Bryce Kustra

Bryce Kustra

Associé, Droit des sociétés

Coordonnées

bkustra@osler.com

tél.: 403.260.7032

Bureau

Calgary, Vancouver

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Domaines d'expertise

Admission(s) au barreau

Alberta, 2012

Formation

Université de Toronto, J.D.

Université de Toronto, M.A.

Université de l’Alberta, B.A. (avec distinction, Tableau d’honneur du doyen)

Langue(s)

anglais

La pratique du droit immobilier de Bryce en Alberta et en Colombie-Britannique s’articule autour de deux axes principaux :

  1. Immobilier commercial soulevant des enjeux importants — achat et vente d’immeubles, location, financement hypothécaire et questions connexes. Il a notamment de l’expérience dans les secteurs spécialisés des résidences pour retraités et des investissements immobiliers des régimes de retraite.
  2. Droit des infrastructures du territoire — droits fonciers liés aux projets de pipelines et de services publics, installations de production d’énergies renouvelables, infrastructures de télécommunication, panneaux d’affichage. Le droit des infrastructures du territoire fait intervenir les besoins uniques des entreprises d’infrastructures et d’énergie, y compris différents objectifs (exécution du projet/certitude, plutôt que revenu de location), types de droits fonciers (volumes plus élevés de baux, options et droits de passage des services publics, souvent dans des régions rurales, où les terrains doivent souvent être contigus), schémas réglementaires (avec l’option de l’expropriation pour certaines sociétés de services publics) et compétences relationnelles pour la gestion des relations avec les propriétaires fonciers (servant de cadre à la façon dont nous rédigeons les documents et fournissons des conseils).

En 2015-2016, Bryce a effectué un détachement de douze mois à plein temps au sein du service des affaires juridiques d’une société de pipelines internationale de premier plan.

  • Québecor

    Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée, dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 G$ auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.

  • BluEarth Renewables Inc.

    BluEarth Renewables dans le cadre d’un financement sans recours par emprunt

  • Potentia Renewables Inc.

    Potentia Renewables, dans le cadre de cinq financements sans recours de projets à long terme distincts

  • Wheatland Wind Project LP

    Wheatland Wind Project, dans le cadre de l’obtention de son autorisation de construction

  • Greengate Power Corporation

    Greengate Power Corporation, dans le cadre de son entente avec Copenhagen Infrastructure Partners visant le développement du projet Travers Solar, le plus grand projet d’exploitation de parc solaire au Canada

  • Calgary Municipal Land Corporation

    La Calgary Municipal Land Corporation, relativement au Calgary Event Centre, pour un montant de 550 millions de dollars

  • SemCAMS Midstream ULC

    SemCAMS Midstream ULC, dans le cadre de sa coentreprise à parts égales avec TransAlta Corporation visant le développement de la centrale de cogénération de Kaybob South

  • Clio

    Clio dans le cadre de son financement record de 250 M$ US de série D auprès de TCV et JMI

  • Morgan Stanley

    Morgan Stanley dans le cadre de sa proposition d’acquisition de Solium Capital en contrepartie de 1,1 milliard de dollars

  • innogy SE

    innogy SE dans sa décision de construire deux projets d’énergie solaire au Canada

  • Delphi Energy Corp.

    Delphi Energy Corp. dans la vente de ses actions ordinaires et le placement de billets garantis de premier rang pour environ 65,3 millions de dollars

  • KPMG Inc.

    KPMG Inc. dans le cadre de la mise sous séquestre d’Half Moon Lake Resort Ltd. et d’Armac Investments Ltd.

    • Société de placement immobilier H&R, dans le cadre de The Bow Office Tower pour 1,67 G$

    NaturEner Canada et ses filiales, dans le cadre de tous les aspects touchant le droit foncier du développement de leurs projets d’énergie éolienne Wild Rose 1 et Wild Rose 2 dans le sud de l’Alberta.

    Questions liées à des droits de passage relatifs à des biens-fonds et des pipelines pour le syndicat de preneurs fermes codirigé par Scotia Capitaux Inc., Marchés mondiaux CIBC Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs mobilières TD Inc., dans le cadre d’un appel public à l’épargne de 300 M$ en actions privilégiées de Kinder Morgan Canada Limited

    Tervita Corporation, dans le cadre de son opération de restructuration du capital de 3,5 G$ en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions

    The Carlyle Group, relativement aux aspects canadiens de son acquisition d’Arctic Glacier Group Holdings, Inc. auprès d’H.I.G. Capital.

    Northern Blizzard Resources, dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne et d’un reclassement de 500 M$.

    Trident Resources Corp., en lien avec divers financements bancaires

    Angle Energy Inc. dans le cadre de son acquisition proposée par Bellatrix Exploration Ltd. pour 576 M$.

    Avocat-conseil auprès des preneurs fermes, dans le cadre du premier appel public à l’épargne de 250 M$ d’Oryx Petroleum Corporation Limited.

    URS Corporation, dans le cadre de son acquisition de Flint Energy Services Ltd pour 1,5 G$.

    De nombreux clients du secteur des énergies renouvelables relativement à des questions de droit foncier et de contrôle des sites durant les rondes 1, 2 et 3 des appels d’offres de l’Alberta Electric System Operator (AESO) portant sur des projets de production d’énergies renouvelables. Au cours du cycle 1, M. Kustra a représenté environ 30 % des projets admissibles

    Nombreux clients du secteur de l’énergie solaire relativement à des questions de droit foncier et de contrôle des sites au cours de l’appel d’offres d’Alberta Infrastructure portant sur des projets de production d’énergie solaire

  • Pour en savoir plus

  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit immobilier

  • Law Society of Alberta
  • Law Society of British Columbia
  • Association du Barreau canadien
  • Association du Barreau de Calgary

  • (Coauteur), « Bank error in your favour – The $900 million wire transfer mistake: Practical implications in the Canadian lending context », National Creditor Debtor Review, Volume 36, Number 2 (juin 2021).
  • Présentateur, Alberta Expropriation Conference, Banff – novembre 2016, « National Energy Board Land Acquisition Process ».
  • (Coauteur), « Assignment and Sublease Negotiations », article présenté à la conférence organisée par Federated Press : 13th Commercial Real Estate Leases, Calgary, 11 et 12 avril 2012.