Énergie nucléaire Énergie nucléaire

Dans un contexte d’électrification accrue et de demande énergétique en forte hausse, le secteur du nucléaire au Canada entre dans une nouvelle ère, marquée par d’importants projets de remise à neuf, l’essor des petits réacteurs modulaires (PRM), les progrès dans la production de combustible nucléaire et d’isotopes, et les solutions à long terme pour la gestion des déchets nucléaires.

Ces occasions s’accompagnent d’une certaine complexité, notamment des solutions technologiques inédites, une surveillance réglementaire rigoureuse, des attentes changeantes des parties prenantes, de nouvelles méthodes de passation de marchés pour les projets très risqués ou très complexes et la nécessité d’investissements importants.

Nos groupes de pratique Énergie et Construction, qui figurent en tête des classements de Chambers Canada, aident nos clients à s’y retrouver dans cette complexité et à saisir les occasions qui se présentent dans un secteur en pleine transformation. Grâce à une connaissance approfondie du secteur, combinée à une expertise commerciale et juridique, nous guidons nos clients tout au long du cycle de vie de leurs projets nucléaires, tout en veillant à ce que la stratégie juridique cadre avec les résultats commerciaux.

Comment Osler peut vous aider

• Expérience dans le secteur du nucléaire : Nous agissons comme conseillers dans le cadre des plus importants projets réalisés dans le secteur du nucléaire au Canada, y compris la remise à neuf d’installations nucléaires (du côté tant des propriétaires que des entrepreneurs), le financement de projets nucléaires par les pouvoirs publics et le développement de grands projets de gestion permanente des déchets nucléaires, ainsi que des projets de recherche et développement et de laboratoires.
• Expertise technique : Bon nombre de nos avocats sont titulaires de diplômes en droit et en génie, y compris en génie géologique, en génie civil, en génie mécanique et en sciences de l’ingénierie spécialisées en génie nucléaire, ce qui leur permet d’apporter une expertise pratique et concrète à des projets complexes.
• Être stratégique dès le départ : Qu’il s’agisse de structurer une coentreprise, de négocier un contrat de collaboration ou de financer une nouvelle construction, nous aidons nos clients à jeter les bases d’un succès à long terme.
• Franchir les obstacles réglementaires : Nos avocats sont des conseillers de confiance en matière de permis, de sécurité et de conformité dans le domaine du nucléaire. Nous représentons nos clients devant la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) et contribuons à garantir la bonne marche des projets.
• Réaliser des projets et les protéger : De l’approvisionnement à la remise à neuf en passant par la construction et l’exploitation, nous fournissons des conseils pratiques sur la rédaction des contrats, la répartition des risques et la prévention des litiges, en mettant toujours l’accent sur l’avancement des projets.
• Soutenir l’innovation et la croissance : Nous fournissons des conseils sur la commercialisation de la production d’isotopes, les chaînes d’approvisionnement en combustible nucléaire et les réacteurs de recherche, aidant ainsi nos clients à saisir les occasions qui se présentent sur les marchés émergents.
• Gérer les responsabilités à long terme : Notre travail s’étend à la responsabilité nucléaire, à l’assurance de dommages nucléaires, à la mise hors service des installations nucléaires et aux stratégies de gestion des déchets nucléaires, de manière à ce que les investissements et la réputation de nos clients soient protégés pour les décennies à venir.

L’avantage Osler

Notre équipe apporte plus qu’une expertise juridique technique. Nous apportons une perspective. Nous comprenons comment les facteurs réglementaires, commerciaux et opérationnels s’entrecroisent dans le cadre des projets nucléaires, et nous savons que le succès exige plus que la conformité. Il exige de la prévoyance, de la collaboration et de la confiance. Les clients choisissent Osler parce que nous travaillons à leurs côtés en tant que véritables partenaires, anticipant les défis, concevant des solutions créatives et veillant à ce que leurs projets nucléaires les plus ambitieux aient un impact durable.