationale – énergie, contrats du gouvernement et financement de projet; Canada – énergie, contrats du gouvernement et financement de projet
  • Thomson Reuters : « Avocat remarquable »

  • Barreau de l’Ontario
  • Ordre des ingénieurs de l’Ontario
  • Association du Barreau de l’Ontario
  • Conseil canadien pour les partenariats public-privé
  • Association canadienne de la construction
  • Association de l’énergie de l’Ontario

  • « Making Sense of RFP’s and Tenders », 17e superconférence annuelle sur la construction, L’Institut Canadien, Toronto, 22 et 23 novembre 2007.
  • « Tendering: Implications of the Recent Supreme Court of Canada Decision in Double N Earthmovers, Hot Topics in Construction Law », Barreau de l’Ontario, Toronto, 2 novembre 2007.
  • « Use of Standard Contracts & Key Contract Terms, One Conference on Tendering & Contracts », mise à jour sur le droit de la construction, Toronto, 10 octobre 2007.