Malcolm Aboud

Malcolm Aboud

Avocat-conseil, Litige

Coordonnées

maboud@osler.com

tél.: 416 646-3964

Bureau

Toronto

Admission(s) au barreau

Ontario, 2013

Formation

  • Université McGill, B.C.L./JD
  • University of Western Ontario, B.A. (Avec honneurs)

Langue(s)

français, anglais, espagnol

La pratique de Malcolm englobe un large éventail de litiges civils dans le domaine des entreprises et du commerce. Malcolm possède une vaste expertise en matière de gestion des risques et de réglementation, notamment en ce qui concerne les enquêtes internes et les procédures de réglementation et d'exécution dans des secteurs tels que le commerce, les ressources extractives, les services financiers, la technologie et l'environnement. Il fournit des conseils sur un large éventail de questions, notamment la conformité à la législation anti-corruption, la fraude, la conformité aux sanctions, la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Sa pratique comprend la planification d'enquêtes, la réponse aux mandats de perquisition, les considérations relatives à la protection de la vie privée, la diligence raisonnable des entreprises, la mise en œuvre de politiques de conformité et l'évaluation des risques pour remédier aux problèmes de conformité existants. Malcolm possède une vaste expérience dans le conseil aux entreprises canadiennes en matière de réglementation transfrontalière, y compris les enquêtes menées par des autorités de réglementation étrangères.

Malcolm a également de l'expérience dans la résolution de litiges commerciaux complexes, y compris les recours collectifs, les litiges en matière de construction, les questions de franchise et l'arbitrage commercial.

Malcolm est titulaire d’un baccalauréat intégré en droit civil et Common Law de l’Université McGill, et a passé un semestre à étudier le droit à l'Université de Copenhague. Malcolm a rejoint Osler en tant qu'étudiant d'été en 2011, et a fait son stage au sein du cabinet en 2012.

    Shoppers Drug Mart Inc. dans sa défense actuelle d'un recours collectif de franchise intenté par deux de ses associés-propriétaires représentant tous les associés des magasins Shoppers Drug Mart à l'extérieur du Québec (en cours).


    Toronto Transit Commission dans le cadre de diverses procédures judiciaires liées à la conception et à la construction du prolongement de la ligne de métro York Spadina à Toronto.


    Un important fabricant de produits alimentaires dans le cadre de diverses procédures judiciaires liées à la conception et à la construction de son usine de transformation des aliments.


    Enquête interne pour une société canadienne à la suite de la réception d'un rapport d'un dénonciateur alléguant des violations de la FCPA et du CFPOA, et enquête correspondante par les autorités américaines chargées de l'application de la loi.


    Enquête interne pour une entreprise canadienne suite à l'exécution d'un mandat de perquisition concernant une fraude présumée dans le cadre d'un processus de passation de marchés publics.


    Enquête interne sur des allégations de blanchiment d'argent et de fraude à l'encontre du client d'une société canadienne, et enquête correspondante des autorités américaines chargées de l'application des lois.


    Conseils à une société canadienne concernant les contrôles et procédures internes pour surveiller la conformité aux questions de lutte contre la corruption, y compris les parrainages et les transactions avec des entités gouvernementales.


    Conseils à un certain nombre d'entreprises canadiennes concernant la réponse aux mandats de perquisition et la procédure d'annulation des mandats de perquisition.


    Élaboration de politiques de conformité en matière de lutte contre la corruption et de pots-de-vin pour un certain nombre de sociétés canadiennes.


    Conseils à un certain nombre de sociétés canadiennes concernant le maintien du privilège dans le cadre d'enquêtes internes, y compris les enquêtes menées dans des juridictions étrangères.

     

  • The Nate Black Foundation, membre du conseil d'administration
  • Pro Bono Law Ontario (PBLO), avocat bénévole à la Cour des petites créances
  • Rotman Commerce Law Association, The Advocate Mooting Competition, juge pour l'édition de 2012

  • Association du Barreau de l'Ontario
  • Association du Barreau canadien

Conférences 

6e Sommet annuel des juristes d'entreprise de la CSUC : Développements en matière de conformité à la lutte contre la corruption et les pots-de-vin. 
Conférencier, 23 février 2016
 
Publications

Co-auteur, Anti-Corruption Canada : Trends & Developments, Chambers Global Practice Guides, 2021
Safeguarding Privilege in Internal Investigations, Osler's International Trade & Investment Law Digest - Mining and Resources, mars 2014.
Athletes as Objects of Property : A Kantian Rethinking of Flood v. Kuhn, Revue canadienne de droit et de jurisprudence, juillet 2013.